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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Camps-Saint-Mathurin-Léobazel.
Lien du pdf (Déliberation - 2025.11.28 Liste Delib cm)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
Mairie – 8 Place de la Mairie 19430 CAMPS-ST-MATHURIN-LÉOBAZEL Tel : 05.55.28.50.32 - Mail : mairie@camps.correze.net
CAMPS-SAINT-MATHURIN-LÉOBAZEL
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 28 Novembre 2025
Présents : René BITARELLE, Raymond MONFREUX, Louis VERGNE, Christine PESTOURIE, Laurence VAURS, Patrice MOULENE Francis MARTINIE
Absents excusés : Michel CROS, Mickaël BLANCHARD Mickaël, Michel VERT Secrétaire de séance : Patrice MOULENE
Auxiliaire : Emmanuelle BOUYGES
NUMERO OBJET DECISION du Conseil
056_2025 Décisions Modificatives 1 – Budget CAMPS SAINT MATHURIN 2025 Adoptée
057_2025 Décisions Modificatives 1 – Budget Assainissement 2025 Adoptée
058_2025 Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement Adoptée
059_2025 Redevance consommation d’eau potable et redevance pour performance des réseaux d’eau potable pour 2026 Adoptée
060_2025 Redevance de performance des systèmes d’assainissement collectifs pour 2026 Adoptée
061_2025 Programme de coupe de bois 2026 dans la section de Mazeyrat Adoptée
L’Ordonnance 2021-1310 et le Décret 2021-1311 du 07/10/2021 ont supprimé le Compte-Rendu et l’ont remplacé par l’affichage de la liste des délibérations.
Un Procès-Verbal sera publié sur le site internet et au panneau d’affichage dans les 8 jours suivants son approbation lors de la prochaine séance du Conseil Municipal.
Les délibérations sont consultables au secrétariat de mairie aux heures d’ouverture. Affiché le 08.12.2025