Convocation - D 106 2026 Avenant n°1 Marche Entretien E.Verts Lot 1 Rive Droite

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Convocation - D 106 2026 Avenant n°1 Marche Entretien E.Verts Lot 1 Rive Droite Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Montereau-Fault-Yonne. Lien du pdf (Convocation - D 106 2026 Avenant n°1 Marche Entretien E.Verts Lot 1 Rive Droite)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Industrie, JH/OL

OBJET

Avenant n°1 au marché

public relatif à

l'entretien des espaces

verts de la ville de

Montereau-Fault-Yonne

— Lot 1 Rive droite—

DATE

D'AFFICHAGE

24 juin 2026

NOMBRE DE

CONSEILLERS :

en exercice 35

présents 28

votants 35

Envoyé en préfecture le 02/07/2026

Reçu en préfecture le 02/07/2026

EXTRAIT | ruwiéte SL

ID : 077-217703057-20260622-D_106_2026-DE

DU REGISTRE DES DÉITBERAIIOUINS

DU CONSEIL MUNICIPAL

N° D_106_2026 (SERVICE DE LA COMMANDE PUBLIQUE)

L'an deux mil vingt-six, le 22 juin à 19 heures 00, les membres composant le Conseil Municipal de Montereau se sont réunis en Mairie de Montereau sur la convocation en date du 15 juin deux mil vingt-six et sous la présidence de Monsieur James CHERON, Maire.

Présent(e)s : M. CHERON, Maire, M. REGUIG, Mme MAIROT, M. ASFAUX, Mme CORNEILLAN, M. BELEK, Mme EL ABIDI, Mme SARICA AYGAN, M. DURAND-BANCEL Adjoints au Maire Mme BENADDA-SAHRIDJ, M. BOURDY, M. CELIK, M. DERVILLEZ, Mme GONÇALVES, M. GRABSI, M. LEMOINE, Mme LEROY, M. MEBARKI, Mme MEUNIER, Mme RICHARD, Mme SAINTE ROSE, Mme YANGO LONGUET, Mme BILLE, M. BAROUKH M. DEYDIER, Mme DOIGNON M. VATONNE, Mme DJILALI, Conseillers Municipaux.

Absent(e)s représenté(e)s : M. ESPARRAGA représenté par M DERVILLEZ Mme CAMACHO, representée par Mme K. MEUNIER, Mme DOURET representée par M. BELEK, M. MALONGA représenté par M G. ASFAUX, Mme S. SONI MAZOUZI representée par M. D. DURAND BANCEL M. VILLEMIN représenté par M. LEMOINE, Mme DESANTE représentée par Mme DOIGNON

Secrétaire de séance : M. REGUIG

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal :

Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L. 2122-21 et suivants,

Vu le Code de la commande publique, et notamment ses articles L. 2124-1 et L. 2124-2,R. 2124-1 et R. 2124-2;

Vu la délibération n°77_2024 du Conseil municipal du 17 juin 2024 autorisant Monsieur le Maire à lancer et signer le marché relatif à l'entretien des espaces verts

Vu l'avis favorable de la 1° Commission du 15 juin 2026,

Vu l'avis favorable de la 3° Commission du 17 juin 2026,

Il convient de conclure l'avenant n°1 au marché public relatif à l'entretien des espaces verts de la ville de Montereau-Fault-Yonne — Lot 1 Rive droite, afin de prendre en compte, d’une part, la régularisation des erreurs d'arrondi et d'autre part, la suppression des prestations de plusieurs sites au marché initial et qui pourront être exécutées en régie.

Après en avoir délibéré, le CONSEIL MUNICIPAL DÉCIDEà l'UNANIMITÉ

> D'APPROUVER le projet de l'avenant n°1 au marché public relatif à l'entretien des espaces verts de la ville de Montereau-Fault-Yonne — Lot 1 Rive droite, tel qu’annexé à la présente délibérationEnvoyé en préfecture le 02/07/2026

Reçu en préfecture le 02/07/2026

Publié le S LO YŸ

Suit! :077-217703057:20260622:D_106_2026-DE

> D’AUTORISER Monsieur le Maire ou son délégataire à signer cet avenant.

