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Déliberation - Consulter la liste des délibérations du conseil mu
Déliberation - 08 liste des délibérations 20231220
Document publié le Mercredi 20 décembre 2023 par la commune de Villeneuve-Tolosane.
Lien du pdf (Déliberation - 08 liste des délibérations 20231220)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Environnement, Travail et emploi,
Liste des délibérations du conseil municipal du 20/12/2023 - 1/3
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU MERCREDI 20 DÉCEMBRE 2023 – 19H00
L'an deux mille vingt-trois, le vingt décembre à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de Villeneuve- Tolosane dûment convoqué s'est réuni à la salle d’honneur du
Majorat au 3 boulevard des Écoles à Villeneuve-Tolosane en session ordinaire sous la présidence de Monsieur Romain VAILLANT, maire.
Etaient présents : Mmes et MM. VAILLANT, BENOIT-LUTMAN, PARRO (départ à 19h46 à la délibération n°DEL-2023-148), HAYET, REYNAUD, LOMBARDO,
GARRIGUES, PEREUIL, BARREDA, CAZES, MOREAU, GAIOLA, ROLLIN, DORADO, GOURDON, RAFFEL, YVARS, DE LUCA, SCHTYK.
Absents / excusés : Mme et MM PENETRO, NADAUD-BASSUEL, GAUDILLOT, PETIT, LAPORTE, ROBERT, HELMER, BERNARD-VAR, DEMIGUEL, DUPUY-
BRANDNER.
Procurations : M. PARRO à Mme RAFFEL (de la délibération n°DEL-2023-148 à la n°DEL-2023-151), Mme PENETRO à M. GARRIGUES, Mme NADAUD-BASSUEL
à Mme CAZES, M. GAUDILLOT à Mme DORADO, M. PETIT à M. LOMBARDO, M. LAPORTE à M. REYNAUD, Mme ROBERT à Mme HAYET, Mme
HELMER à Mme BENOIT-LUTMAN, Mme BERNARD-VAR à M. VAILLANT, M. DUPUY-BRANDNER à M. YVARS,
Secrétaire de séance : Mme BENOIT-LUTMAN
Nombre de Conseillers Municipaux en exercice : 29
Membres présents : 19 Procurations : 09 Membres excusés : 10 Votants : 28
Date convocation : 14/12/2023 Liste publiée le : 21/12/2023 Liste des délibérations du conseil municipal du 20/12/2023 - 2/3
N° DE LA
DÉLIBÉRATION THÊME OBJET DE LA DÉLIBÉRATION
RÉSULTAT DU VOTE
Pour Contre Abstention
Ne prend
pas part
au vote
DEL-2023-132 ADMINISTRATION GÉNÉRALE COMPTE RENDU DES DÉCISIONS MUNICIPALES PRISES EN VERTU DE L’ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES 28 / / /
DEL-2023-133 ADMINISTRATION GÉNÉRALE NOMINATION D’UN COORDONNATEUR COMMUNAL POUR LE RECENSEMENT 28 / / /
DEL-2023-134 CULTURE ET ANIMATION DE LA VIE LOCALE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC FRANCE ACTIVE MPA-OCCITANIE POUR L’ACCOMPAGNEMENT DE LA CRÉATION D’UN TIERS-LIEU 28 / / /
DEL-2023-135 INTERCOMMUNALITÉ CONFÉRENCE D’ENTENTE INTERCOMMUNALE DU GROUPE SCOLAIRE MUTUALISÉ CANTA-LAUSETA – NOMINATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE POUR L’ANNÉE 2023 28 / / /
DEL-2023-136 INTERCOMMUNALITÉ
CONFÉRENCE D’ENTENTE INTERCOMMUNALE DU GROUPE SCOLAIRE MUTUALISÉ CANTA-LAUSETA – RÉPARTITION INTERCOMMUNALE DES FRAIS DE
