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Convocation - 01 CONVOCATION CM 13.12.2018
Convocation - 01 CONVOCATION CM 20.03.19
Conseil Municipal - CONVOC. CM 20.10.22
Document publié le Jeudi 13 octobre 2022 par la commune de Saint-Claude.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CONVOC. CM 20.10.22)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Humanitaire,
1.
Saint-Claude, le 13 octobre 2022
Gi Claude
CONVOCATION
Le prochain Conseil Municipal se réunira le
JEUDI 20 OCTOBRE 2022 À 19H
SALLE D'HONNEUR
(articles L.2121-10 à L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal de la séance du 15 septembre 2022.
DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MATRE
(Article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales : alinéa 26)
AFFAIRES GENERALES
2.1. Services publics de l’eau potable et de l’assainissement collectif
Rapports annuels 2021
2.2. Commune de Saint-Claude/Syndicats Intercommunaux du Grandvaux et de Bellefontaine Rapports sur le prix et la qualité des services de distribution d’eau potable/Année 2021
2.3. Commune de Saint-Claude/Communauté de Communes Haut-Jura Saint-Claude | Convention cadre valant opération de revitalisation de territoire
2.4. Contrat de partenariat d’image 2022-2023
Sportifs de haut-niveau
2.5. Accueils de loisirs périscolaires et restauration scolaire
Actualisation des tarifs
2.6. Accueil de loisirs de Chabot
Actualisation de tarifs
2.7. Modification des consignes d’exploitation du barrage d’Etables en période de crues 2.8. Exposition « Le monde des Automates »
Articles souvenirs
2.9. Motion
Collectivités/Services publics en danger
AFFAIRES FINANCIERES
3.1. Budget Principal
Décision modificative n° 3
3.2. Budget Annexe Camping
Décision modificative n° 2
3.3. Budget Annexe Régie Municipale d’Electricité
Décision modificative n° 1 portant et ouvertures de crédits en sections de Fonctionnement et d’Investissement
QUESTIONS ORALES AYANT TRAIT AUX AFFAIRES COMMUNALES
Le Maire,
Jean-Louis MILLET