Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20220308 03 Modification representants commissions
Déliberation - 20220920 03 Modification representants dans les co
Déliberation - 20221213 02 Modification des representants dans le
Déliberation - 20260413 02 Creation commissions municipales et de
Déliberation - 20221019 01 Modification des representants dans le
Déliberation - 20241126 05 Modification de la composition des com
Déliberation - 20241126 09 Designation des representants au sein
Déliberation - 20260413 04 Designation referent deontologue des e
Conseil Municipal - 2026 04 18 designation de representants du conseil
Conseil Municipal - 26 40 designation des representants du conseil mun
Déliberation - 20260413 03 Designation des representants au sein des commissions et organismes non municipaux
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Coignières.
Lien du pdf (Déliberation - 20260413 03 Designation des representants au sein des commissions et organismes non municipaux)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie,
(Loisirs
Envoyé en préfecture le 15/04/2028 Reçu
en
préfecture
le
15/04/2026
DÉLIBÉRATION
N°20260413_03
Publié
le
SL
ID
: 078-217801687-20260415-20260413_03-DE
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
13
avril
2026
L'an
deux
mille vingt-six,
le treize
avril à 19
heures
45
minutes,
le Conseil
Municipal
de
la Commune
de
Coignières
s'est
réuni
en
salle
du
Conseil
Municipal,
sur
la convocation
de
M.
Didier
FISCHER,
Maire,
en
date
du
7
avril
2026.
Étaient présents
:
M.
Didier
FISCHER
-
Maire
Mme
Sophie
PIFFARELLY,
M.
Cyril
LONGUEPEE,
Mme
Catherine
JUAN,
M.
Marc
MONTARDIER,
Mme
Eve
MOUTTOU,
M.
Mohamed
MOKHTARI,
Mme
Aimé
LONGUEPEE,
M.
Salah
KRIMAT
- Adjoints
au
Maire
M.
James
BEL,
Mme
Sandrine
DEBEAUSSE,
Mme
Aurore
DJOUMER,
Mme
Véronique
GARCIA,
Mme
Nathalie
GERVAIS,
M.
Xavier
GIRARD,
Mme
Chanrotana
HUN,
M.
Abdoul
KANE,
M.
Wouassim
LAJILE
M.
Lionel
LOURDIN,
M.
Jean
LORENZO,
M.
Maxime
PETAUTON,
M.
Olivier
RACHET,
Mme
Christine
RENAUT,
Mme
Ingrid
VASSEUR,
Mme
Leïla
ZENATI
—
Conseillers
Municipaux Étaient représentés
:
M.
Mehdi
BOUMENJEL
donne
pouvoir
à
Mme
Leïla
ZENATI,
Mme
Rahma
M'TIR
donne
pouvoir
à
M.
Marc
MONTARDIER.
M.
James
BEL
est
désigné
pour
remplir
les
fonctions
de
secrétaire
de
séance.
POINT
N°03
: DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
AU
SEIN
DES
COMMISSIONS
ET
DES
ORGANISMES
NON
MUNICIPAUX
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
notamment
ses
articles
L.2121-29
et L2121-33 ;
Considérant
qu'à
la
suite
au
renouvellement
général
du
Conseil
municipal
intervenu
à
l'issue
des
élections
municipales
du
15
mars
dernier,
il appartient
au
nouveau
Conseil
municipal
de
procéder
à
la
désignation
de
ses
représentants
au
sein
de
divers
organismes,
syndicats
et
instances
obligatoires
ou
facultatives
;
Considérant
que
cette
désignation
s'effectue
conformément
:
-
aux
articles
L.2122-22,
L.2122-23,
L.2121-33,
L.2121-34
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
(répartition
des
compétences
et désignations
par
le
Conseil
municipal),
-
aux
textes
propres
à
chaque
organisme
(statuts
des
syndicats,
règlement
intérieur,
codes
spécifiques), - ainsi
qu'aux
règles
de
représentation
proportionnelle
lorsqu'elles
s'appliquent
;
Considérant
qu'il
y a
lieu
de
présenter
l'ensemble
des
instances
pour
lesquelles
la
Commune
doit
désigner
des
représentants
;
Les
organismes
concernés
sont
notamment
:
COMMISSION
DE
SÉCURITÉ
D'ARRONDISSEMENT
COMMISSION
D'ÉTABLISSEMENT
DE
LA
CRÈCHE
ET
DE
LA
HALTE-GARDERIE
COMITÉ
DES
FÊTES
CONSEILS
D'ÉCOLES
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DU
COLLÈGE
CNAS CORRESPONDANT
DÉFENSE
COMMISSION
DE
SUIVI
DE
SITE
(CSS)
DÉPÔT
PÉTROLIER
DE
COIGNIÈRES
.
