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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 20 juin 2023
Document publié le Mardi 20 juin 2023 par la commune de Suze-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 20 juin 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Institutions publiques,
N° Délibération
Affiché le 21 juin 2023
Mis en ligne le 21 juin 2023
Commune de La Suze sur Sarthe
Liste récapitulative des délibérations
Séance du 20 juin 2023
Objet de la délibération | vote
adoption du Procès Verbal du conseil municipal du | A l'unanimité
AUEFOTS | 13 juin 2023
2023-079 ligne de trésorerie À l'unanimité
2023-080 création d'un poste d'adjoint technique A l'unanimité
2023-08 cession parcelle AB166 9 rue d'Angleterre au CCAS | Ad0Pté par 20 voix pour et 1 abstention
2023-082 comité consultatif restructuration école renardière | A l'unanimité
composition du comité de pilotage projet éducatif | A l'unanimité 2023-083 territorial |
|
détermination des tranches de quotient hors | A l'unanimité
2023-084 commune |
|
| , s ! : | ; . “ur
2023-085 redevance d'occupation du domaine public | A l'unanimité électricité
2023-086 redevance d'occupation du domaine public gaz | À l'unanimité |
redevance d'occupation du domain epublic | À l'unanimité 2023-087 télécommunication |
2023-088 règlement d'utilisation du logo A l'unanimité
En mairie, le 21/06/2023
Le Maire