Procès Verbal - Proces verbal du 02 Mars 2026

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Procès Verbal - Proces verbal du 02 Mars 2026 Document publié le Lundi 2 mars 2026 par la commune de Donzy. Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du 02 Mars 2026)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Consommateurs, République Française

Département

Nièvre

CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE DONZY

Séance publique du 02.03.2026

Procès-verbal

L’an 2026 et le deux mars à 19 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune,

régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses

séances, Salle du Conseil Municipal sous la présidence de Madame LURIER Marie-France, Maire.

Présents : Mme LÜRIER Marie-France, Maire, Mmes : GUILLIN Jeannine, JACOB Béatrice, MILLANT

Sonia, NARCY Sylviane, PERNOLLET Agathe, PICARD Marie-Henriette, ROY Christine, MM :

BARRIERE Michel, BAUDEQUIN Denis, CHERREAU Cyril, JEANNIN Didier, SEURAT Loïc

Excusé ayant donné procuration :

M. MEUNIER Pascal à Mme MILLANT Sonia

M. TASSERIE Claude à Mme ROY Christine

Excusés : Mme AZRIA Micheline, M. PARISSE Laurent

Madame PICARD Marie-Henriette est nommée secrétaire de séance.

Nombre de membres

° Afférents au Conseil municipal : 17

e Présents : 13

e Votants: 15

Madame le Maire demande à son assemblée de neutraliser la sonnerie des téléphones portables,

rappelle l’ordre du jour de la séance du Conseil Municipal.

APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE PRÉCÉDENTE

Réf : 2026-001

Madame le Maire invite les membres du Conseil Municipal à faire part de leurs observations sur le

procès-verbal de la séance du 16.12.2025. Le procès-verbal est approuvé.

A l’unanimité (pour : 15 contre : 0 abstention : 0)

AVENANT AU TRAITE DE CONCESSION AVEC NIEVRE AMENAGEMENT

Réf : 2026-002

Lors de la dernière réunion de conseil municipal, il a été évoqué la révision du contrat de concession

entre la commune de DONZY et Nièvre aménagement dans le cadre des travaux de revitalisation du

centre bourg (Grande rue et Place Gambetta).Cet avenant porte, d’une part, sur la réduction de la participation de la commune, de 422 790 € à

370 677 €, au vu des 52 113 € d'économies réalisées sur les travaux. Et d’autre part, sur la réduction

de la durée de concession qui passera de 15 ans à 10 ans, ce qui induit une augmentation de la

participation annuelle du concédant aujourd’hui de 28 186 € à 39 288 €. Pour mémoire, cette somme

est réglée tous les mois.

Madame le Maire donne la parole à Monsieur Clément BOURDENS, chargé d'opérations auprès de

Nièvre Aménagement afin de donner les compléments d'informations nécessaires à la prise de

décision et répondre aux questions des élus.

Le Conseil Municipal devra se positionner sur ce projet d’avenant et autoriser Madame le Maire à

le signer.

M BOURDENS explique que cet avenant a pour but de réduire la durée de la concession pour des

raisons de contexte économique. Les banques ont demandé à Nièvre Aménagement sur moins de

temps. Suite à un travail de suivi de la concession, en allant chercher les marchés les plus bas

possibles, des économies ont été réalisées sur le budget initial. Ce qui permet aujourd’hui de réduire

ce temps de concession et d'emprunter pour réaliser les travaux. La diminution des temps et taux

d'emprunt ainsi que les économies réalisées sur les différents marchés de travaux dégage un

montant de 52 133 € au bénéfice de la commune. Par contre, comme on a réduit la durée de

concession, cela induit une augmentation de la participation annuelle de 11 102 € soit 925,17 €

mensuel en plus. Tout ceci a été rendu possible grâce aux économies, grâce à la sécurisation des

subventions. Le taux de subvention s'élève à 76.4 % sur cette opération sachant qu’on ne doit pas

dépasser 80 %. Les financeurs qui accompagnent le projet sont notamment l'Etat, la Région

Bourgogne Franche Comté, le Conseil Départemental de la Nièvre en lien avec la Communauté de

Communes Cœur de Loire. Les élus ne sont pas sans savoir que les travaux ont commencé et vont

s’étaler sur l’année.

Mme MILLANT souhaite apporter une précision sur les subventions : une subvention de l’Agence de

l'Eau Loire Bretagne est attendue d’un montant de 36 000 € ce qui permettrait de monter le taux

de financement à 79.4 %.

