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unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C
unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C2020 74 AG Election VP 0PJ tamponne
Document publié le Mercredi 15 juillet 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Le Grand Narbonne - C2020 74 AG Election VP 0PJ tamponne)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 20/07/2020
Reçu en préfecture le 20/07/2020
Affiché le 20/07/2020 see
EXTRAIT DU REGISTRE DE 2:011:241100593-20200715:C2020_74-DE
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU GRAND NARBONNE, COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION
NGrand “ NARBONNE
COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION
Le Conseil Communautaire du Grand Narbonne, Communauté d'Agglomération, régulièrement convoqué, s’est réuni au Parc des Expositions de Narbonne, sous la présidence de M. Didier MOULY
Séance publique du 15 JUILLET 2020 à 17h00 | Date de convocation : 08 juillet 2020
Membres en exercice : 77
Deliberation Votants:
Suffrages exprimés : Résultats des votes
Pour : dans le corps de la
délibération pour O Contre : N C2020 74 ONITE | chaque scrutin Abstention :
SECRETAIRE DE SEANCE : Cyrielle BOUISSET
PRESENTS :
ABED Yamina ; ALAUX Sylvie ; ALDEBERT Didier ; ALVAREZ Jean-Michel ; ALVAREZ MARTINE ; AMBROSINO Jean-Marc ;
BELART Xavier; BELLOTTI-LASCOMBES Emma; BOTHOREL Anouk; BOUISSET Cyrielle; BOUSQUET Didier; BREHON
Bruno; CALMON Julien ; CALVET Jean-Claude; CESAR Jean-Paul; CHALULEAU Jean-Paul ; CHARPENTIER Christine ;
CHING Monique; CLERGUE Guy; CODORNIOU Didier; COMBES Georges; COURREGES Jean-Pierre; COUSIN Sylvie ;
DARAUD Jean-François ; DAUZATS Christine ; DEVIC Bernard ; DURAND Viviane ; FABRE Alain ; FAGES Gilles; FAURAN
Jean-Paul ; FRERE José : GOUIRY Catherine ; GUENFICI Ali ; HERAS Guillaume : HERNANDEZ Joël ; HUYNH-VAN Nathalie ;
IBANES Alexandra ; JAMMES Michel ; JANSANA Jean-Marc ; JULES Jean-Claude ; KAISER Stéphanie ; LAPALU Christian ;
LAUR Gilles ; LENOIR Alexia ; LOÏS Lydie ; LUCIEN Gérard ; MALQUIER Bertrand ; MARTIN Henri ; MARTINAGE Fabienne ;
MONIE Jean-Marie ; MONTAGNIER André-Luc ;: MOULY Didier ; PALMADE-GIMENEZ Muriel ; PARRA Eric ; PECH OLIVIER ;
PENET Yves ; PINET Marie-Christine; POCIELLO Jacques; PY Michel; RAPINAT Evelyne; RENAULT Régine ; RIO Jean-
Louis ; RIVEL Jean-Luc ; ROCHER Edouard ; RUDENT Yann ; SAINTE-CLUQUE Nicolas ; SEGUI Jeanne Maryse ; TAURAND
Francis ; TEXIER Bruno ; THERON CHET Marie-Christine ; THIVENT Viviane ; TUBAU Marcel ; VERGNES Magali ; VIALADE
Alain ; VICO Alain ; VITASSE Florence
EXCUSES EXCUSES AVEC PROCURATION :
BASTIÉ YVES procuration à CHALULEAU Jean-Paul
PROCURATIONS EN COURS DE SEANCE :
EXCUSES EN COURS DE SEANCE : A compter de l'élection du 5ième Vice-Président CODORNIOU Didier procuration à TAURAND Francis
LENOIR Alexia procuration à VERGNES Magali
A compter de l'élection du 7ième Vice-Président
FAURAN Jean-Paul procuration à FAGES Gilles
A compter de l'élection du 9ième Vice-Président
IBANES Alexandra procuration à PALMADE-
GIMENEZ Muriel
Jean-François DARAUD à compter de l'élection du 4ième
Vice-Président
Nomenclature Etat : Institutions et vie politique - Fonctionnement des assemblées
OBJET : INSTANCES COMMUNAUTAIRES - Election des vice-présidents
Envoyé en préfecture le 20/07/2020
Reçu en préfecture le 20/07/2020
Affiché le 20/07/2020 see
N 9 C2 0 2 0_74( 2) ID : 011-241100593-20200715-C2020 74-DE
Sous la présidence de Monsieur Didier MOULY, élu Président ; le Conseil Communautaire a été invité à procéder à l'élection des vice-Présidents. Il a été rappelé que les vice-présidents sont élus selon les mêmes modalités que le président (art. L. 2122-4, L.2122-7 et L. 2122-7-1 du CGCT applicables conformément aux dispositions prévues à l'article L. 5211-2 du CGCT).