Les crédits nécessaires sont prévus au budget communal.

James CHÉRÔNEE = A jé Liberté + Égalité + Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Envoyé en préfecture le 02/07/2026

Reçu en préfecture le 02/07/2026

Publié le SLG ID :077-217703057-20260622-D 1062026-DE

MINISTERE DE L’ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L’INDUSTRIE Direction des Affaires Juridiques

EXE10 – Avenant 1 MFY-2435 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA VILLE DE MONTEREAU-FAULT-YONNE - LOT 1 RIVE DROITE Page : 1 / 5

Le formulaire EXE10 est un modèle d’avenant, qui peut être utilisé par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice, dans le cadre de l’exécution d’un marché public ou d’un accord-cadre.

A - Identification du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice).

(Reprendre le contenu de la mention figurant dans les documents constitutifs du marché public ou de l’accord-cadre.)

Hôtel de Ville

M. le Maire James CHÉRON

54 rue Jean Jaurès

77130 MONTEREAU-FAULT-YONNE

B - Identification du titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.

[Indiquer le nom commercial et la dénomination sociale du titulaire individuel ou de chaque membre du groupement titulaire, les adresses de son établissement et de son siège social (si elle est différente de celle de l’établissement), son adresse électronique, ses numéros de téléphone et de télécopie et son numéro SIRET. En cas de groupement d’entreprises titulaire, identifier le mandataire du groupement.]

SARL CARTERON PAYSAGE

Zone artisanale de l’Aiglon – CD 29

77148 SALINS

Tel : 01 64 70 05 28

Mail : jerome.carteron@hotmail.fr

SIRET : 424 397 727 00035

C - Objet du marché public ou de l’accord-cadre.

 Objet du marché public ou de l’accord-cadre :

(Reprendre le contenu de la mention figurant dans les documents constitutifs du marché public ou de l’accord-cadre. En cas d’allotissement, préciser également l’objet de la consultation. En cas d’accord-cadre, indiquer l’objet de ce dernier.)

ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA VILLE DE MONTEREAU-FAULT-YONNE LOT 1 RIVE DROITE

 Référence du marché public ou de l’accord-cadre : MFY-2435-1

 Date de la notification du marché public ou de l’accord-cadre : 11 février 2025

 Durée d’exécution du marché public ou de l’accord-cadre :

Les prestations débuteront à compter de la date fixée par l’ordre de service et ce, jusqu’au parfait accomplissement des prestations. Il est conclu à compter de la date de notification jusqu’au 31 décembre 2025. Il est reconduit tacitement du 1er janvier de l’année suivante à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES EXE10

AVENANT N° 1Envoyé en préfecture le 02/07/2026

Reçu en préfecture le 02/07/2026

Publié le S L O7 ID :077-217703057-20260622-D 1062026-DE

EXE10 – Avenant 1 MFY-2435 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA VILLE DE MONTEREAU-FAULT-YONNE - LOT 1 RIVE DROITE Page : 2 / 5

 Montant initial du marché public ou de l’accord-cadre :

 Taux de la TVA : 20%

 Montant HT : 134 817.54 € annuel

 Montant TTC : 161 781.04 €

D - Objet de l’avenant.

 Modifications introduites par le présent avenant :

(Détailler toutes les modifications, avec ou sans incidence financière, introduites dans le marché public ou l’accord-cadre par le présent avenant. Préciser les articles du CCAP ou du CCTP modifiés ou complétés ainsi que l’incidence financière de chacune des modifications apportées.)

Il convient d’une part, de modifier la DPGF initiale du lot 1, suite à des erreurs d’arrondi comme suit :

Surface à entretenir Unité Quantité Prix Unitaire Produit HTVA TVA TOTAL TTC

Pelouses m² 127 524,20 0,65 82 890,73 16 578,15 99 468,88

Arbustes m² 19 839,04 1,20 23 806,85 4 761,37 28 568,22

Aires Stabilisées, Pavés m² 40 406,69 0,32 12 930,14 2 586,03 15 516,17

Pied d'Arbres U 499,00 0,32 159,68 31,94 191,62

Nettoyage Général m² 187 876,93 0,08 15 030,15 3 006,03 18 036,19

Total Général 134 817,55 26 963,51 161 781,06

D’autre part, il convient de prendre en compte également, la suppression des prestations des sites ci-dessous :

