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Ordre du Jour - OJ 2023 09 26 du 26 septembre 2023
Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Laval.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OJ 2023 09 26 du 26 septembre 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Laval, le 19 septembre 2025.
VILLE
DE
LAVAL
Direction vie citoyenne et
institutionnelle
Service vie des instances Madame, Monsieur, Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
conseil
municipal
qui
se
déroulera,
à
l'Hôtel
de Ville :
Mardi
26
septembre
2023
à 18h
00
Vous
avez
accès
à
l'ensemble
des
dossiers
par voie
dématérialisée,
par l'intermédiaire
du
logiciel i-delibre. Préalablement
à
la
séance,
il
vous
appartient
de
charger votre
matériel
et de télécharger
l'ensemble des documents. Veuillez trouver ci-joint l'ordre du jour de la séance. Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, à l'assurance de ma considération distinguée.
Hôtel de Ville, Place du 11 novembre
CS 71327 - 53013 Laval cedex
T. 02 43 49 43 CO
- F. 02 43 49
43 26
mairieelaval.fr -
www. laval.fr CONSEIL
MUNICIPAL
DU
26
SEPTEMBRE
2023
ORDRE
DU
JOUR
- Adoption des procès-verbaux des séances des conseils municipaux en date des 9 juin 2023 et 26 juin 2023.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le maire en vertu des dispositions des articles L2122-22
et
L2122-23
du
code
général
des
collectivités
territoriales
(délégations
du
conseil
municipal au maire).
- Compte rendu des marchés conclus depuis le 26 juin 2023. POINT SEM ET SPL LAVAL MAYENNE AMÉNAGEMENTS (LMA) Intervention
de
Monsieur
Jean-Marc
Besnier,
directeur
général
de
SPL
Laval
Mayenne
Aménagements,
pour une présentation des comptes rendus annuels d'activité des ZAC Ferrié et
Gare, des comptes rendus financiers annuels 2022 du site de Haute-Chiffolière et de la maison de santé pluriprofessionnelle (MSP) Ferry et des rapports du mandataire 2022 de la SEM et de la SPL Laval Mayenne Aménagements. TUEC -1-
A. Caplan
Approbation du compte-rendu annuel d'activité portant sur la concession de la ZAC Ferrié présenté à la collectivité par la SPL LMA arrêté au 31 décembre 2022
TUEC-2-
A Caplan
Approbation du compte-rendu annuel d'activité portant sur la concession de la ZAC Gare présenté à
la collectivité
par la SPL LMA arrêté au 31
décembre 2022
RHTF-1-
A. Caplan
Approbation des comptes rendus financiers annuels 2022 portant sur les concessions d'aménagement du site de Haute-Chiffolière et de la maison de santé pluriprofessionnelle (MSP) Ferry présentés à la collectivité par la SEM LMA
RHTF-2-
A. Caplan
SEM Laval Mayenne Aménagements - Rapport du mandataire 2022
RHTF-3-
B. Bertier
SPL Laval Mayenne Aménagements - Rapport du mandataire 2022
QUESTIONS DU MAIRE l-
Le maire /
Stratégie territoriale de sécurité
G. Hoyaux
et de prévention de la délinquance 2023-2026
Il-
Le maire
Mise à disposition de locaux rue Souchu Servinière pour la création d'une bourse du travail
NL -
Le maire
Modification de la désignation des représentants du conseil municipal dans les commissions municipales {commission consultative du commerce non sédentaire, commission paritaire des industriels forains et commission extra-municipale du commerce) IV -
Le maire
Solidarité avec le Maroc suite au séisme
V-
Le maire
Désignation d'un représentant à l'ORPAL
RESSOURCES HUMAINES, TECHNIQUES ET FINANCIÈRES RHTF
-4-
A.
Caplan
Souscription
et
instruction
d'un
prêt
résonance
vert
de 500 000 € auprès de la Caisse régionale du Crédit Agricole Anjou Maine
RHTF-5-
A, Caplan
Budget principal et budget annexe - Affectation définitive des résultats de l'exercice 2022 - Adoption
RHTF-6-
A. Caplan
Décision modificative n°
1
pour l'exercice 2023
RHTF-7-
A. Caplan
Régularisation crédits de TVA de l'établissement MOS - Reprise sur provisions
RHTF-8-
B. Bertier
Révision du régime indernnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
RHTF-9-
B.Bertier
Autorisation de programme "centre administratif municipal"
RHTF -10-
P
Le Gal
Création d'un groupement de commandes relatif à
l'acquisition de
Huaumé
prestations de téléphonie fixe et d'abonnement internet
CULTURES
ET
RAYONNEMENT
DE LA
VILLE
CRV-1-
B.
