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Déliberation - D2026 89 Convention de pret d oeuvres d art Programme Artotheques en ruralite
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Valdahon.
Lien du pdf (Déliberation - D2026 89 Convention de pret d oeuvres d art Programme Artotheques en ruralite)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Tourisme,
Envoyé
en
préfecture
le 22/05/2026
Reçu
en
préfecture
le
22/05/2026
À
République
Française
—
DfPuiée
ville
de
PS
CONSEIL
M
ID
:,025-212505788-20260512-D
2026
89-DE
VALDAHON
Extrait
du
Registre
des
délibérations
1
rue
de
l'Hôtel
de
Ville
25800
Valdahon
Séance
du
12
mai
2026
Publication
sur
le
site
de
la
ville
le:
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 29
Le
Conseil
municipal,
convoqué
le
5
mai
2026,
s'est
réuni
à
la
salle
d'Honneur
de
l'Hôtel
de
Ville
- 1
Rue
de
l'Hôtel
de
Ville
-25800
Valdahon,
sous
la
présidence
de
Madame
Sylvie
LE
HIR.
La
séance
est
ouverte
à 20h00
et
levée
à 21h40.
Étaient
présents
:
Mme
Sylvie
LE
HIR,
M.
Morgan
PERRIN,
Mme
Mélissa
GOUTTENOIRE,
M.
Patrick
BORNE,
Mme
Dominique
GUILLEUX,
M.
Jean
REGAZZONI,
Mme
Claudine
PERRIGOT,
M.
Robert
TALLONE,
M.
Bernard
LAPOIRE,
M.
Jean-Jacques
JOBERT,
Mme
Véronique
ECHAUBARD
FERNIOT,
M.
Bruno
DIRAND,
M.
Fabrice
THUMERELLE,
Mme
Nathalie
DAMPENON,
Mme
Angélique
FERNIOT,
M.
Sébastien
BATISTA,
M.
Frantz
FRENETTE,
Mme
Emeline
DROGREY,
Mme
Marlyse
CURTY,
Mme
Marie-
Sophie
IZOPET
BEY,
Mme
Charline
CLAUDY,
M.
David
PETIT,
M.
Pascal
GIRARDET,
M.
Yves
GROSJEAN,
Mme
Patricia
LIME
VIEILLE,
Mme
Amandine
ROUSSEL-GALLE,
Étaient
absents
: Mme
Aline
WALGRAEVENS,
M.
Stéphane
GERBANT,
Mme
Aline
BULTHÉ.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Angélique
FERNIOT.
Procurations
de
vote
Mandant/Mandataire
: S. GERBANT/P.
LIME
VIEILLE
; À.
BULTHÉ/P.
GIRARDET.
Convention
de
prêt
d'œuvres
d'art
- Programme
Artothèques
en
ruralité
Dans
le
cadre
du
programme
national
« Artothèques
en
ruralité
»,
visant
à favoriser
l'accès
à
la
culture
et
à
renforcer
la
diffusion
de
l'art
sur
l'ensemble
du
territoire,
la
Commune
de
Valdahon
s'inscrit
dans
une
démarche
de
développement
culturel
au
bénéfice
de
ses
habitants,
et
notamment
du
jeune
public.
Ce
dispositif
permet
d'offrir
aux
enfants
scolarisés,
qui
n'ont
pas
toujours
la
possibilité
de
fréquenter
les
musées,
un
accès
direct
aux
œuvres
d'art
au
sein
même
de
leurs
établissements
scolaires.
À
ce
titre,
un
projet
pédagogique
sera
mené
en
partenariat
avec
les
écoles
de
la
commune,
aboutissant
à
une
restitution
à
l'Espace
Ménétrier
en
présence
des
familles.
Les
œuvres
prêtées
par
l'Artothèque
ASCAP
automobiles
Peugeot
à
Montbéliard,
issues
de
leurs
collections,
seront
installées
dans
les
écoles
favorisant
ainsi
la
rencontre
avec
l'art
pour
l'ensemble
des
publics.
Une
convention
de
prêt
doit
être
conciue
avec
l’Artothèque
ASCAP
de
Montbéliard.
Elle
prévoit
la
mise
à
disposition
de
12
œuvres
d'art,
pour
un
montant
de
90
euros.
Conformément
aux
engagements
contractuels
:
°
la
Commune
est
responsable
des
œuvres
durant
toute
la
durée
du
prêt
(assurance,
conservation,
risques
de
dégradation
ou
de
perte)
;
e
le
transport
des
œuvres
est
assuré
par
les
services
techniques
municipaux.
Il
est
précisé
que
cette
démarche
s'inscrit
dans
la
continuité
d'un
engagement
pris
par
le
précédent
conseil
municipal
(mandat
2020-2026).
La
commission
scolaire
et
périscolaire
du
27avril
2026
a
émis
un
avis
favorable.
Au
vu
de
ce
qui
précède
et
après
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal
:
°
approuve
la
convention
ci-annexée
de
prêt
d'œuvres
d'art
avec
l'Artothèque
ASCAP
de
Montbéliard
;
°
autorise
Madame
le
Maire
ou
son
représentant
à
signer
ladite
convention
ainsi
que
tout
document
s'y
rapportant
;
+
dit
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
communal.
Rapport
adopté
à
l'unanimité
:
Pour
: 28
Contre
: O
Délibération
n°
2026-89