FONCTIONNEMENT – BILAN 2022
28 / / /
DEL-2023-137 INTERCOMMUNALITÉ
CONFÉRENCE D’ENTENTE INTERCOMMUNALE DU GROUPE SCOLAIRE MUTUALISÉ CANTA-LAUSETA – ARRET DES EFFECTIFS 2022-2023 ET TAUX DE RÉPARTITION INTERCOMMUNALE DES FRAIS DE FONCTIONNEMENT
28 / / /
DEL-2023-138 INTERCOMMUNALITÉ
CONFÉRENCE D’ENTENTE INTERCOMMUNALE DU GROUPE SCOLAIRE MUTUALISÉ CANTA-LAUSETA – RÉPARTITION INTERCOMMUNALE DES FRAIS DE
FONCTIONNEMENT – BILAN 1er SEMESTRE 2023
28 / / /
DEL-2023-139 ENFANCE - ÉDUCATION CONVENTION POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PARCOURS CULTUREL ET CITOYEN AVEC L’ÉDUCATION NATIONALE 28 / / /
DEL-2023-140 ENFANCE - ÉDUCATION RÉVISION DES RÈGLEMENTS INTÉRIEURS DES ACCUEILS DE LOISIRS ASSOCIÉS À L’ÉCOLE, DE LA RESTAURATION SCOLAIRE ET DES CENTRES DE LOISIRS 28 / / /
DEL-2023-141 ENFANCE - ÉDUCATION CHARTE D’ENGAGEMENT DU PROJET AGRICOLE ET ALIMENTAIRE MÉTROPOLITAIN 28 / / /
DEL-2023-142 FINANCES - ACHATS DÉCISION MODIFICATIVE N°5 28 / / /
DEL-2023-143 FINANCES - ACHATS OUVERTURE DES CRÉDITS 2024 28 / / /
DEL-2023-144 FINANCES - ACHATS CORRECTION SUR EXERCICES ANTÉRIEURS – RATTRAPAGE DES AMORTISSEMENTS 28 / / / Liste des délibérations du conseil municipal du 20/12/2023 - 3/3
DEL-2023-145 FINANCES - ACHATS
ADHÉSION ET ADOPTION D’UNE CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES AVEC TOULOUSE MÉTROPOLE : ACHAT ET INSTALLATION DE BRASSEURS D’AIR
28 / / /
DEL-2023-146 FINANCES - ACHATS ADHÉSION ET ADOPTION D’UNE CONVENTION DE PRET DE VÉGÉTAUX ET D’OBJETS DÉCORATIFS 28 / / /
DEL-2023-147 RESSOURCES HUMAINES RECRUTEMENT ET RÉMUNÉRATION DES AGENTS RECENSEURS 28 / / /
DEL-2023-148 RESSOURCES HUMAINES ACTUALISATION DU TABLEAU DES EMPLOIS 28 / / /
DEL-2023-149 RESSOURCES HUMAINES RECRUTEMENT D’AGENTS CONTRACTUELS POUR L’ANNÉE 2024 : ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ 28 / / /
DEL-2023-150 RESSOURCES HUMAINES RÈGLEMENT GÉNÉRAL SUR LE TEMPS DE TRAVAIL 28 / / /
DEL-2023-151 RESSOURCES HUMAINES FORFAIT MOBILITÉS DURABLES 28 / / /
DEL-2023-152 URBANISME
ACQUISITION ET PORTAGE PAR L’EPFL DU GRAND TOULOUSE POUR LE COMPTE DE LA COMMUNE DE VILLENEUVE-TOLOSANE DE LA PARCELLE AK 418 – OAP
BERGERONNETTES
28 / / /
DEL-2023-153 URBANISME
ACQUISITION ET PORTAGE PAR L’EPFL DU GRAND TOULOUSE POUR LE COMPTE DE LA COMMUNE DE VILLENEUVE-TOLOSANE DE LA PARCELLE AK 323 – OAP
BERGERONNETTES
28 / / /
DEL-2023-154 URBANISME ZONES D’ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES – PROPOSITION CARTE D’ACCÉLÉRATION ET ZONES D’EXCLUSION 28 / / /
DEL-2023-155 VOIRIES ET RÉSEAUX PARTICIPATION FINANCIÈRE DE LA COMMUNE POUR LE PROJET DE REMPLACEMENT DE DEUX RADARS HYPERFRÉQUENCE PAR BOUCLE MAGNÉTIQUE DU FEU N°1 28 / / /
DEL-2023-156 VOIRIES ET RÉSEAUX RÉNOVATION DES APPAREILS RÉSIDUELS – PROGRAMME LED 2026 ++ 28 / / /