Monsieur BOURDENS précise que le projet n’est pas exempt d'économies futures. Sur les travaux

de la Grande Rue et de la Place Gambetta, le budget est fixé. Si cela devait bouger, cela serait plutôt

à la hausse suite à des déconvenues mais ces dernières seraient absorbés par la ligne « Aléas »

prévue dans le budget initial et n’impactera pas la participation de la commune. Les économies

possibles se feront la 2°" phase de la Concession: la réhabilitation du n°8 de la Grande Rue,

bâtiment en cours d'acquisition.

Le but est de satisfaire les banques et obtenir le prêt nécessaire pour régler les travaux et de

restituer à la commune l'argent économisé et quelle n’aura pas à « débourser » pour le projet de

revitalisation du Centre Bourg.

Les autres clauses de cet avenant intègre un bilan mis à jour avec les différents postes de dépenses

et de recettes avec évolution du montant des loyers.

Si la prévision « Aléas » n’est pas dépensée, cela représentera une autre économie qui fera à

nouveau l’objet d’un point à la fin des travaux et d’un autre avenant.Mme ROY précise qu’il est évident que là commune est en capacité d’absorber 925.16 € par mois.

La part de la commune est certes augmentée quelque peu sur 10 ans mais en regardant sur la

globalité, c’est une économie totale de 52 113 € et une réduction du temps de concession de 15 ans

à 10 ans. Cela fait déjà 2 ans que la commune a commencé à payer et qu’il faut penser aux

mandatures suivantes. Ceci est une bonne nouvelle.

M BOURDENS précise que cette situation diminue les années d'endettement. Mme ROY lui répond

qu’il ne s’agit ni d'endettement ni d'emprunt. Un compte rendu/bilan des dépenses et des recettes

est fourni tous les ans qui sera à valider en conseil municipal. L'idée est de suivre l’avancement du

projet et d’avoir un point sur les finances.

Mme MILLANT souhaite saluer l'effort de la maitrise d'œuvre avec l'ensemble des entreprises qui

ont répondu aux appels d'offres dans le souci de faire un espace qualitatif tout en allant chercher

les meilleurs prix. C’est pour toutes ces raisons qu’il a pu être dégagé 52 113 € d'économies. Il s’agit

d’une véritable satisfaction.

Mme le Maire précise que ce projet, onéreux au départ, va concerner beaucoup d'entreprises

locales (les pierres de DONZY, par exemple — l’entreprise BAILLY à NEUVY SUR LOIRE — EUROVIA à

VARENNES VAUZELLES...). I! était indiqué dans le cahier des charges, le souhait de travailler en local.

Mme MILLANT évoque la qualité de pavés produits à DONZY et le réemploi des matériaux. Les belles

pierres trouvées dans la Grande Rue seront donc réemployées.

M BOURDENS précise qu’il est à la charge de la maitrise d'œuvre de trouver à quel endroit : peut-

être au lavoir ou pour l'emmarchement de la savonnerie. L'idée étant de ne pas utiliser de nouvelles

pierres et d'optimiser ce que la commune a en retaillant éventuellement et ainsi minimiser tout

dépôt en déchetterie. Ceci est également un objectif fixé dans le cahier des charges fixé par la Région

dans les éco conditions d'attribution de financement. Ceci représente aussi une économie sur le

financement du projet. Ce projet doit être le plus vertueux possible en terme environnemental et

économique.

Les produits non utilisés rentreront dans la matériauthèque. Ils seront stockés et réemployés pour

un autre chantier. Mme le Maire précise que cela faisait partie également des éco-conditions.

Beaucoup de cases ont été cochées et c’est pour cette raison qu’une visite de la Région, du

Département, du SIEEEN et Cœur de Loire à été organisée il y a environ 3 semaines, afin de voir

l’avancée des travaux et qui ont d’ailleurs été surpris par les pierres trouvées sur le chantier. Dans

ce type de projet, cette visite est normale car les financeurs viennent voir comment est utilisé

l'argent public, issu des impôts.

Un rappel est fait par Mme le Maire, sur la permanence du mardi, tenue par le chargé de mission

de Cœur de Loire afin de recevoir les habitants qui viennent éventuellement faire part de

problématiques ou d’interrogations. Tout est noté et la réponse est apportée aux gens le plus

rapidement possible.

M BAUDEQUIN souhaite connaître le nombre de personnes qui se présentent aux permanences. En

moyenne, 3 personnes viennent tous les mardis de 14 h à 18 h. Il s’agit principalement des riverains

qui passent demander des précisions, évoquer un problème, une inquiétude. Mme MILLANT précise

que les élus sont allés au-devant des riverains pour laisser le choix à ces derniers des aménagements

finaux : effleurement des pavés le long des maisons ou création d’une bande végétale. Cesaménagements ont été faits en fonction de leurs souhaits. Ce qui a permis une meilleure adhésion

des habitants concernés et une meilleure acceptation des travaux.

