Déliberation - 08 Liste des déliberations 20240626

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Déliberation - 08 Liste des déliberations 20240626 Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Villeneuve-Tolosane. Lien du pdf (Déliberation - 08 Liste des déliberations 20240626)Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Consommateurs, Liste des délibérations du conseil municipal du 26/06/2024 - 1/4

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU MERCREDI 26 JUIN 2024 – 19H00

L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-six juin à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de Villeneuve- Tolosane dûment convoqué

s'est réuni à la salle d’honneur du Majorat au 3 boulevard des Écoles à Villeneuve-Tolosane en session ordinaire sous la présidence de Monsieur

Romain VAILLANT, maire.

Etaient présents : MMES et MM. VAILLANT, BENOIT-LUTMAN (Arrivée à 19h06), PARRO, HAYET, REYNAUD, PENETRO, LOMBARDO,

GARRIGUES, PÉREUIL, BARREDA (Arrivée à 19h09), PETIT, CAZES, MOREAU, LAPORTE, GAÏOLA, ROLLIN, ROBERT,

HELMER, GOURDON, RAFFEL, DE LUCA, SCHTYK

Absents / excusés : MMES et MM. NADAUD-BASSUEL, GAUDILLOT, BERNARD-VAR, DORADO, DEMIGUEL, DUPUY-BRANDNER, YVARS

Procurations : MME NADAUD-BASSUEL à MME CAZES, M. GAUDILLOT à MME PENETRO, MME BERNARD-VAR à M. VAILLANT, MME

DORADO à M. GARRIGUES

Secrétaire de séance : MME PENETRO

Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29

Membres présents : 22 Procurations : 4 Membres excusés : 7 Votants : 26

Date convocation : 20/06/2024 Liste publiée le : 27/06/2024Liste des délibérations du conseil municipal du 26/06/2024 - 2/4

N° DE LA

DÉLIBÉRATION

THÈME OBJET DE LA DÉLIBÉRATION

RÉSULTAT DU VOTE

Pour Contre Abstention

Ne

prend

pas

part au

vote

DCM 2024-04/01 ADMINISTRATION GÉNÉRALE

COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES PRISES EN VERTU

DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS

TERRITORIALES

24 / / /

DCM 2024-04/03 CULTURE CONVENTION DE PARTENARIAT DANS LE CADRE DE PARTIR EN LIVRE 25 / / /

DCM 2024-04/02 JEUNESSE

CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE TOULOUSE MÉTROPOLE ET

LA COMMUNE DE VILLENEUVE-TOLOSANE DANS LE CADRE DE LA

PRÉVENTION SPÉCIALISÉE

26 / / /

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MODIFICATIONS STATUTAIRES DU SIVOM SAGE

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ADHESION ET ADOPTION D’UNE CONVENTION CONSTITUTIVE DE

GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC TOULOUSE METROPOLE :

ACHAT DE GAZ

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ADHESION ET ADOPTION D’UNE CONVENTION CONSTITUTIVE DE

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