Cité des Sablons :

o Pelouses 835.25 m2 ; Arbustes 12.10 m2 ; Aires stabilisées, pavés 332.95 m2 ; Nettoyage général 1 180.30 m2 Rue Paul Claudel :

o Pelouses 399.55 m2 ; Arbustes 567.55 m2 ; Nettoyage général 967.10 m2

Square Beaumarchais :

o Pelouses 2 693.15 m2 ; Arbustes 1 289.95 m2 ; Aires stabilisées, pavés 546.10 m2 ; Nettoyage général 4 529.20 m2

Soit la nouvelle DPGF comme suit :

Surface à entretenir Unité Quantité Prix Unitaire Produit HTVA TVA TOTAL TTC

Pelouses m² 123 596.25 0,65 80 337.56 16 067,51 96 405,08

Arbustes m² 17 969.44 1,20 21 563.33 4 312,67 25 875,99

Aires Stabilisées, Pavés m² 39 527.64 0,32 12 648.84 2 529,77 15 178,61

Pied d'Arbres U 499.00 0,32 159.68 31,94 191,62

Nettoyage Général m² 181 200.33 0,08 14 496.03 2 899,21 17 395,23

Total Général suite à l’avenant n°1 129 205.44 25 841.09 155 046.53

Les autres dispositions contractuelles restent inchangées.Envoyé en préfecture le 02/07/2026

Reçu en préfecture le 02/07/2026

Publié le S L O7 ID :077-217703057-20260622-D 1062026-DE

EXE10 – Avenant 1 MFY-2435 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA VILLE DE MONTEREAU-FAULT-YONNE - LOT 1 RIVE DROITE Page : 3 / 5

 Incidence financière de l’avenant :

L’avenant a une incidence financière sur le montant du marché public ou de l’accord-cadre : (Cocher la case correspondante.)

NON OUI

Montant de l’avenant :

 Taux de la TVA : 20%

 Montant HT : - 5 612.10 € annuel

 Montant TTC : - 6 734.52 € annuel

 % d’écart introduit par l’avenant : - 4.16 % par rapport au dernier montant du marché

Nouveau montant annuel du marché public ou de l’accord-cadre :

 Taux de la TVA : 20%

 Montant HT : 129 205.44 €

 Montant TTC : 155 046.53 €

E - Signature du titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.

Nom, prénom et qualité

du signataire (*) Lieu et date de signature Signature

SARL CARTERON PAYSAGE

(*) Le signataire doit avoir le pouvoir d’engager la personne qu’il représente.Envoyé en préfecture le 02/07/2026

Reçu en préfecture le 02/07/2026

Publié le S'LO Led ID :077-217703057-20260622-D 1062026-DE

EXE10 – Avenant 1 MFY-2435 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA VILLE DE MONTEREAU-FAULT-YONNE - LOT 1 RIVE DROITE Page : 4 / 5

F - Signature du pouvoir adjudicateur (ou de l’entité adjudicatrice).

Pour l’Etat et ses établissements :

(Visa ou avis de l’autorité chargée du contrôle financier.)

A Montereau-Fault-Yonne, le

Signature

Le Maire

James CHÉRONEnvoyé en préfecture le 02/07/2026

Reçu en préfecture le 02/07/2026

LT S'LOT ID :077-217703057-20260622-D 1062026-DE

EXE10 – Avenant 1 MFY-2435 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS DE LA VILLE DE MONTEREAU-FAULT-YONNE - LOT 1 RIVE DROITE Page : 5 / 5

G - Notification de l’avenant au titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.

 En cas de remise contre récépissé :

Le titulaire signera la formule ci-dessous :

« Reçue à titre de notification copie du présent avenant »

A …………………………….……, le ………………………..

Signature du titulaire,

 En cas d’envoi en lettre recommandé avec accusé de réception :

(Coller dans ce cadre l'avis de réception postal, daté et signé par le titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.)