Mme MILLANT précise que la route va être rehaussée et inclinée par le milieu alors qu’actuellement

c'est le contraire. Les commerces sont rendus plus accessibles. Des commerces qui avaient, par

exemple, 3 marches voire 4 n’en auront plus que deux. En tout cas, sur la partie centrale de la rue

(pas sur la partie au fond où la route qui redescend un petit peu). L'eau va être amenée sur un

cheminement central.

M BOURDENS rappelle que la volonté de concertation est prégnante depuis le début du projet :

concertation pour la revitalisation, réunions publiques, la création de la maison du projet où ont été

présentées les 1ères esquisses du projet, où les riverains les usagers, les habitants ont été accueillis

afin de répondre à leurs questions et leurs remarques. Pour qu’un projet fonctionne, il faut que tout

le monde se l’approprie. C’est tout le travail du chargé de mission en tenant ces permanences.

Pas d’autres questions sont posées.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à la majorité,

- Valide le projet d’avenant tel que présenté

-__ Autorise Mme le Maire à signer ce dernier

A la majorité (pour : 13 contre : 1 abstention : contre : 1)

Un spectateur à qui Mme le Maire donne la parole souhaite avoir des informations sur la Foire

foraine et le début des travaux. Il lui est répondu que les travaux de la Place Gambetta débuteront

après et qu’il doit s'adresser au président du Comité des Foires pour l'inscription.

RENOUVELLEMENT DU BAIL DE LA PARCELLE YL n°363

Réf: 2026-003

La parcelle YL n°363 située au lieudit « Sur Villacot » d’une surface de 5 hectares a été mise en

location en 2018 pour une durée de 9 ans. Le montant du bail s'élevait à 100 € l’hectare sans

indexation. Ce dernier arrivant à terme, le Conseil Municipal devra se positionner sur le

renouvellement de ce dernier et en fixer le prix.

Ce dernier arrivant à terme, le Conseil Municipal devra se positionner sur ce projet d’avenant et

autoriser Madame le Maire à le signer.

Il'est précisé que la commune peut résilier le bail pour un projet d'ordre public une année avant.

M CHERREAU préconise d’indexer le prix sur l'indice de fermage tous les ans. Le bail sera donc

modifié en ce sens.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, DECIDE, à l’unanimité,

- De renouveler le bail précité à compter du 1er mars 2026,

- De fixer le prix de location à 100 € de l'hectare,

- D'indexer le montant du loyer sur l'indice départemental des fermages publié chaque année par

arrêté de Monsieur le Préfet de la Nièvre,

- D'autoriser Mme le Maire à signer ledit bail et les pièces liées à cette décision.A l’unanimité (pour : 15 contre : O abstention : 0)

CFU 2025 ET AFFECTATION DE RESULTAT

Mme le Maire rappelle que la date du 23.02.2026 avait été précédemment fixée afin d'organiser

un conseil municipal pour le vote du Compte Financier Unique 2025. Or, à cette date, les chiffres

n'étaient par communiqués par la DGFIP. En effet, cette dernière a fait l’objet d’une cyber-attaque

au niveau national.

Mme le Maire donne la parole à Mme ROY, adjointe en charge des finances.

Le 23 février devait être présenté le CFU 2025 puisque du côté commune, ce dernier est prêt. II

doit être validé par le SGC de COSNE COURS SUR LOIRE, ce qui n’est à ce jour pas possible suite au

piratage évoqué par Mme le Maire.

Ilne sera donc pas présenté aujourd’hui. Il est possible de le voter jusqu’au 30 juin. Donc aucune

gravité en soi sur cette situation. || a été présenté à la commission « Finances ». Mme ROY précise

qu’elle a entendu, voir plutôt lu que « bizarrement au 15/02, il n’avait pas été présenté de

résultats des comptes 2025. Si la personne qui dit ça s'était légèrement intéressée au budget en six

ans, elle se serait aperçu que le budget est présenté mi-mars et pas avant, puisqu’en général, le

vote du CFU se fait en même temps que le vote du Budget ou un peu avant pour laisser le temps

au SGC de contrôler les comptes et ce n’est pas à cause d’une opacité quelconque. C’est juste qu’il

y a une règle à respecter et qu’on respecte les règles. Le budget 2026, par conscience pas

