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Déliberation - DEL18 11 27 16 Classes de Neige 2018 2019
Document publié le Mardi 27 novembre 2018 par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Déliberation - DEL18 11 27 16 Classes de Neige 2018 2019)
Thèmes du document : Union Européenne, Institutions publiques, Éducation,
Envoyé en préfecture le 30/11/2018
RÉPUBLIQUE FRANeec en préfecture le 30/11/2018
Affiché le 03/12/2018 se
ID : 034-213401508-20181127-DEL18 11 27 16-DE DEPARTEMENT DE L’HERAULT
ARRONDISSEMENT DE MONTPELLIER
COMMUNE DE MARSEILLAN
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 27 novembre 2018 à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL, Maire.
Présents : Y. MICHEL — M. ROUVIER - L. FABRE -— J. LAFAGE -— G. REQUENA - M. IBARS - A. KELLY - M. LEFEVRE - C. BRISSOIS - N. SEDKI - JF. MARY - M. PEREZ - J. HURTADO - B. DANIS - C. NEGRI-AZAIS - C. CARRIE-MAHMOUKT - P. KAPPLER - G. GUIRAUD
Absents représentés : MC. FABRE DE ROUSSAC par M. ROUVIER - M. GROSSO par L. FABRE - JC. ARAGON par JF. MARY - $S. SENEGA- SANCHEZ par A. KELLY - $S. JEAN par M. PEREZ - S. BERBEZIER par N. SEDKI - F. PEREZ par P. KAPPLER - C. PINO par G. GUIRAUD
Absents : S. BASSI-ALLEMAND - A. CHOUKROUN - W. BIGNON
16. Affaires scolaires : classes de neige 2018 — 2019
Monsieur le maire expose au conseil que 24 élèves de l’école Bardou / Maffre de Baugé sont susceptibles de partir en classe de neige du lundi 4 au vendredi 8 février 2019.
Ils seront accueillis au Centre des pupilles de l’enseignement public (Centre PEP) des Angles.
Prix du séjour par enfant : 401 €
Monsieur le maire propose au conseil :
D’approuver le projet pour un montant de 9 619,50 euros,
De fixer la participation des parents et de la commune :
O 1/3 à la charge des parents, soit 134 euros
o 2/3 à la charge de la commune, soit 267 euros.
Il convient d’en délibérer.
LE CONSEIL
Ouï l'exposé de M. le Maire
DELIBERE
À L’'UNANIMITE
Approuve le projet pour un montant de 9 619,50 euros,
Fixe la participation des parents et de la commune :
© 1/3 à la charge des parents, soit 134 euros
o 2/3 à la charge de la commune, soit 267 euros.
Et ont, les membres présents,
signé au registre.
Pour copie conforme,
Le Maire,
Yves MICHEL