Bertier
/
Festivités
de
fin
d'année
2023
S.
Bruneau
CRV-2-
B.
Fléchard
Convention entre la ville de Laval et la Ligue de l'enseignement - la FAL53 dans le cadre du versement d'une aide financière pour la création d'un cinéma participatif
TRANSITION URBAINE ÉCOLOGIQUE ET COMMERCIALE TUEC -3-
M. Neveu
Cession d'un terrain situé quartier Ferrié, partie de la parcelle cadastrée section DB numéro 142 à l'association ADAPEI 53
TUEC -4-
|. Eymon
Approbation du déclassement partiel du domaine public routier situé dans l'emprise des futures halles gourmandes de la place du 11
novembre
TUEC-5-
|.
Eymon
Cession
d'un bien
immeuble
situé
sur
une
partie
de
la
parcelle
CI028
sise
53
et
53bis
rue
du
Val
de
Mayenne
à
M.
Louis
Faguer
TUEC -6-
I.
Eymon
Déclassement et cession de parcelles situées rue Maurice Ravel à Méduane Habitat
TUEC -7-
|.
Eymon
Délibération modificative concernant l'acquisition de l'impasse du Panorama auprès du Syndicat de la résidence du Panorama TUEC -8-
|. Eymon
TUEC
-9-
|.
Eymon
TUEC
-10-
|.
Eymon
TUEC -11-
N. Coquereau
TUEC -12-
1. Eymon
TUEC-13-
G.
Begon
TUEC -14-
G.
Begon
TUEC-15-
A.
Caplan
TUEC
-16-
G.
Begon
Acquisition
de
portions
de
la
ruelle
des
Cornetteries
cadastrées CL 748
volume 1
et CL 749 volume 1
auprès
de
la
société
LSI
et
classement
dans
le
domaine
public
communal
Acquisition
d'une
bande
de
terrain
située
9B
rue
de
la
Tuilerie
à
Thévalles
auprès
de
M.
et
Mme
Pannier
Gabriel
Lancement de la procédure d'aliénation du chemin rural de la Tangourderie à Saint-Pierre-te-Potier et de l'enquête publique préalable Forêt
communale
du
Bois
Gamats
: assiette
des
coupes de
bois
de
l'exercice
2023
dans
les
forêts
relevant
du
régime
forestier
Rapport annuel 2022 du délégataire du service public du chauffage urbain Rapport
annuel
2022
du
délégataire
du
service
public
du stationnement payant Convention entre la ville de Laval et Laval Agglomération - Modalités de répartition du produit 2023 des forfaits post-stationnement (FPS) Validation
du
contrat
de
DSP
confié
à
la
SPL
Laval
Mayenne
Aménagements pour l'exploitation du service public de stationnement en ouvrage et sur voirie et permission de signature par l'exécutif Adhésion au
groupement
de
commandes
proposé par Territoire d'énergie Mayenne relatif
à
la
passation
et
à
l'exécution
de
marchés
publics
d'achat,
de
fourniture
et
de
gestion
de
contrats
de
production
d'énergie
VIE QUOTIDIENNE ET CITOYENNE VQC
-1-
E.
Paris
VQC
-2-
M-L.
Le
Mée
Clavreul
VQC -3-
R. Chanfi
VQC -4-
C. Loiseau
VQC -5-
C. Loiseau
Attribution
d'une
subvention
à
l'association
Les
Agates
roses
Convention
relative
à
la
mise
en
place
d'un
projet
éducatif
territorial
et d'un plan mercredi Attribution d'une subvention complémentaire à l'Union sportive lavalloise section basket relative
au
développement des
terrains
de
basket
3 x 3
Création d'autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP) "Gymnase Noémie Hamard" Demandes
d'autorisation
temporaire
en vue
de
la
réalisation
d'équipements
sportifs
de
proximité
dans
le
cadre
du
plan
Héritage
Mayenne
2024
mis
en
œuvre
par
le
Conseil
départemental
de
la
Mayenne