Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 27 Désignat
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 10 Désignat
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 23 Désignat
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 25 Désignat
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 02 Désignat
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 18 Désignat
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 22 Désignat
unknown - Communauté de communes - Seignanx - 2020 07 12 del
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 2020 073 Dé
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 2020 103a D
unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 27 Désignation+des+représentants+au+GIP+Littoral+Aquitain
Document publié le Jeudi 26 mars 2009
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 27 Désignation+des+représentants+au+GIP+Littoral+Aquitain)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
DES LANDES
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES GRANDS LACS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
2014-937
Nbres de Conseillers en exercice : 36
Nbre de présents : 34
Nbre de votants : 36
Date de convocation et d’affichage : 23/04/2014
Secrétaire de séance : BUCAMP Frédéric
L’an deux mille quatorze, le trente avril à 20h30
Le conseil communautaire régulièrement convoqué, s’est réuni au centre administratif de Parentis-en-Born, sous la présidence de Monsieur DUDON Alain, Président.
Présents : Mme BLEVEC Marie-Christine, Mme BOUSQUET Marie-Hélène, M. BUCAMP Frédéric, M. DELOUZE Alain, M. DEMANE Kamel, M. DIAZ Manuel, M. DORVILLE Patrick, M. DUDON Alain, M. FOSSE Bertrand, Mme LARREZET Hélène, Mme NAYACH Laure, M. PIORKOWSKI Bruno, Mme POULAIN Marielle, Mme TROQUIER Marie-Cécile, Mme DOUSTE Françoise, M. VILLENAVE Vincent, Mme CASSAGNE Patricia, M. CHAUVIN Mickaël, Mme BENHEBRI Béatrice, M. ERNANDORENA Christian, Mme LARROUY Claude, M. LAVIELLE Raymond, M. LOUPIT Jean-Jacques, Mme NADAU Marie-Françoise, M. SOULES Eric, M. COMET Bernard, Mme GUÉGAN Guénaëlle, M. LAINÉ Fabien, Mme MIREMONT Raphaëlle, M. RAMEAU Thierry, M. RODRIGUEZ David, Mme DUBOIS Françoise, M. DUCOM Marc, M. CASTAGNEDE
Procurations : Mme PELTIER Virginie donne procuration à M. DIAZ Manuel, Mme BLOUIN Anne donne procuration à M. DUDON Alain
Décision de l’assemblée :
Document exécutoire à compter du : 01/05/14
Votants : 36 Transmis en Préfecture le : 07/05/14 Pour : 36 Affiché le :
Contre : à Parentis en Born, le
Abstention :
Le Président,
Alain DUDON Note de synthèse n° 27 : Désignation des représenta nts au GIP Littoral Aquitain
M. le président rappelle que l’adhésion au GIP Littoral Aquitain de la communauté de communes des Grands Lacs a été réalisée le 26 mars 2009.
A ce titre, il convient de désigner 1 représentant titulaire et 1 représentant suppléant.
M. le président propose de désigner le représentant titulaire et le représentant suppléant suivants :
Délégué titulaire Délégué suppléant
DUDON Alain PELTIER Virginie
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire décide à l’unanimité :
De valider la nomination des membres de la communauté de communes au GIP Littoral Aquitain
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat.
Fait et délibéré en séance, les jours, mois et an que dessus
Et ont signé au registre les membres présents
Pour copie conforme, le 1er mai 2014
Le Président,
Alain DUDON