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Document publié le Mercredi 6 décembre 2023 par la commune de Mireval.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 6 decembre 2023)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Enseignement supérieur,
2 MiREVAL
Conseil Municipal
du 6 décembre 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Page 1
, 17 pour et 5 23/048 DM n2 - Budget général Abstentions
17 pouret 5
23/049 DM n1 - Budget annexe SEJM abstentions
17 pouret 5
23/050 Budget SEJM - Admissions en non-valeur abstentions
17 pouret 5
23/051 Budget général -section d'investissement - autorisation des 25% abstentions
23/052 Convention cadre avec le CPIE Bassin de Thau Unanimité
. . . / x ôl!
23/053 Convention Conseil en Economie Partagé avec Sète Agglopôle Unanimité
Méditerranée - Copie
23/054 Création d'un poste filière animation Unanimité
23/055 Régime Indemnitaire du personnel communal pour 2024 Unanimité
23/056 Déclassement parcelle publique et échange avec sté NEXITY- 17 pouret 5
complément délibération 23040 contre
23/057 Facturation de travaux à la société NEXITY 17 pe »
Fait à Mireval, le 11 décembre 2023 Le Maire
DA
Christophe