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Document publié le Vendredi 17 janvier 2025 par la commune de Camps-Saint-Mathurin-Léobazel.
Lien du pdf (Déliberation - 2025.01.17 Liste deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Justice et droit,
Mairie – 8 Place de la Mairie 19430 CAMPS-ST-MATHURIN-LÉOBAZEL Tel : 05.55.28.50.32 - Mail : mairie.camps@wanadoo.fr
CAMPS-SAINT-MATHURIN-LÉOBAZEL
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 17 Janvier 2025
Présents : René BITARELLE, Raymond MONFREUX, Louis VERGNE, Christine PESTOURIE, Laurence VAURS, Michel CROS, Patrice MOULENE, Michel VERT, Francis MARTINIE Absent excusé : Mickaël BLANCHARD
Secrétaire de séance : Raymond MONFREUX
Auxiliaire : Emmanuelle BOUYGES
NUMERO OBJET DECISION du Conseil
001_2025 Redevance consommation d’eau potable et redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour 2025 Adoptée
002_2025 Redevance de performance des systèmes d’assainissement collectifs pour 2025 Adoptée
003_2025 Régularisation du Chemin Rural (Le Pradel) entre Négrevergne et Lapeyre Adoptée
004_2025 Station-service Communale : Marge de revente des carburants à la pompe Adoptée
005_2025 Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement Adoptée
006_2025 Redéploiement des aides du Conseil Département dans le cadre du Contrat de Solidarité Communales 2023-2025 Adoptée
007B_2025 Rénovation énergétique de la salle de restauration de l’Hôtel-restaurant du Lac : Demande de subventions Adoptée
008_2025 Mise en place des Autorisations Spéciales d’Absence (ASA) du personnel communal Adoptée
L’Ordonnance 2021-1310 et le Décret 2021-1311 du 07/10/2021 ont supprimé le Compte-Rendu et l’ont remplacé par l’affichage de la liste des délibérations.
Un Procès-Verbal sera publié sur le site internet et au panneau d’affichage dans les 8 jours suivants son approbation lors de la prochaine séance du Conseil Municipal.
Les délibérations sont consultables au secrétariat de mairie aux heures d’ouverture.
Affiché le 23.01.2025