Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20220920 03 Modification representants dans les co
Déliberation - 20220308 03 Modification representants commissions
Déliberation - 20221213 02 Modification des representants dans le
Déliberation - 20260413 03 Designation des representants au sein
Déliberation - 20241126 05 Modification de la composition des com
Déliberation - 20221213 01 Modification des commissions municipal
Déliberation - 20220920 02 Modification des commissions municipal
Déliberation - 20220308 02 Modification commissions municipales e
Déliberation - 20241126 04 Modification de la composition des com
Déliberation - delib no043 modification de la composition des c
Déliberation - 20221019 01 Modification des representants dans les commissions ou organismes non municipaux suite erreur materielle
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coignières.
Lien du pdf (Déliberation - 20221019 01 Modification des representants dans les commissions ou organismes non municipaux suite erreur materielle)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
(ÜoÏGNIERES
D
Envoyé
en préfecture le 21/10/2022
25 soumaer
Par aAruRE
Reçu
en
préfecture
le
21/10/2022
Publié le
__
DÉLIBÉRATION
N°20221019-01
ID : 078-217801687-20221021-20221019 O1-DE
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
19
octobre
2022
L'an
deux
mille
vingt-deux,
le
dix-neuf
octobre
à
19
heures
45
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Coignières
s'est
réuni
en
salle
du
Conseil
Municipal,
sur
la convocation
de
M
Didier
FISCHER,
Maire,
en
date
du
13
octobre
2022.
Étaient
présents
:
M.
Didier
FISCHER
-
Maire
Mme
Florence
COCART,
M.
Cyril
LONGUEPEE,
Mme
Sophie
PIFFARELLY,
M.
Mohamed
MOKHTARI
{à
partir
de
la
délibération
n°05),
Mme
Yasemin
DONMEZ,
M.
Marc
MONTARDIER,
Mme
Eve
MOUTTOU,
M.
Salah
KRIMAT
— Adjoints
au
Maire
M.
Brahim
BEN
MAIMOUN,
Mme
Nathalie
GERVAIS,
M.
Xavier
GIRARD,
M.
Nicolas
GROS
DAILLON,
Mme
Rahma
M'TIR,
Mme
Sandrine
MUTRELLE,
M.
Maxime
PETAUTON,
M.
Olivier
RACHET,
Mme
Christine
RENAUT,
M.
Jamel
TAMOUM,
M.
Stéphane
THILLAY
— Conseillers
Municipaux Étaient
représentés
:
Mme
Aliya
JAVER
donne
pouvoir
à M.
Marc
MONTARDIER
Mme
Sylvie
MAUDUIT
donne
pouvoir
à
Mme
Sophie
PIFFARELLY
M.
Mohamed
MOKHTARI
donne
pouvoir
à
M.
Didier
FISCHER
(délibérations
n°01
à n°04)
M
Samir
MOUSTAATIF
donne
pouvoir
à
M.
Olivier
RACHET
M.
Nicolas
ROBBE
donne
pouvoir
à M.
Cyril
LONGUEPEE
Mme
Anne-Marie
TIBERKANE
donne
pouvoir
à
Mme
Nathalie
GERVAIS
Mme
Leila
ZENATI
donne
pouvoir
à Mme
Florence
COCART
Étaient absents
:
Mme
Catherine
JUAN
Mme
Rahma
M'TIR
est
désignée
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
POINT
N°01
:
MODIFICATION
DES
REPRÉSENTANTS
DANS
LES
COMMISSIONS
OU
ORGANISMES
NON
MUNICIPAUX
À
LA
SUITE
D'UNE
ERREUR
MATÉRIELLE
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L.2121-29
et
L2121-33
;
Vu
la
délibération
n°20220920-03
en
date
du
20
septembre
2022
portant
modification
des
représentants
dans
les
commissions
ou
organismes
non
municipaux
;
Considérant
qu'il
convient
de
modifier
le
représentant
titulaire
et
suppléant
de
la
commission
de
sécurité
d'arrondissement
à
la
suite
d'une
erreur
matérielle
:
Considérant
que
sous
réserve
de
l'accord
de
l'assemblée
délibérante,
il est
proposé
de
procéder
au
vote
à
main
levée ;
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
M.
