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Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Municipal du 27 janvier 2025
Document publié le Lundi 27 janvier 2025 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Municipal du 27 janvier 2025)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
CPG
TE —
ille de
Pouzauges
Conseil Municipal
Liste des délibérations examinées
lors de la séance du lundi 27 janvier 2025
N° de la délibération Objet Approuvée / Rejetée
CM27012025-01 Composition de la Commission d'Appel d'Offres Approuvée
Projet de regroupement des écoles Françoise Dolto et Jules : EMPNONE0PS 02 Verne — Lancement d’un concours de maîtrise d'œuvre ApRroutéS
Rue du Terrier Marteau — Déclassement et vente d’un terrain : CM27012025-03 communal Approuvée
CM27012025-04 Débat d'Orientations Budgétaires 2025 Approuvée
: Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement , CM27012025-08 de dépenses d'investissement avant adoption du Budget 2025 Approuvée
Rénovation de la salle du Château — Demande de subvention : EMENONENCSNC à la Région des Pays de la Loire P'RRrOUNÉE
CM27012025-07 D de la salle du Château — Demande de subvention Approuvée
Caisse d’Allocations Familiales de la Vendée — Signature d'un : CMEONEOSSNE avenant à la convention d'objectifs et de financement Approusee
CM27012025-09 Solidarité Mayotte — Versement d'un don à La Protection Civile Approuvée
Programme d’aide à la restauration, construction, CM27012025-10 reconstruction de murs en pierre de pays — Octroi d'une Approuvée subvention
Transformation juridique de Géo Vendée — Adhésion de la CM27012025-11 Commune, désignation de représentants et signature d’une Approuvée
convention de constitution d'un Groupement d'Intérêt Public
SyDEV — Signature d'une convention d'adhésion au
CM27012025-12 groupement de commandes pour la foumiture et Approuvée l'acheminement d'énergies
L'Heure Civique — Signature d'une convention avec du CHENON20ESNIS l'association Voisins Solidaires ARprouñes
CM27012025-14 Révision libre des attributions de compensation Approuvée
Mise en ligne et affichage le 28 janvier 2025
Michelle DEVANNE