Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil Municipal du 8 juillet 20
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - liste des deliberations examinees au conseil munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Munic
Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Municipal du 8 juillet 2024
Document publié le Lundi 8 juillet 2024 par la commune de Pouzauges.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations examinees au Conseil Municipal du 8 juillet 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Culture et patrimoine, Travail et emploi,
CPG
Pouzauges
Conseil Municipal
Liste des délibérations examinées
lors de la séance du lundi 8 juillet 2024
N° de la délibération Objet Approuvée / Rejetée
CM08072024-01 Mise à jour des Commissions municipales Approuvée
CM08072024-02 Salle Emile Robert —- Avenants aux marchés de réhabilitation Approuvée de la salle
Programmes de mise en valeur du patrimoine architectural — 4 CM08072024-08 Octroi d'une subvention RPM
Acquisitions de terrains chemin des Fiefs, chemin des : CMOSONPOE OS Bourochelles et à La Déliandière Approuvée
CM08072024-05 Acquisitions de terrains rue Charles Largeteau Approuvée
CM08072024-06 Ressources humaines — Recours au contrat d'apprentissage Approuvée
Mise en ligne et affichage le 10 juillet 2024
Michelle