1- Election du premier vice-Président
Résultats du premier tour de scrutin
Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote : O
Nombre de votants (enveloppes déposées) : 77
Nombre de suffrages déclarés nuls par Le Bureau (Article L66 du Code électoral) : 20 Nombre de suffrages exprimés : 57
Majorité absolue : 29
Nom et prénom des Nombre de suffrages obtenus
candidats
(dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres
HERAS Guillaume O7 CINQUANTE SEPT
Proclamation de l'élection du premier vice-Président
Monsieur HERAS Guillaume à été proclamé premier vice-Président et a été immédiatement installé.
2- Election du deuxième vice-Président
Résultats du premier tour de scrutin
Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote : O
Nombre de votants (enveloppes déposées) : 77
Nombre de suffrages déclarés nuls par Le Bureau [Article L66 du Code électoral] : 19 Nombre de suffrages exprimés : 58
Majorité absolue : 30
Nom et prénom des Nombre de suffrages obtenus
candidats
(dans l'ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres
LAPALU Christian 08 CINQUANTE HUIT Envoyé en préfecture le 20/07/2020
Reçu en préfecture le 20/07/2020
Affiché le 20/07/2020 en
ID :011-241100593-20200715-C2020 74-DE
N°C2020_74(3)
Proclamation de l'élection du deuxième vice-Président
Monsieur Christian LAPALU à été proclamé deuxième vice-Président et a été
immédiatement installé.
3- Election du troisième vice-Président
Résultats du premier tour de scrutin
Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote : O
Nombre de votants (enveloppes déposées) : 77
Nombre de suffrages déclarés nuls par le Bureau (Article L66 du Code électoral] : 17 Nombre de suffrages exprimés : 60
Majorité absolue : 31
Nom et prénom des Nombre de suffrages obtenus
candidats
(dans l’ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres
MARTIN Henri 60 SOIXANTE
Proclamation de l'élection du troisième vice-Président
Monsieur Henri MARTIN a été proclamé troisième vice-Président et a été immédiatement installé.
4- Election du quatrième vice-Président
Résultats du premier tour de scrutin
Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote : O
Nombre de votants (enveloppes déposées) : 76
Nombre de suffrages déclarés nuls par le Bureau (Article L66 du Code électoral] : 18 Nombre de suffrages exprimés : 58
Majorité absolue : 30
Nom et prénom des Nombre de suffrages obtenus
candidats
(dans l'ordre alphabétique] En chiffres En toutes lettres
DURAND Viviane 08 CINQUANTE HUIT Envoyé en préfecture le 20/07/2020
Reçu en préfecture le 20/07/2020
Affiché le 20/07/2020 see
N 9 C2 0 2 0 _74 (4) ID : 011-241100593-20200715-C2020 74-DE
Proclamation de l'élection du quatrième vice-Président
Madame Viviane DURAND à été proclamée quatrième vice-Présidente et a été immédiatement installée.
5- Election du cinquième vice-Président
Résultats du premier tour de scrutin
Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote : O
Nombre de votants (enveloppes déposées] : 76
Nombre de suffrages déclarés nuls par Le Bureau [Article L66 du Code électoral] : 19 Nombre de suffrages exprimés : 57
Majorité absolue : 29
Nom et prénom des Nombre de suffrages obtenus
candidats
En chiffres En toutes lettres (dans l’ordre alphabétique)
PY Michel O7 CINQUANTE SEPT
Proclamation de l'élection du cinquième vice-Président
Monsieur Michel PY a été proclamé cinquième vice-Président et a été immédiatement installé.
