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Document publié le Vendredi 31 mai 2024 par la commune de Camps-Saint-Mathurin-Léobazel.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib cm 31.05.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Humanitaire,
Mairie – 8 Place de la Mairie 19430 CAMPS-ST-MATHURIN-LÉOBAZEL Tel : 05.55.28.50.32 - Mail : mairie.camps@wanadoo.fr
CAMPS-SAINT-MATHURIN-LÉOBAZEL
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 31 Mai 2024
Présents : René BITARELLE, Raymond MONFREUX, Louis VERGNE, Laurence VAURS, Michel CROS, Mickaël BLANCHARD, Patrice MOULENE, Michel VERT, Francis MARTINIE Absent excusé : Christine PESTOURIE
Secrétaire de séance : Raymond MONFREUX
Auxiliaire : Emmanuelle BOUYGES
NUMERO OBJET DECISION du Conseil
043_2024 Programme de travaux de voirie 2024 Adoptée
044_2024 Location du Logement de Belpeuch Adoptée
045_2024 Modification des statuts de Xaintrie Val’Dordogne Adoptée
L’Ordonnance 2021-1310 et le Décret 2021-1311 du 07/10/2021 ont supprimé le Compte-Rendu et l’ont remplacé par l’affichage de la liste des délibérations.
Un Procès-Verbal sera publié sur le site internet et au panneau d’affichage dans les 8 jours suivants son approbation lors de la prochaine séance du Conseil Municipal.
Les délibérations sont consultables au secrétariat de mairie aux heures d’ouverture.
Affiché le 03.06.2024