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Procès Verbal - PV de la seance du conseil municipal 2019 09 23 du
Ordre du Jour - OJ 2021 09 20 du 20 septembre 2021
Ordre du Jour - OJ 2023 09 26 du 26 septembre 2023
Ordre du Jour - OJ 2024 09 23 du 23 septembre 2024
Ordre du Jour - OJ 2022 09 26 du 26 septembre 2022
Ordre du Jour - OJ 2019 12 09 du 9 decembre 2019
Ordre du Jour - OJ 2020 09 21 du 21 septembre 2020
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Procès Verbal - PV de la seance du conseil municipal 2019 09 23 du
Ordre du Jour - OJ 2019 09 23 du 23 septembre 2019
Document publié le Lundi 23 septembre 2019 par la commune de Laval.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OJ 2019 09 23 du 23 septembre 2019)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Banque, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2019
ORDRE DU JOUR
- Adoption du procès-verbal de la séance du conseil municipal en date du 24 juin 2019.
- Compte-rendu des décisions municipales prises par le maire en vertu des dispositions des articles L2122-22 et L2122-23 du code général des collectivités territoriales (délégations du conseil municipal au maire).
- Compte rendu des marchés conclus depuis le 24 juin 2019.
QUESTIONS DU MAIRE
I - Le maire Rapport annuel d'activité 2018
de la Communauté d'agglomération de Laval
II - Le maire Désignation d'un représentant au sein de la Maison de l'Europe
III - Le maire Dénomination d'une allée Paul Lépine
IV - Le maire Dénomination d'un quai André Pinçon
V - Le maire Dénomination d'un square Simone Weil
URBANISME - TRAVAUX - ÉCOLOGIE URBAINE
UTEU - 1 - X. Dubourg Acquisition auprès du Syndicat mixte de l'aéroport de Laval et de la Mayenne (SMALM) de terrains sis chemin de la Tangourderie -
modificatif
UTEU - 2 - B. de Lavenère- Acquisition auprès de Aurata Immo de voies et réseaux divers Lussan situés à la Girardière
UTEU - 3 - X. Dubourg Désaffectation et déclassement du lot 5 du lotissement des Pommeraies, situé rue Hébert dans le quartier des Pommeraies
UTEU - 4 - X. Dubourg Cession d'un ensemble immobilier, lot 7 du lotissement des Pommeraies, situé quartier des Pommeraies,
au Groupe Édouard Denis
UTEU - 5 - X. Dubourg Cession d'un terrain situé rue Michel Knindick à Monsieur et Madame Robert Roger
UTEU - 6 - B. Maurin Rapport annuel 2018 du délégataire du service public du stationnement
UTEU - 7 - B. Maurin Rapport annuel 2018 du délégataire du service public du chauffage urbain
UTEU - 8 - X. Dubourg Cession d'un ensemble immobilier sis place Louis Coulange à Grenoux à Méduane Habitat UTEU - 9 - X. Dubourg Cession d'un ensemble immobilier sis 37 rue Ambroise Paré à Méduane Habitat
UTEU - 10 - X. Dubourg Cession d'un ensemble immobilier sis 14 à 24 rue Renaise à Méduane Habitat
PERSONNEL - ADMINISTRATION GÉNÉRALE - FINANCES - GESTION DE LA VILLE
PAGFGV - 1 - J-J. Perrin Rapport annuel d'activité 2018 du délégataire du service public de la fourrière véhicules
PAGFGV - 2 - D. Jacoviac Mise en place d'une phase expérimentale du télétravail
PAGFGV - 3 - D. Jacoviac Création d'un poste de policier municipal à temps complet
PAGFGV - 4 - P. Habault Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) suite aux transferts de fiscalité et
de compétences
PAGFGV - 5 - P. Habault Vente aux enchères de biens réformés d'un montant supérieur à 4 600 euros
PAGFGV - 6 - P. Habault Approbation des comptes-rendus financiers annuels à la collectivité 2018 de la SEM LMA
pour le site de Haute Chiffolière
et la maison de santé pluriprofessionnelle (MSP) Ferry
PAGFGV - 7 - P. Habault Décision modificative n° 1 pour l'exercice 2019
PAGFGV - 8 - P. Habault Garanties d'emprunts pour un réaménagement des lignes de prêt de Méduane Habitat
PAGFGV - 9 - P. Habault Rapport de gestion et d'activité 2018 de la SEM LMA
PAGFGV - 10 - X. Dubourg Rapport de gestion et d'activité 2018 de la SPL LMA
PAGFGV - 11 - P. Aubry Avenant 1 à la convention de groupement de commandes relative à l'acquisition et la livraison de fournitures
administratives
PAGFGV - 12 - P. Aubry Avenant 1 à la convention de groupement de commandes relative à l'acquisition et la livraison de peinture de terrains
de foot
PAGFGV - 13 - P. Habault Garantie d'emprunt accordée à l'Association sportive Karting lavallois (ASKL) dans le cadre de la réfection
de la piste de karting
ATTRACTIVITÉ ET DÉVELOPPEMENT
AD - 1 - D. Pillon Convention de partenariat avec Laval Agglomération pour la gestion de la "Grotte de la Roche" et de ses alentours
à Louverné et convention de mise à disposition auprès de divers
organismes AD - 2 - D. Pillon Demande de subventions, au titre de l'année 2019, auprès de partenaires publics et notamment de la Direction
régionale des affaires culturelles des Pays de la Loire
pour le recrutement de deux agents récoleurs
au musée du Vieux Château
AD - 3 - B. de Lavenère- Demande de subventions pour la restauration Lussan des tableaux des 4 Docteurs de l'Église, de Sainte-Barbe et de la Vierge à l'enfant
AD - 4 - D. Pillon Convention de partenariat logistique et de communication 2019 entre la ville de Laval et l'association Académie lyrique
des Pays de Loire (ALPL)
AD - 5 - N. Caumont Convention entre la région des Pays de la Loire, le Centre de réalisation et d'études artistiques (CREA),
la ville de Laval, la ville de Saint-Berthevin
et le Théâtre-scène conventionnée de Laval
dans le cadre de la Folle Journée en région 2020
AD - 6 - N. Caumont Convention de partenariat entre la ville de Laval, Brigitte Maurice et Sandrine Joseph dans le cadre d'une exposition
intitulée "Le Grand Décrassage"
AD - 7 - D. Pillon Adhésion 2019 à la Fondation du patrimoine
AD - 8 - B. de Lavenère- Demande de subventions dans le cadre des études diagnostics Lussan pour la maison des Maires au 31 Grande Rue