6- Election du sixième vice-Président
Résultats du premier tour de scrutin
Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote : O
Nombre de votants (enveloppes déposées] : 76
Nombre de suffrages déclarés nuls par le Bureau (Article L66 du Code électoral] : 15 Nombre de suffrages exprimés : 61
Majorité absolue : 31
Nom et prénom des candidats Nombre de suffrages obtenus
(dans L'ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres
BELLOTTI-LASCOMBES 61 SOIXANTE ET UN
Emma Envoyé en préfecture le 20/07/2020
Reçu en préfecture le 20/07/2020
Affiché le 20/07/2020 see
N 9 C2 0 2 0 _74 (5) ID : 011-241100593-20200715-C2020 74-DE
Proclamation de l'élection du sixième vice-Président
Madame Emma BELLOTTI LASCOMBES a été proclamée sixième vice-Présidente et a été immédiatement installée.
7- Election du septième vice-Président
Résultats du premier tour de scrutin
Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote : Ü
Nombre de votants (enveloppes déposées] : 76
Nombre de suffrages déclarés nuls par Le Bureau [Article Léé du Code électoral) : 5 Nombre de suffrages exprimés : 71
Majorité absolue : 36
Nom et prénom des Nombre de suffrages obtenus
candidats
(dans l'ordre alphabétique] En chiffres En toutes lettres
MARTINAGE Fabienne 54 CINQUANTE QUATRE
RIVEL Jean-Luc 17 DIX-SEPT
Proclamation de l'élection du septième vice-Président
Madame Fabienne MARTINAGE été proclamée septième vice-Présidente et a été immédiatement installée.
8- Election du huitième vice-Président
Résultats du premier tour de scrutin
Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote : O
Nombre de votants (enveloppes déposées] : 76
Nombre de suffrages déclarés nuls par le Bureau (Article L66 du Code électoral] : 16 Nombre de suffrages exprimés : 60
Majorité absolue : 31
Nom et prénom des Nombre de suffrages obtenus
candidats
En chiffres En toutes lettres (dans l’ordre alphabétique)
BELART Xavier 60 SOIXANTE Envoyé en préfecture le 20/07/2020
Reçu en préfecture le 20/07/2020
Affiché le 20/07/2020 see
N 9 C2 0 2 0 _74 ( 6 ] ID : 011-241100593-20200715-C2020 74-DE
Proclamation de l'élection du huitième vice-Président
Monsieur Xavier BELART a été proclamé huitième vice-Président et a été immédiatement installé.
9- Election du neuvième vice-Président
Résultats du premier tour de scrutin
Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote : O
Nombre de votants (enveloppes déposées] : 76
Nombre de suffrages déclarés nuls par Le Bureau (Article L66 du Code électoral] : 15 Nombre de suffrages exprimés : 61
Majorité absolue : 31
Nom et prénom des Nombre de suffrages obtenus
candidats . (dans l'ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres
RIO Jean-Louis 61 SOIXANTE ET UN
Proclamation de l'élection du neuvième vice-Président
Monsieur Jean-Louis RIO a été proclamé neuvième vice-Président et a été immédiatement installé.
10- Election du dixième vice-Président
Résultats du premier tour de scrutin
Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote : Ü
Nombre de votants (enveloppes déposées] : 76
Nombre de suffrages déclarés nuls par le Bureau (Article L66 du Code électoral] : 16 Nombre de suffrages exprimés : 60
Majorité absolue : 31
Nom et prénom des Nombre de suffrages obtenus
candidats
En chiffres En toutes lettres (dans l’ordre alphabétique)
JANSANA Jean-Marc 60 SOIXANTE
Proclamation de l'élection du dixième vice-Président
Monsieur Jean-Marc JANSANA à été proclamé dixième vice-Président et a été immédiatement installé. Envoyé en préfecture le 20/07/2020
Reçu en préfecture le 20/07/2020
Affiché le 20/07/2020 see
N 9 C2 0 2 0 _74 (7) ID : 011-241100593-20200715-C2020 74-DE
11- Election du onzième vice-Président
Résultats du premier tour de scrutin
Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote : O
Nombre de votants (enveloppes déposées] : 76
Nombre de suffrages déclarés nuls par Le Bureau (Article L66 du Code électoral] : 16 Nombre de suffrages exprimés : 60
Majorité absolue : 31
Nom et prénom des Nombre de suffrages obtenus
candidats |
(dans l'ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres
JAMMES Michel 60 SOIXANTE
Proclamation de l'élection du onzième vice-Président
Monsieur Michel JAMMES a été proclamé onzième vice-Président et a été immédiatement installé.