 En cas de notification par voie électronique :

(Indiquer la date et l’heure d’accusé de réception de la présente notification par le titulaire du marché public ou de l’accord-cadre.)Envoyé en préfecture le 02/07/2C

Reçu en préfecture le 02/07/2026

Publié le

ID :077-217703057-20260622-D 1062026-DE

ANNEXE 1

Sites supprimés du marché

Détermination des Lieux Surface Pelouses (en m²) Surface Arbustes (en m²) Surface Stabilisée ou Pavée (en m²) Pieds d'Arbres Nettoyage Général (en m²)

Alvarez/Pajol côté rond-point 711,40 17,25 728,65

Angle Avenue Laënnec et Avenue Pajol 1 922,50 53,00 1 975,50

Angle Avenue Laënnec et Rue du Général Château 72,10 72,10

Angle Route de Paris / Surville 65,00 5,00 70,00

Avenue de la Liberté 174,00 209,81 41,00 383,81

Avenue de Surville, de la Rue des Chesnois à la Rue

Traversière 506,15 1 535,95 2 042,10

Avenue Laënnec 366,00 152,10 30,00 518,10

Avenue Molière 50,45 50,45

Avenue Pajol 3 327,00 3 327,00

Parking Ecole Camus 532,50 80,00 532,50

Boulevard Diderot + Parking cantine et passage

école 224,75 1 553,75 1 778,50

Boulevard Voltaire 795,00 31,50 36,00 862,50

Centre des Affaires Extérieur 529,30 529,30

Chaufferie (Derrière) 3 797,00 169,80 3 966,80

Chemin aux Morts 300,00 300,00

Chemin des Tuileries 3 618,00 255,00 3 873,00

Chemin Saint Jean 1 330,00 1 330,00

Cité des Sablons 835,25 12,10 332,95 1 180,30

Devant Ecole du Clos Dion + Parking 99,00 1 358,35 234,00 1 691,35

Devant Ecole St Exupéry 615,20 16,00 631,20

Devant le Lycée Malraux 660,50 660,50

Devant le PAD et le Commissariat 318,00 13,00 328,00 659,00

Devant Must Burger 670,75 670,75

Devant Tour Jean BOUIN 198,25 346,50 4,00 544,75

Entrée Montereau côté Direction Melun 3 010,00 32,00 19,00 3 168,00

Espace entre Claudel et Forges 5 901,70 271,40 279,20 6 452,30

Fleur Begné et Chesnois, massifs extérieurs 342,00 210,00 552,00

Fontaine des Rougeaux 253,00 253,00

Général Château 1 585,00 1 585,00

Gramine (Inclus AMBS) 10 764,25 1 567,50 2 500,05 14 831,80

Impasse Laënnec 38,60 359,80 360,80 759,20

Mail Fleur Begné et Chesnois 3 092,40 397,00 1 587,60 4,00 5 077,00

Mail Louis Braille 177,80 4 563,70 4 741,50

Entretien des Espaces Verts

Commune de MONTEREAU-FAULT-YONNE

LOT N°1 Rive droite - Liste détaillée des sites

Marché 2435-01Envoyé en préfecture le 02/07/2C

Reçu en préfecture le 02/07/2026

Publié le

ID :077-217703057-20260622-D 1062026-DE

ANNEXE 1

Sites supprimés du marché

Détermination des Lieux Surface Pelouses (en m²) Surface Arbustes (en m²) Surface Stabilisée ou Pavée (en m²) Pieds d'Arbres Nettoyage Général (en m²)

