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Convocation - 0 CM 11.07.2016 CONVOCATION
Convocation - 01 CONVOCATION CM 13.09.2018
Convocation - CONVOCATION
Arrêté - 1475 001
Arrêté - 2343 001
Arrêté - 2959 001
Convocation - 001 CONVOCATION 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Claude.
Lien du pdf (Convocation - 001 CONVOCATION 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Transports,
e
C
ONVO
CATION
Le prochain Conseil
municipal
se
réunira
:
MBRCREDI
9
NOVEMBRE
2016
À
TgH
SALLE D'HONNEUR
DE
L'HÔTEL
DD
VILLE
Saint-Claud
e,
le 28 octobre
20
I 6
Jean-Louis
MILLET
ORDRE
DU
JOUR
I -
PROCÈS.VERBAL
DE
LA
SEANCE
DU
29
SEPTEMBRE
2016
II
- DESIGNATION
PAR
LE
CONSEIL
MU
ICIPAL
DE
SES
UÉIÉCUNS
AUPRÈS DU
SICTOM
- NOUVELLE
REPARTITION
DES SIÈGES
III
- RAPPORTS
D'ACTIVITE
DE
L'ANNÉE
2015
a)
Rapports
: services de
disûibution
d'eau
potable
des syndicats
intercommunau(
de
Bellefontaine
et
du
Grandvaux
b)
Rapports
d'activité
du
SYDOM
du
jura
et
du
SICTOM
du Haut-Jrna
IV
_
AFFAIRES FINANCIÈRES
a)
Décision modificative
de
crédits
- budget
principal
b) Décision modificative
de
crédits
n"
2
- budgets annexes de
I'eau
et de
l'assainissement
c) Programme d'éclairage
public
2016
- demande de
subvention
au
SIDEC
d) Demande
de
subventions
pour
une étude de
faisabilité
et
de
programmation
pour
la
réalisation
d'une
cuisine centrale
e)
Camping du
Martinet
- Actualisation
des
tarifs
f)
Actualisation
des
tarifs
des
accueils
de
loisirs
périscolaires
et de la
restauration scolaire
g)
Actualisation
des
tarifs
de
l'accueil
de
loisirs
de
Chabot
h)
Actualisation
des
tariß
de
location
de
la
salle
polyvalente
de
I'Espace Mosaique
Ville de
Saint-Clau
ecrétariat général
Hôtef
-de-Ville
- BP 123 -
39206
Saint-Claude
Cedex
- Té1.
03 84 41 42 46
- Fax 03 84 45
27
10 - www.saint-claude.fr
Toute
corrcspondanæ
asl à
enwyot
impersonnellement
à
l'adrcsse indiquée ci-dassus
A
J V
- MARCHNS
PUNLICS
Fourniture
de
carburants pour
les
véhicules municipaux
- attribution
du
marché
VI.
AFFAIRES
FORESTIÈNNS
ET
FONCIÈRES
a) Cession
d'un
bien
sans
maître
- Valfin-lès-Saint-Claude
b)
Acquisition
d'une
parcelle
- passage
de la
Pomme
d'Or
c) Rétrocession
de
deux
places
de
parking
VII.
CONVDNTIONS ET
CONTRATS
a)
Partenariat
avec
la
DDFIP
du
Jura
- vérification
sélective
des
locaux
pour
fiabiliser
les
valeurs
locatives
des
propriétés
bâties et
optimiser
les
bases
fiscales
b) Convention
de
servitude
avec
ENEDIS
pour
le
passage
d'une
ligne
souterraine
au barrage
d'Etables c) Convention
avec le Département du
Jura
pour
le service
de
tansport
routier
de
Villard-sur-Bienne
à
Saint-Claude d)
Convention
de
participation
financière
avec
la Commune
de
Lavans-Lès Saint-Claude
- Maison
de
la Petite Enfance
e)
Recherche
d'une
ressource de secours sur
le
secteur
du Flumen pour
I'adduction
d'eau potable
f)
Contrat
de
partenariat
avec des
sportifs
de
haut-niveau
g)
Adhésion
aux
services
mutualisés du Service
Informatique
et
TIC
du SIDEC
- cotisation
et
convention
pluriannuelle
d'
adhésion
VIII
_
AFFAIRES ET
QUESTIONS DIVERSES
a)
Compte-rendu
des
décisions
prises
par le
Maire
par délégation du Conseil
municipal
b)
Déclaration
d'
Intention
d'Aliéner