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Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Municipal du 18 mars 2024
Document publié le Lundi 18 mars 2024 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Municipal du 18 mars 2024)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Travail et emploi, Budget,
CPG
Pouzauges
Conseil Municipal
Liste des délibérations examinées
lors de la séance du lundi 18 mars 2024
N° de la délibération Objet Approuvée / Rejetée
CM18032024-01 Budget Général - Approbation du Compte de Gestion 2023 Approuvée
CM18032024-02 ne a d'Entreprises » — Approbation du Approuvée
CM18032024-03 en ie de … A de La Balière » — Approbation Approuvée
cuneceaoeos |A RE SO En a Pr» approuvée
CM18032024-05 Budget Général — Approbation du Compte Administratif 2023 Approuvée
CM18032024-06 CE ie L RS d'Entreprises » — Approbation du Approuvée
CM18032024-07 ee em D0 2 de La Balière » — Approbation Approuvée
Curec202408 | ane caen age Pur» Approuée
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CM18032024-12 Budget Général — Budget primitif 2024 Approuvée
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cunenon7 | es me en nin gen dune mamenten | approuvée CM18032024-18 ne eee nn de Programme et Crédits de Approuvée
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