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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 1er avril 2025
Document publié le Mardi 1 avril 2025 par la commune de Suze-sur-Sarthe.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 1er avril 2025)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Sécurité publique,
Affiché le 4 avril 2025
Mis en ligne le 4 avril 2025
Commune de La Suze sur Sarthe
Liste récapitulative des délibérations
Séance du 1° avril 2025
N° Délibération | Objet de la délibération | Vote
2025-039 adoption du Procès Verbal du Conseil Municipal A l'unanimité
2025-040 Adoption du Compte Financier Unique | A l'unanimité
2025-041 bilan des acquisitions et des cessions 2024 | A l'unanimité
2025-042 affectation des résultats | A l'unanimité
2025-043 | vote des taux de fiscalité A l'unanimité
2025-044 subventions aux associations 2025 A l'unanimité
forfait communal fonctionnement classes primaires | A l’unanimité POS OIS | école privée du sacré coeur
| forfait communal classes de maternelle A l'unanimité 2025-046 | rémunération ASEM école privée
2025-047 | Subvention de fonctionnement CCAS 2025 À l'unanimité
2025-048 adoption du budget 2025 A l'unanimité
2025-049 mise en place des virements de crédit A l'unanimité
Tr ne
2025-050 convention d'objectifs entente sportive A l'unanimité
2025-051 convention d'objectifs FC La Suze Roeze À l'unanimité
2025-052 convention d'objectifs Récréajeux À l'unanimité
2025-053 convention d'objectifs La Nat Suzeraine À l'unanimité
2025-054 convention d'objectifs La Coulée Douce | A l'unanimité
2025-055 délibération annuelle autorisant le recrutement A l'unanimité d'agents contractuels
2025-056 tableau des effectifs À l'unanimité
2025-057 création d'un poste d'atsem | À l'unanimité
2025-058 mise à jour RIFSEEP | A l'unanimité
mise à jour délibération régime indemnitaire agents | A l'unanimité 2025-059 de la fière police municipale |
2025-060 demande de subventions passerelle Adopté par 20 voix pour et | 1 voix contre
2025-061 demande de subvention - dotation du produit des | A l'unanimité amendes de police 2025-062 régularisation de la dénomination la fuye À l'unanimité
2025-063 demande de subvention FAFA éclairage terrain foot | À l'unanimité
2025-064 | Das occupation du sol avec camping-car | A l'unanimité
2025-065 trs de partenariat comité des fêtes cochon | À l'unanimité
2025-066 | médiathèque - charte des collections À l'unanimité
2025-067 réduction de loyer Mme MORLET Créabul | À l'unanimité
2025-068 demande de soNention a la Région réalisation d'un | A l'unanimité
2025-069 | demande de subvention à la Région réalisation d'un | A l'unanimité
abri de bus rue de Malicorne
En mairie, le 04/042025
Le Maire