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Document publié le Vendredi 29 janvier 2010 par la commune d'Aubignas.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 100129 CRCM)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Compte rendu du conseil municipal
du 29 Janvier 2010
Présents:
Christian Bosquet, Annik Hugon, Martine Le Cozannet, Nathalie Rodrigues, Jérôme Diméglio, Jean- François Guilbert, Alain Rivier, Serge Villard, Eric Bernard, Jean-Luc Prat. Absent excusé : Serge Campana (pouvoir à Christian Bosquet).
ORDRE DU JOUR: 1°) Charte "Village de caractère"
2°) Réservoir eau
3°) Salle Polyvalente communale
4°) Site Internet communal
5°) Proposition NUMEO haut débit Internet
6°) Dépose compteur EDF église
7°) Emprunt PVR
8°) Projet commerce
9°) Divers : Demande Berg-Helvie, Elections Régionales, Achat petit
matériel, Logement école, Classement voirie, etc.,…
Lecture du compte rendu du dernier conseil municipal par le biais du site Internet communal. Dans la foulée, le point 4 de l'ordre du jour est ainsi abordé.
4°) Site Internet communal
Présentation par la commission Internet des différentes rubriques et sujets traités. Le site sera bientôt mis en ligne : www.aubignas.fr
1°) Charte "Village de caractère"
Suite à notre réponse confirmant notre désir de continuer dans la démarche de labellisation "Village de Caractère", un courrier réactualisant les critères d'obtention du label nous est parvenu. Après étude seuls quelques critères ne sont pas remplis (commerce multi services, signalétique dans le village,…), la démarche est donc poursuivie.
2°) Réservoir eau
La réunion de chantier du 5 Janvier 2010 a eu lieu dans de mauvaise condition (pluie), une autre est prévue dans des conditions de temps sec pour constater d'éventuelles fuites et/ou fissures.
3°) Salle Polyvalente communale
Les travaux ont commencé, la nouvelle cuve à gasoil est installée dans le garage communal. Vont suivre la démolition du préau, la remise à niveau du terrain et la préparation de l'accès handicapé. Un acompte sur subvention est arrivé.
5°) Proposition NUMEO haut débit Internet
Un compte-rendu de la réunion publique du 20/01/2010 est fait.
Les préinscriptions sont à adresser directement à la société NUMEO jusqu'au 15/02/1O pour étude.
Pour information : actuellement, toute personne ayant une ligne de téléphone fixe par France Télécom peut avoir accès à Internet Bas Débit. 6°) Dépose compteur EDF église
L'église possède 1 compteur électrique non utilisé car desservie par le compteur commun pour la "Prison" et la Buvette.
Celui-ci va être déposé.
7°) Emprunt PVR
Suite à la décision du dernier conseil municipal, le report de l'emprunt a été demandé. La BCME propose un report sur 3 ans avec un taux annuel de 3,28 %.
La proposition est adoptée à l'unanimité.
8°) Projet commerce
Le projet est toujours d'actualité. Des membres du conseil sont allés voir une réalisation similaire à Saint Vincent de Barrès.
Nous attendons la réponse à notre demande de subvention du FISAC et du Département pour rencontrer d'éventuels porteurs de projets.
9°) Divers : Demande Berg-Helvie, Elections Régionales, Achat petit matériel, Logement école, Classement voirie, etc.,…
® Demande Berg-Helvie : Suite à la demande de subvention du club de Berg-Helvie, le conseil a refusé car il ne veut pas créer de précédent.
® Elections Régionales : elles auront lieu les dimanches 14 et 21 mars 2010. De nouveaux panneaux vont être réalisés en régie.
® Achat petit matériel : le provisionnement pour l'achat d'un logiciel pour permettre de lire le cadastre et de panneaux pour identifier les tombes supposées abandonnées sera à mettre au prochain budget.
® Logement école : il sera loué à compter du 13/02/2010. De menus travaux de rafraîchissement ont été effectués.
® Classement voirie : l'ATESAT propose de classer les voiries qui ne le sont pas. Cela nécessite la mise du plan voirie sur Cdrom. Ce nouveau classement pourrait permettre l'obtention de dotations supplémentaires au niveau de la DGF.
® Convention SDE : Le SDE s'occupe de l'entretien de l'éclairage public d'Aubignas. Une modification de tarifs est présentée.
La proposition est adoptée à l'unanimité.
Les ampoules à incandescence vont être progressivement remplacées par des ampoules basse consommation.
® Demande à chaque responsable de commission d'organiser une réunion afin de définir les besoins pour 2010.
Prochaine réunion du conseil Municipal : le 26 Février 2010 à 20h30.