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Ordre du Jour - 20181130 ordre du jour conseil municipal villabe
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Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE DE
34 bis, avenue du 8 mai 1945 91100 Villabé - Tel : 01 69 11 19 75
www.villabe.fr - contact@mairie-villabe.fr
Villabé, le 21 novembre 2018
R EUNION D U CONSEIL MUNICIPAL
(ARTICLE L 2121.7 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES T ERRITORIALES) _________________
Le Conseil Municipal de la Commune de VILLABE se réunira,
en séance publique,
LE VENDREDI 30 NOVEMBRE 2018 A 19H30
SALLE ROGER DUBOZ A VILLABE
L’ordre du jour sera le suivant :
1. Affaires générales
a) Porter à connaissance : Décisions du Maire
b) Approbation du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2018 c) Installation de deux nouveaux conseillers municipaux
d) Dérogation au repos dominical 2019
e) Transfert de la compétence eaux pluviales urbaines
2. Ressources Humaines
a) Modification du tableau des effectifs
b) Adhésion au contrat groupe d’assurance statuaire du C.I.G
c) Complément indemnitaire annuel C.I.A
3. Service finances
a) Indemnité de conseil au comptable public 2018
b) Acompte subvention associations
c) Acompte subvention CCAS
d) Redevances domaniales des logements du domaine public municipal e) Ouverture crédit 2019
f) Enveloppe Financière Prévisionnelle parking centre
g) Enveloppe Financière parking tennis
4. Urbanisme
a) Changement de dénomination d’une voie communale 2
5. Services Techniques
a) Modification de la convention quadripartite cana 1200mm
b) Convention d’adhésion à la centrale d’achat SIPP’N’CO
6. Affaires Scolaires
a) Tarification des classes transplantées
7. Vie Sportive
a) Renouvellement convention PFC
8. Service enfance
a) Mise à jour du règlement intérieur du centre de loisirs
Questions orales
Karl DIRAT
Maire de Villabé
Vice-président de la
C.A. Grand Paris Sud
Seine-Essonne-Sénart