TV78
10.
GIP
MAXIMILIEN
41.
SIFFUREP
LONDRREN =
Page
1 sur
2 Envoyé
en
préfecture
le
15/04/2026
Considérant
qu'en
application
de
la
clause
générale
de
compéte
À
Reçu
en
préfecture
le
15/04/2026
désignation
relève
du
Conseil
municipal
;
Considérant
que
sous
réserve
de
l’accord
de
l'assemblée
délibéranté.
pr
Fr
Publié
le
S
L Gr
ID:
078-217801687-20260415-20260413.03-DE
à un
vote
à
main
levée
;
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
M.
Didier
FISCHER,
le
Maire,
rapporteur
;
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Par
23
voix
pour
et
4
abstentions
(Mme
Sandrine
DEBEAUSSE,
M.
Xavier
GIRARD,
M.
Lionel
LOURDIN
et Mme
Ingrid
VASSEUR).
ARTICLE
1
—
DÉCIDE
de
désigner
les
représentants
titulaires
et
suppléants
et
approuve
leurs
nominations
selon
les
modalités
suivantes
:
==
T |
NOMBRE
COMMISSIONS
|
DE
DESIGNATION
|
MEMBRES
1 |
COMMISSION
DE
SÉCURITÉ
2
Titulaire
: Olivier
RACHET
D’ARRONDISSEMENT
Suppléant
: Mehdi
BOUMENJEL
2 |
COMMISSION
D'ÉTABLISSEMENT
DE
3
Titulaire
: Marc
MONTARDIER
LA
CRÈCHE
ET
DE
LA
HALTE-
Titulaire
: Eve
MOUTTOU
GARDERIE
Titulaire
: Salah
KRIMAT
3 |
COMITÉ
DES
FÊTES
3
Titulaire
: Nathalie
GERVAIS
Titulaire
: Sophie
PIFFARELLY
Titulaire
: Maxime
PETAUTON
5
Représentante
du
Maire
:
Titulaire
: Salah
KRIMAT
École
élémentaire
Gabriel
BOUVET :
4 |
CONSEILS
D'ÉCOLES
Titulaire
: Leila
ZENATI
École
maternelle
Gabriel
BOUVET
:
Titulaire
: Nathalie
GERVAIS
École
élémentaire
Marcel
PAGNOL
:
Titulaire
: Aurore
DJOUMER
École
maternelle
Marcel
PAGNOL :
Titulaire
: Chanrotana
HUN
5 |
CONSEIL
D'ADMINISTRATION
DU
2
Titulaire
: Olivier
RACHET
COLLÈGE
Titulaire
: James
BEL
6 |
CNAS
1
Titulaire
: Marc
MONTARDIER
7 |
CORRESPONDANT
DÉFENSE
1
Titulaire
: Olivier
RACHET
8
|
COMMISSION
DE
SUIVI
DE
SITE
(CSS)
1
Titulaire
: Cyril
LONGUEPEE
DÉPÔT
PÉTROLIER
DE
COIGNIÈRES
9 |
TV78
1
Titulaire
: Maxime
PETAUTON
10 |
GIP
MAXIMILIEN
2
Titulaire
: Eve
MOUTTOU
Suppléant
: Sophie
PIFFARELLY
11 |
SIFFUREP
2
Titulaire
: Sophie
PIFFARELLY
Suppléant
: Marc
MONTARDIER
ARTICLE
2 - DIT
que
ces
représentants
titulaires
ou
suppléants
sont
désignés
pour
y siéger
durant
la durée
du
mandat.
Pour
extrait
conforme
:
Le
Maire,
Didier
FISCHER
Vice-président
de
14
ŒA
de
Saint-Quentin-en-Yvelines
À
_.
de
son
auteur,
ou
contentieuse
devant
le Tribunal
Administratif
de Versetes
: 56
Av.
de
Saint-Cloud,
78000
VersailleSSBerT6
biais
de
l'application
informatique
Télérecours,
accessible
par
le lien
suivant: http //mww.télerecours.fr,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication,
voire
lorsqu'elle
a
été
expressément
prescrite,
à compter
de
sa
notification
pour
la ou
les
personnes
directement
visées.
Page
2 sur 2