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Document publié le Jeudi 21 février 2008
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Grands Lacs - 22 Désignation+des+représentants+à+GEOLANDES)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT
DES LANDES
COMMUNAUTE DE COMMUNES
DES GRANDS LACS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE COMMUNAUTE
2014-932
Nbres de Conseillers en exercice : 36
Nbre de présents : 34
Nbre de votants : 36
Date de convocation et d’affichage : 23/04/2014
Secrétaire de séance : BUCAMP Frédéric
L’an deux mille quatorze, le trente avril à 20h30
Le conseil communautaire régulièrement convoqué, s’est réuni au centre administratif de Parentis-en-Born, sous la présidence de Monsieur DUDON Alain, Président.
Présents : Mme BLEVEC Marie-Christine, Mme BOUSQUET Marie-Hélène, M. BUCAMP Frédéric, M. DELOUZE Alain, M. DEMANE Kamel, M. DIAZ Manuel, M. DORVILLE Patrick, M. DUDON Alain, M. FOSSE Bertrand, Mme LARREZET Hélène, Mme NAYACH Laure, M. PIORKOWSKI Bruno, Mme POULAIN Marielle, Mme TROQUIER Marie-Cécile, Mme DOUSTE Françoise, M. VILLENAVE Vincent, Mme CASSAGNE Patricia, M. CHAUVIN Mickaël, Mme BENHEBRI Béatrice, M. ERNANDORENA Christian, Mme LARROUY Claude, M. LAVIELLE Raymond, M. LOUPIT Jean-Jacques, Mme NADAU Marie-Françoise, M. SOULES Eric, M. COMET Bernard, Mme GUÉGAN Guénaëlle, M. LAINÉ Fabien, Mme MIREMONT Raphaëlle, M. RAMEAU Thierry, M. RODRIGUEZ David, Mme DUBOIS Françoise, M. DUCOM Marc, M. CASTAGNEDE
Procurations : Mme PELTIER Virginie donne procuration à M. DIAZ Manuel, Mme BLOUIN Anne donne procuration à M. DUDON Alain
Décision de l’assemblée :
Document exécutoire à compter du : 01/05/14
Votants : 36 Transmis en Préfecture le : 07/05/14 Pour : 36 Affiché le :
Contre : à Parentis en Born, le
Abstention :
Le Président,
Alain DUDON Note de synthèse n° 22 : Désignation des représenta nts à GEOLANDES
Conformément aux statuts du Syndicat Mixte Géolandes (syndicat mixte pour la sauvegarde et la gestion des étangs landais), M. le président propose que la communauté de communes devra désigner 6 délégués titulaires et 6 suppléants.
Pour notre structure, le choix peut porter sur l’un des membres du conseil communautaire ou sur tout conseiller municipal d’une commune membre (circulaire Ministère Intérieur du 21 février 2008, p 13).
Il propose de désigner 6 délégués titulaires et 6 délégués suppléants. La liste s’établit de la façon suivante :
Délégués titulaires Délégués suppléants
BROUSTE Gilbert COMET Bernard
CASTAGNEDE Vincent DUBOY Sandra
DOUSTE Françoise DUMARTIN Jean-Claude
GAUTIER Régine LAINÉ Fabien
LECARDEUR Daniel LOMBARD Jean-Marc
NADAU Marie-Françoise PAULY Jean-Louis
A la suite de la désignation par le conseil, cette liste s’établira par ordre alphabétique tant pour les délégués titulaires que pour les délégués suppléants.
Après en avoir délibéré, le conseil communautaire décide à l’unanimité :
De valider la nomination des membres de la communauté de communes à GEOLANDES
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Pau dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l’Etat.
Fait et délibéré en séance, les jours, mois et an que dessus
Et ont signé au registre les membres présents
Pour copie conforme, le 1er mai 2014
Le Président,
Alain DUDON