Entretien des Espaces Verts

Commune de MONTEREAU-FAULT-YONNE

LOT N°1 Rive droite - Liste détaillée des sites

Marché 2435-01

Mail Denou 1 551,00 1 551,00

Mail Sud 7 845,65 675,04 10 428,79 18 949,48

Mail Sud Terrain de Boules 1 077,45 74,80 1 324,35 2 476,60

Mail Thomas Cour Montaigne 184,80 230,29 526,60 36,00 941,69

Monument des Gendarmes 4 264,05 186,25 111,70 4 562,00

Parking Atelier HLM 193,25 32,00 225,25

Parking bus devant Collège Paul Eluard 171,50 171,50

Parking côté Avenue de Surville 314,50 314,50

Parking côté Molière 363,75 363,75

Parking Langevin 425,25 425,25

Parking Route de Paris 66,00 36,00 102,00

Parking Rue Louis Braille 72,00 24,00 96,00

Passage Gymnase Balzac 61,90 2 445,10 61,00 2 507,00

Place Delors 393,65 393,65

Place Diderot 107,30 156,00 263,30

Place Général Bertrand et Rue des Vignes 560,15 208,60 4 847,40 5 616,15

Place Jean XXIII 286,50 114,00 17,00 400,50

Route de la Grande Paroisse 14 097,55 14 097,55

Rue Albert Camus 78,10 896,10 974,20

Rue Aydin 76,00 86,00 162,00

Rue du Bateau 3 186,00 316,00 3 502,00

Rue d'Otley 162,00 29,00 162,00

Rue de la Colline St Martin 51,00 51,00

Rue de la Côte Rit 3 124,00 248,00 3 372,00

Rue de la Maison Garnier 5 107,50 165,50 1 782,50 7 055,50

Rue de Parédès 197,50 39,00 197,50

Rue de Waldürn 7,00 0,00

Rue des Chesnois 18,00 0,00

Rue des Grès 324,00 66,00 390,00

Rue des Rougeaux 155,25 22,00 155,25

Rue du Général Château 5 575,00 983,50 6 558,50

Rue du Maréchal Lefebvre 193,30 1 129,30 1 322,60

Rue du Parc des Ormeaux 2 320,00 2 320,00Envoyé en préfecture le 02/07/2C

Reçu en préfecture le 02/07/2026

Publié le

ID :077-217703057-20260622-D 1062026-DE

ANNEXE 1

Sites supprimés du marché

Détermination des Lieux Surface Pelouses (en m²) Surface Arbustes (en m²) Surface Stabilisée ou Pavée (en m²) Pieds d'Arbres Nettoyage Général (en m²)

Entretien des Espaces Verts

Commune de MONTEREAU-FAULT-YONNE

LOT N°1 Rive droite - Liste détaillée des sites

Marché 2435-01

Rue du Prieuré 289,00 289,00

Rue Fleur Bégné 17,00 0,00

Rue Henri Barbusse 4 376,00 45,50 4 421,50

Rue Jean Bouin et Rue du Clos Dion 127,45 276,00 31,00 403,45

Rue Louis Braille 327,25 28,00 327,25

Rue Pascal 76,60 636,80 713,40

Rue Paul Claudel 399,55 567,55 967,10

Rue Racine 92,80 223,20 10,00 316,00

Rue Reignault 1 262,25 319,00 1 038,50 2 619,75

Rue Rostand 27,50 27,50

Route de Provins 7 622,00 7 622,00

Salle François Mittérand 3 055,20 3 055,20

Square Albert Camus 390,25 778,65 1 168,90

Square Beaumarchais 2 693,15 1 289,95 546,10 4 529,20

Square Jean_Jacques ROUSSEAU 11,30 111,70 123,00

Square Joliot Curie 332,10 332,10

Square Laënnec 275,50 1 331,50 1 607,00

Talus de la Résidence Flora à la Rue Guy Boniface 1 083,90 179,80 1 263,70

Talus du Cimetière 1 900,00 1 900,00

Talus face I.M.E et côté entrée I.M.E 96,00 24,00 120,00

Talus le long de l'Ecole des Ormeaux 487,30 100,00 587,30

Tour Expérimentale 2 335,40 385,50 2 720,90

Tour Molière 111,00 197,00 25,00 308,00

Transfo Rue des Rougeaux 314,00 47,00 361,00

Rond Point Allendé 590,00 590,00

Rond Point Escadron 285,00 285,00

Rond Point Mimoune 200,00 200,00

Franck Butter 1 500,00 1 500,00

Parc Avenue de la Liberté 1 480,00 1 480,00

Rond Point Alvares 61,00 61,00

Place Schweitzer 2 500,00 2 500,00

TOTAL GENERAL INITIAL 127 524,20 19 839,04 40 406,69 499,00 187 876,93

TOTAL DES PRESTATIONS DEFINITIVES SUITE A

L'AVENANT 1 123 596,25 17 969,44 39 527,64 499,00 181 200,33