Didier
FISCHER,
le Maire,
rapporteur ;
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
À
l'unanimité,
Page
1
sur
3 Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le
21/10/2022
Reçu
en
préfecture
le
21/10/2022
ID
: 078-217801687-20221021-20221019_01-DE
ARTICLE
UNIQUE
-—
DÉCIDE
que
le
tableau
des
représentants
appelés
à
siéger
au
sein
des
commissions
ou
organismes
non
municipaux
est
modifié
comme
suit
:
[
NOMBRE
COMMISSIONS
DE
ELUS
DE LA
MAJORITÉ
ELUS
D'OPPOSITION
MEMBRES
1]
COMMISSION
DE
|
2
Titulaire
:
SÉCURITÉ
M.
Olivier
RACHET
D’ARRONDISSEMENT
Suppléant
:
M.
Cyril
LONGUEPEE
2!
COMMISSION
3
Titulaires
:
D'ÉTABLISSEMENT
DE
M.
Marc
MONTARDIER
LA
CRÈCHE
ET
DE
LA
Mme
Sophie
PIFFARELLY
HALTE-GARDERIE
Mme
Catherine
JUAN
3|
SIAC
2
Titulaire
:M.
Cyril
LONGUEPEE
Titulaire
:Mme
Eve
MOUTTOU
4|
COMITÉ
DES
FÊTES
3
Titulaires
:
Mme
Sophie
PIFFARELLY
Mme
Christine
RENAUT
M.
Stéphane
THILLAY
5|
CONSEILS
D’ÉCOLES
5
Représentante
du
Maire
:
Mme
Yasemin
DONMEZ
|
École
élémentaire
Gabriel
BOUVET
:
1-
Mme
Nathalie
GERVAIS
École
maternelle
Gabriel
BOUVET
:
1-
Mme
Sophie
PIFFARELLY
École
élémentaire
Marcel
PAGNOL
:
1-
M.
Olivier
RACHET
École
maternelle
Marcel
PAGNOL
:
1-
Mme
Rahma
M'TIR
6|
CONSEIL
2
M.
Olivier
RACHET
D'ADMINISTRATION
DU
M.
Salah
KRIMAT
COLLÈGE
7|
CNAS
1
M.
Marc
MONTARDIER
8|
CORRESPONDANT
1
M.
Olivier
RACHET
DÉFENSE
Page
2 sur 3 Envoyé
en
préfecture
le
21/10/2022
Reçu
en
préfecture
le
21/10/2022
se
Publié
le
9
COMMISSION
DE |
1
M.
Cyril
LONGUEPEE
ID : 078-217801687-20221021-20221019_01-DE
SUIVI
DE
SITE
(CSS)
DÉPÔT
PÉTROLIER
DE
COIGNIÈRES
:
10
|
SEMAU
2
M.
Didier
FISCHER
Mme
Florence
COCART
11
| TV78
1
M.
Didier
FISCHER
112
|
SEY*
2+2
Mme
Christine
RENAUT
Suppléant
:
Mme
Florence
COCART
M.
Xavier
GIRARD
Suppléant
:
M.
Nicolas
GROS
DAILLON
13
| AQUAVESC*
2
Titulaire : Mme
Christine
RENAUT
Supptéant
:
M.
Marc
MONTARDIER
14 |
SIDOMPE*
1+1
Titulaire
:
Suppléant
:
Mme
Sylvie
MAUDUIT
M.
Nicolas
GROS
DAILLON
15 |
GIP
MAXIMILIEN
2
Titulaire : Mme
Eve
MOUTTOU
Suppléant
:
Mme
Sophie
PIFFARELLY
“Désignation
en
amont
de
SQY
Pour
extrait
conforme
:
Le
Maire, igr
FISCHER
dE
de Saint-Quentin-en-Y!
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'une
voie
de
recours
gracieuse
auprès
de
son
auteur,
ou
contentieuse
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Versailles,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
son
affichage,
voire
lorsqu'elle
a
été
expressément
prescrite,
à
compter
de
sa
notification
pour
la
ou
les
personnes
directement
visées.
Page
3 sur 3