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Procès Verbal - approbation du PV du 13 mars 9cd0
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Procès Verbal - approbation du PV du 13 mars 9cd0)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
Envoyé en préfecture le 12/04/2023
Reçu en préfecture le 12/04/2023
Publié le
ID : 070-217001205-20230406-20230425-DE
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE
ARRONDISSEMENT DE LURE DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
G® DE LA COMMUNE DE CHAMPAGNEY
Séance du 06 avril 2023 VILLE DE
CHAMPAGNEY
(Haute-Saône)
Nombre de membres en exercice : 27
Date de la convocation : 31 mars 2023
Date d’affichage : 14 avril 2023
L’an deux mille vingt-trois, et le six avril à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de la
commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loï, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient présents : Mmes et MM M. JACOBERGER - B. PY - T. SEGUIN - G. BRIOT adjoints
S. COLLILIEUX - F. LUPFER - P. PARISOT - D. RANOUX - C. LAMBOLEY -— V. TRARI
MEDJAOUI - S. LAMBERT - T. SCHLUMBERGER - B. GRANDJEAN -— O. HOUILLON -—
À. IPPONICH - M. HEQUET
Pouvoirs: R. KIFFER a donné pouvoir à P. PARISOT - G. SALVI a donné pouvoir à
M.C. FAIVRE - M. FAIVRE a donné pouvoir à B. PY — P.E. PHEULPIN a donné pouvoir à
M. HEQUET
Absents : C. AMAROT HOUSSARD - Y. TESTON -S. TETOT - Q. COUVREUR - M. BONNET
C. HOTTINGER
Philippe PARISOT 1 été désigné secrétaire de séance.
DCM 2023/04/25
Approbation du PV du 13 mars 2023
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à la majorité avec 1 ABSTENTION (D. RANOUX) et 20 POUR, le procès-verbal de la séance du 13 mars 2023.
- Fait et délibéré, les an, mois et jour que dessus.
- Ont signé au registre les membres présents.