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Conseil Municipal - 08 liste des délibérations 20230531
Document publié le Mercredi 31 mai 2023 par la commune de Villeneuve-Tolosane.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 08 liste des délibérations 20230531)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Famille, Sécurité sociale,
Liste des délibérations du conseil municipal du 31/05/2023 - 1/3
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU MERCREDI 31 MAI 2023 – 19H00
L'an deux mille vingt-trois, le 31 mai à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de Villeneuve- Tolosane dûment convoqué s'est réuni à la salle d’honneur du Majorat au
3 boulevard des Écoles à Villeneuve-Tolosane en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Romain VAILLANT, maire.
Etaient présents : Mmes et MM. VAILLANT, BENOIT-LUTMAN, PARRO, HAYET, REYNAUD, PENETRO, LOMBARDO, DAUVERT, SALLOT-DES-NOYERS, PEREUIL,
GAUDILLOT, BARREDA, MOREAU, LAPORTE, GAIOLA, ROLLIN, ROBERT, HELMER, NADAUD-BASSUEL, BERNARD-VAR, GARRIGUES,
DORADO, GOURDON, DUPUY-BRANDNER, YVARS, DE LUCA.
Absents / excusés : Mme et MM PETIT, CAZES, SCHTYK.
Procurations : M. PETIT à M. LOMBARDO, Mme CAZES à Mme NADAUD-BASSUEL, M. SCHTYK à M. DE LUCA.
Secrétaire de séance : Mme BENOIT-LUTMAN
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Membres présents : 26 Procurations : 03 Membres excusés : 03 Votants : 29
Date convocation : 25/05/2023 Liste publiée le : 1/06/2023 Liste des délibérations du conseil municipal du 31/05/2023 - 2/3
N° DE LA
DÉLIBÉRATION THÊME OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
RÉSULTAT DU VOTE
Pour Contre Abstention
Ne prend
pas part
au vote
DEL-2023-046 ADMINISTRATION GÉNÉRALE COMPTE RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 29 / / /
DEL-2023-047 ACTION SOCIALE CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE DE L’ASSOCIATION AGIR ABCD DANS LE CADRE DE LA PROGRAMMATION DE LA MAISON POUR TOUS 29 / / /
DEL-2023-048 CONSEIL MUNICIPAL DÉSIGNATION D’UN RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE POUR LES ÉLUS LOCAUX 29 / / /
DEL-2023-049
CULTURE, JEUNESSE,
SPORT ET VIE
ASSOCIATIVE
ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA SOCIÉTE NATIONALE DES MEILLEURS OUVRIERS DE FRANCE DE HAUTE GARONNE – EXERCICE 2023
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DEL-2023-050
CULTURE, JEUNESSE,
SPORT ET VIE
ASSOCIATIVE
CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’USINE DANS LE CADRE DU FESTIVAL EXIT 29 / / /
DEL-2023-051 ENFANCE EDUCATION RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION VACANCES ET LOISIRS AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES POUR L’ANNÉE 2023 29 / / /
DEL-2023-052 FINANCES - ACHATS ADMISSION EN NON-VALEUR DES CRÉANCES IRRÉCOUVRABLES ET ÉTEINTES 29 / / /
DEL-2023-053 FINANCES - ACHATS DÉCISION MODIFICATIVE N°1 AU BUDGET PRÉVISIONNEL 2023 29 / / /
DEL-2023-054 FINANCES - ACHATS
ACHAT ET MAINTENANCE DE COPIEURS : CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC TOULOUSE MÉTROPOLE, DES COMMUNES MEMBRES DE TOULOUSE MÉTROPOLE, DES CCAS, LE CENTRE TOULOUSAIN DES MAISONS DE RETRAITE ET L'ÉTABLISSEMENT PUBLIC DU CAPITOLE
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DEL-2023-055 FONCTIONNEMENT INDEMNITÉ DE GARDIENNAGE DE L’ÉGLISE COMMUNALE – ANNÉE 2023 29 / / /
DEL-2023-056 PETITE ENFANCE RÉVISION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ÉTABLISSEMENT D’ACCUEIL COLLECTIF ET FAMILIAL « LES P’TITS LOUPS » 29 / / / Liste des délibérations du conseil municipal du 31/05/2023 - 3/3
N° DE LA
DÉLIBÉRATION THÊME
OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
(suite)
RÉSULTAT DU VOTE
Pour Contre Abstention
Ne prend
pas part
au vote
DEL-2023-057 RESSOURCES HUMAINES AMICALE DU PERSONNEL : CONVENTION 2023/2024 ET ATTRIBUTION D’UNE AIDE FINANCIÈRE 29 / / /
DEL-2023-058 RESSOURCES HUMAINES ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS 29 / / /
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DEL-2023-060 URBANISME
AVENANT N°19 À LA CONVENTION CADRE DU 30 JUIN 2005 ENTRE LA COMMUNE DE VILLENEUVE-TOLOSANE ET L’AGENCE D’URBANISME ET D’AMÉNAGEMENT TOULOUSE AIRE MÉTROPOLITAINE (AUAT)
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CONVENTION DE PORTAGE CP 23-0001 ENTRE LA COMMUNE DE VILLENEUVE- TOLOSANE ET L’EPFL DU GRAND TOULOUSE RELATIVE A L’ENSEMBLE IMMOBILIER SIS 20 ET 22 ALLÉES DES PLATANES
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"ACQUISITION ET INTÉGRATION DANS LE DOMAINE PUBLIC DES PARCELLES AL 362 ET AL 364P – COPROPRIÉTÉ « LES JARDINS TOLOSANS » - RUE HENRI BREUIL.
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SDEHG : INSTALLATION D’UNE OMBRIÈRE PHOTOVOLTAÏQUE EN AUTOCONSOMMATION INDIVIDUELLE SUR LE PARKING DU CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL
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