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Document publié le Mardi 9 mai 2023 par la commune de Vimines.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 05 09 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
ImInmes
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VIMINES DU 9 MAI 2023
Nombre de conseillers :
En exercice 18
Présents 11
Votants 12
L’an deux mille vingt trois
Le 9 mai à 20 heures
le Conseil municipal de la commune de VIMINES dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Madame Corine Wolff, Maire
Date de convocation du Conseil municipal : 5 mai 2023
Présents : Corine Wolff, Myriam Mitais, Jean-Philippe Quidoz, Cyrielle Frison, Jean-François Vellard, Armelle Benoit, Gaëlle Bernard-Peyre, Sébastien Bleuse, Nicolas Champrond, Nelly Plassat, Céline Janin
Absents : Gérard Guggiari (pouvoir donné à Jean-François Vellard), Dominique Sellem, Mathilde Jasserand, Sandrine Berlioz, Jean-Christophe Denarié, Marie-Noëlle Coux, Gabriel Buffle Secrétaire : Nelly Plassat
Délibération 2023-31 : Approbation du Règlement d'attribution des aides en faveur des associations
Quorum : 11 -Votants : 12 Pour : 12 - Contre : 0 - Abstention : 0
Délibération n° 2023-32 : Subventions aux associations — Année 2023
Quorum : 11 -Votants : 12 Pour : 12 - Contre : 0 - Abstention : 0
Délibération n°2023-33 : Tarifs et règlements des salles des fêtes
Quorum : 11 -Votants : 12 Pour : 12 - Contre : O0 - Abstention : 0
Délibération n° 2023-34 : Convention de partenariat avec la Ligue Nationale contre le Cancer pour la création d’espaces sans tabac
Quorum : 11 -Votants : 12 Pour : 12 - Contre : 0 - Abstention : 0
Délibération n°2023-35 : Autorisation de signature de la convention d’occupation de la parcelle BB n°25 servant d’aire de retournement pour le déneigement communal Quorum : 11 -Votants : 12 Pour : 12 - Contre : 0 - Abstention : 0
Délibération n°2023-36 : Tarifs et règlement du déneigement — Saison 2023-2024 Quorum : 11 -Votants : 12 Pour : 12 - Contre : 0 - Abstention : 0
Délibération n°2023-37 : Approbation du Règlement du cimetière Quorum : 11 -Votants : 12 Pour : 12 - Contre : 0 - Abstention : 0
Délibération n°2023-38 : Tarifs du columbarium et du cimetière
Quorum : 11 -Votants : 12 Pour : 12 - Contre : 0 - Abstention : 0
Le Maire,
Corine Wolff