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Déliberation - DEL17 12 19 13 Affaires Scolaires Classes de Neige 2017 2018
Document publié le Mercredi 28 mars 2018 par la commune de Marseillan.
Lien du pdf (Déliberation - DEL17 12 19 13 Affaires Scolaires Classes de Neige 2017 2018)
Thèmes du document : Union Européenne, Institutions publiques, Éducation,
RÉPUBLIQUE FRANC5r _
DEPARTEMENT DE L’HERAULT
ARRONDISSEMENT DE MONTPELLIER
COMMUNE DE MARSEILLAN
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille dix-sept et le 19 décembre à 18h00, le Conseil Municipal de la Commune de MARSEILLAN s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de M. Yves MICHEL.
Présents : Y. MICHEL - M. ROUVIER - L. FABRE - MC. FABRE DE
ROUSSAC - J. LAFAGE -— G. REQUENA - S. BASSI-ALLEMAND - A.
KELLY — M. LEFEVRE - C. BRISSOIS -— N. SEDKI - JF. MARY - M. PEREZ -
J. HURTADO - B. DANIS - A. CHOUKROUN - C. NEGRI-AZAIS — W.
BIGNON -— P. KAPPLER - G. GUIRAUD
Absents représentés : M. IBARS par MC. FABRE DE ROUSSAC - M. GROSSO par M. PEREZ - JC. ARAGON par M. ROUVIER - S. SENEGA-SANCHEZ par JF. MARY -S$. JEAN par B. DANIS - S. BERBEZIER par N. SEDKI - F. PEREZ
par P. KAPPLER - C. PINO par G. GUIRAUD
Absente : C. CARRIE-MAHMOUKI
13. Affaires scolaires : classes de neige 2017 — 2018 (A KELLY)
Monsieur le maire expose au conseil que 50 élèves de CP et CM2, de l’école
Bardou/Maffre de Baugé, sont susceptibles de partir en classe de neige. 2 classes du dimanche 18 au vendredi 23 mars et 1 classe de CM2 du vendredi 23 au mercredi 28 mars 2018
Ils seront accueillis au Centre des pupilles de l’enseignement public (Centre PEP) des Angles.
Prix du séjour par enfant : 395 € + 10,00 € pour les sorties pédagogiques.
Monsieur le maire propose au conseil :
D’approuver le projet pour un montant de 30 375 euros,
De fixer la participation des parents et de la commune :
O 1/3 à la charge des parents, soit 135 euros
O 2/3 à la charge de la commune, soit 270 euros.
I convient d’en délibérer.
LE CONSEIL
Oui l'exposé de M. le Maire
DELIBERE
À L’UNANIMITE
Approuve le projet pour un montant de 30 375 euros,
Fixe la participation des parents et de la commune :
O 1/3 à la charge des parents, soit 135 euros
© 2/3 à la charge de la commune, soit 270 euros.
Et ont, les membres présents, signé au registre.
Pour copie conforme,
Le Maire,
Yves MICHE TN
y
Envoyé en préfecture le 22/12/2017
Reçu en préfecture le 22/12/2017
Affiché le 02/01/2018
ID : 034-213401508-20171219-DEL17_12_19_13-DE