12- Election du douzième vice-Président
Résultats du premier tour de scrutin
Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote : Ü
Nombre de votants (enveloppes déposées] : 76
Nombre de suffrages déclarés nuls par Le Bureau [Article Léé du Code électoral) : 18 Nombre de suffrages exprimés : 58
Majorité absolue : 30
Nom et prénom des Nombre de suffrages obtenus
candidats
En chiffres En toutes lettres (dans l’ordre alphabétique)
PARRA Eric 08 CINQUANTE HUIT
Proclamation de l'élection du douzième vice-Président
Monsieur Eric PARRA a été proclamé douzième vice-Président et a été immédiatement installé. Envoyé en préfecture le 20/07/2020
Reçu en préfecture le 20/07/2020
Affiché le 20/07/2020 see
N 9 C2 0 2 0 _74 ( 8) ID : 011-241100593-20200715-C2020 74-DE
13- Election du treizième vice-Président
Résultats du premier tour de scrutin
Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote : O
Nombre de votants (enveloppes déposées] : 76
Nombre de suffrages déclarés nuls par Le Bureau (Article L66 du Code électoral] : 17 Nombre de suffrages exprimés : 59
Majorité absolue : 30
Nom et prénom des Nombre de suffrages obtenus
candidats . (dans l'ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres
ALVAREZ Jean-Michel 99 CINQUANTE-NEUF
Proclamation de l'élection du treizième vice-Président
Monsieur Jean-Michel ALVAREZ à été proclamé treizième vice-Président et a été immédiatement installé.
14- Election du quatorzième vice-Président
Résultats du premier tour de scrutin
Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote : O
Nombre de votants (enveloppes déposées] : 76
Nombre de suffrages déclarés nuls par le Bureau (Article L66 du Code électoral] : 16 Nombre de suffrages exprimés: 60
Majorité absolue : 31
Nom et prénom des Nombre de suffrages obtenus
candidats
(dans l'ordre alphabétique) En chiffres En toutes lettres
MONIE Jean-Marie 60 SOIXANTE
Proclamation de l'élection du quatorzième vice-Président
Monsieur Jean-Marie MONIE à été proclamé quatorzième vice-Président et a été immédiatement installé. Envoyé en préfecture le 20/07/2020
Reçu en préfecture le 20/07/2020
Affiché le 20/07/2020 see
N 9 C2 0 2 0 _74 ( 9] ID : 011-241100593-20200715-C2020 74-DE
15- Election du quinzième vice-Président
Résultats du premier tour de scrutin
Nombre de conseillers présents n'ayant pas pris part au vote : O
Nombre de votants (enveloppes déposées] : 76
Nombre de suffrages déclarés nuls par le Bureau (Article L66 du Code électoral] : 9 Nombre de suffrages exprimés : 67
Majorité absolue : 34
Nom et prénom des Nombre de suffrages obtenus
candidats
En chiffres En toutes lettres (dans l’ordre alphabétique)
MONTAGNIER André Luc 67 SOIXANTE SEPT
Proclamation de l'élection du quinzième vice-Président
Monsieur André Luc MONTAGNIER a été proclamé quinzième vice-Président et a été immédiatement installé.
Délibération certifiée Fait et délibéré Les mois, jour et an que dessus
exécutoire compte tenu
de sa transmission en
Sous-Préfecture
Copie certifiée conforme,
Maître Didier MOULY,
he 2
le: [PREFI Maire de Narbonne
et de sa publication Président du Grand Narbonne,
le: AFF] Communauté d'Agglomération