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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2011 80 r habilitation et am nagement de la d charge de clot jouffrey avenant n 1 au march de travaux du lot 2 batiments1d15
Document publié le Samedi 1 janvier 2011
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2011 80 r habilitation et am nagement de la d charge de clot jouffrey avenant n 1 au march de travaux du lot 2 batiments1d15)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Énergies, Investissement et développement économique,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Département des Hautes-Alpes
communauté
de communes du
)rianconnais
Les Cordeliers
1,rue Aspirant Jan
05105 BRIANÇON cedex
Tél. 04 92 21 3597
Fax 04 92 20 38 90
accueil@cchrianconnais.fr
Technique, Environnement &
Développement Durable
DELIBERATION
N° 2011-80 du 4 octobre 2011
OBJET : Réhabilitation et aménagement de la décharge de
Clôt Jouffrey : avenant n° 1 au marché de travaux du lot 2
- bâtiments
Rapporteur : M, Henry RAOUX
Le 4 octobre 2011 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est
réuni en séance ordinaire, suite à la convocation du 26 septembre
2011 en la salle du Conseil les Cordeliers, sous la présidence de
M, Alain FARDELLA www.cchrianconnais.fr
Nombre de conseillers en exercice : 37
Présents : 32 (jusqu'à la délibération n° 2011-65)
33 (à partir de la délibération n° 2011-66)
31 (à partir de là délibération n° 2011-89)
Nombre de pouvoirs : 3
Nombre de votes : 35 (jusqu'à la délibération n° 2011-65)
36 (à partir de la délibération n° 2011-66)
34 (à partir de la délibération n° 2011-89)
M, Didier MARCADET est nommé secrétaire de séance.
Etaient présents: Mme Renée PÊTELET représentant M. Gérard FROMM jusqu'à la délibération n° 2011-67, puis M. Gérard FROMM à partir de la délibération n° 2011-68 , Mme Claude GIMENEZ
(représentant M, Yvon AIGUIER), M. Didier MARCADET (représentant M. Alain NICOLOSO) Mme Francine DAERDEN (représentant Mme Marie Hélène PONSART), M. Maurice DUFOUR, M. Mohamed DJEFFAL, Mme Marie MARCHELLO (représentant Mme Aurélie POYAU)
Mme Fanny BOVETTO (représentant M. Eric PEYTHIEU), Mme Nicole GUERIN,
Mme Catherine VALDENAIRE (à partir de la délibération n° 2011-66) M. Christian FERRUS
(représentant M. Philippe SEZANNE), M. Thierry. DUCURTIL, M. Jeän-Pierre SEVREZ,
M. Alain FARDELLA, M. Philippe MICHELON, Mme Claudine FINE, M. Pierre BOUVIER Gusqu'à la délibération n° 2011-88) M. Roger GUGLIELMETTI (jusqu'à la délibération n° 2011-88), M. Patrick LESPINASSE (représentant M. Edmond CADET), M. Marc FORNESI,
M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC, M. Jacques DEYME, M. Pierre LEROY, M. Henry RAOUX, M. Roger PERINET (représentant M. Philippe STOCKLI), M, Philippe MARIACHER,
M. René SIESTRUNCK, M. Alain BLOCH TREFOUSSE, M. Michel ALBERT (représentant M. Xavier
CRET), Mme Nicole MATHONNET, Mme Laurence FINE, Mme Brigitte BOREL, sé
|
{représentant M. Christian BREMOND).
M. Guy HERMITTE (excusé) à M. Marc FORNESI
Mme Léa ROUX à M. Piërre LEROY |
M. Jean-Louis Faure à M. Jean-Pierre SEVREZ |
Vu les statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais approuvés par Arrêté Préfectoral.. n°2011-157-1 du 6 juin 2011 portant compétence en matière de réhabilitation des décharges, .
Avaient donné pouvoir : l.,
;
|
Vu le marché du lot n° 2 - bâtiments notifié le 14 juin 2009 au groupement ALLAMANNO SAS —
CHARLES QUEYRAS TP pour un montant de 186 176,45 € TTC,
Considérant les modifications et travaux supplémentaires s'avérant nécessaires,
Délibération n° 2011-80
: à : À. Briançon - Cervières - La Grave - Le Monêtier-les-Bains - Montgenèvre - Névachése
Puy Saint-André - Saint-Chaffrey - La Salle-les-Alpes - Vat-des-Prés - Vilar d'Arène - Villard Saint-Pancrace
astien.FINE Vu l'avis favorable de la commission Technique, Environnement et Développement Durable en date du 1°" septembre 2011,
Vu l'avis favorable des membres du Bureau en date du 22 septembre 2011,
Le Conseil Communautaire à l'unanimité,
& Approuve l'avenant au lot n°2 du marché de travaux de la réhabilitation et de l'aménagement de la décharge de Clot Jouffrey annexé à la présente, modifiant le délai d'exécution et portant le marché initial de 186 176,45 € TTC (155 665,93 € HT) à 194 272,35 € TTC (162 435,08 € H.T.), soit une augmentation de 8 095,90 € TTC (6 769,15 € H.T.), 4,35% du montant initial
& Autorise le Président à signer cet avenant.
Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme
Le Président,
Alain FARDELLA,
_ 7 007. 20
Date dépôt S.P. :
Date affichage : { i OCT, aol
Délibération n° 2011-80 Page 2/2