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Procès Verbal - approbation PV du 13 juin ebdb
Document publié le Lundi 5 septembre 2022 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Procès Verbal - approbation PV du 13 juin ebdb)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 07/09/2022
Reçu en préfecture le 07/09/2022
Affiché le
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE ID : 070-217001205-20220905-20220957-DE ARRONDISSEMENT DE LURE
CE DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
VILLE DE DE LA COMMUNE DE CHAMPAGNEY CHAMPAGNEY (Haute-Saône)
Séance du 05 septembre 2022
Nombre de membres en exercice : 27
Date de la convocation : 23 août 2022
Date affichage : 12 septembre 2022
L’an deux mille vingt-deux, et le cinq septembre à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de
la commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel
de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient présents : Mmes MM M. JACOBERGER - B. PY - G. BRIOT adjoints —
S. COLLILIEUX - F. LUPFER - C. HOTTINGER - KR. KIFFER - C. AMAROT-HOUSSARD -
P. PARISOT -— D. RANOUX - C. LAMBOLEY - V. TRARI-MEDJAOUI - S. LAMBERT -
T. SCHLUMBERGER - M. STEVENOT - Q. COUVREUR - M. FAIVRE - M. HEQUET -
P.E. PHEULPIN
Pouvoirs : T. SEGUIN a donné pouvoir à S. LAMBERT - S. TETOT à donné pouvoir à B. PY —
G. SALVI a donné pouvoir à P. PARISOT -— B. GRANDJEAN à donné pouvoir à M.C. FAIVRE -
À. IPPONICH à donné pouvoir à M. HEQUET
Excusée : A. BOFFY
Absent : Y.TESTON
M. Philippe PARISOT a été désigné secrétaire de séance.
DCM 2022/09/57
Le Approbation du PV du 13 juin 2022
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité, le procès-verbal de la séance
du 13 juin 2022.
- Fait et délibéré, les an, mois et jour que dessus.
- Ont signé au registre les membres présents.
Le Maüe
Marie-Claié