professionnelle parce qu’il ne s’agit pas de mon métier, mais par conscience quand même, a été

travaillé sur la partie Fonctionnement puisqu'il est quasi incompressible avec des lignes qui

peuvent encore bouger. Le travail n’a pas été effectué sur la partie Investissement sauf sur les

incompressibles. Je laisserai donc le soin à la nouvelle municipalité le soin de présenter le CFU avec

des résultats positifs en fonctionnement et en investissement et une affectation de résultat

correcte sans opacité, sans fausses factures quoiqu’avec une hésitation pour aller en Normandie

pour déguster des huitres mais comme il ne faisait pas beau, cela ne s’est pas fait. Il est précisé

que si les élus s’y étaient rendus, ils auraient payé sur leurs propres deniers ! » Mme ROY précise

qu’elle est satisfaite de son budget, de ses 6 budgets et que la tâche n’est pas facile et souhaite

bon courage au suivant. Elle souhaite ajouter que « Si la personne est honnête, Mme Agathe

PERNOLLET, puisqu'il s’agit d'elle, un démenti serait le bienvenu. Que tu accuses les élus cachent

des choses et que le budget n’est pas présenté, c’est qu’il y a une raison »

Informations diverses

- Fonds photographique Bellocq. Mme le Maire rappelle que la commune est bénéficiaire

du fonds photographique de M BELLOCQ, ancien photographe de DONZY. Il est stocké en

mairie depuis au moins 20 ans. Ce fonds n’est pas exploité et risque de s’abîmer car non

conservé dans les meilleures conditions (températures aléatoires). Les archives

départementales ont été sollicitées et sont venues sur site. Un fort intérêt est ressorti de

cette visite. S'en suivra un gros travail de tri. Les premiers clichés remontent à 1947 pour se

terminer en 1998. Mme le Maire sollicite l’avis des élus pour savoir s’ils sont d’accord pour

signer une convention de don pour ce fonds photographique au bénéfice des Archives

Départementales de la Nièvre. Ce fonds sera mis ainsi mis à disposition de tous après tri,conservé dans de bonnes conditions et préservé et probablement numérisé. Il est constitué

de portraits, de photos de mariage, de baptême mais également de fêtes de village et

quelques photos de DONZY.

Poursuite transitoire du service commun assainissement. Mme le Maire donne lecture

d’un courrier de la Communauté de Communes Cœur de Loire portant sur le transfert de la

compétence « Assainissement » aux communes. Cette compétence doit revenir aux

communes au 1° janvier 2026 sur décision du Gouvernement en juillet 2025. Les élus

concernés ont demandé à la Communauté de Communes, pour des raisons de délais trop

courts, de reporter ce transfert au 1° janvier 2027. Une étude a été lancée pour que les

communes du Donziais concernées par cette reprise de compétence connaissent l’état du

réseau, les travaux éventuels à faire et les coûts éventuels de ces travaux. Cela permettra

aux communes qui reprendront cette compétence au 1°' janvier 2027, soit de le faire en

régie directe, soit par le biais d’une adhésion à un syndicat ou les deux qui pourra gérer

l'assainissement. Lecture de la lettre de Cœur de Loire par Marie-France LURIER. Le service

commun s'arrête définitivement le 31.12.2026. I! s’agira donc d’une priorité. Et la mairie

est équipée pour la facturation assainissement et en parallèle, un autre travail de

diagnostic est en train d’être réalisé avec le SIAPA de Prémery pour une intégration des

communes du Donziais concernées. Le bureau d'étude qui travaille sur ce sujet est le

même que celui de la Communauté de Communes. La prochaine municipalité aura tous les

éléments pour faire ses choix.

M BAUDEQUIN Denis souhaite connaître le nombre de passage sur le camping.

Actuellement 6 camping-cars sont installés sur le camping et 8 la veille. Mme MILLANT

indique que 835 stationnements ont été enregistrés depuis la mise en service fin juillet

2025 soit une moyenne de 4 camping-cars / jour avec un seul mois d’été, les autres mois

étant de la moyenne et basse saison. Il s’agit donc d’un excellent résultat pour les 6

premiers mois d'exploitation. Dès le mois de février, les chiffres repartent à la hausse. On

peut d’ores et déjà dire que l’on va réussir à payer notre annuité et avoir des recettes dès

la 1°" année. Mme ROY signale que dans tous les cas, les recettes sont supérieures aux

années précédentes. En résultat indirect, au 31 décembre, il y avait plus de 32 000 €

dépensés sur la commune chez les commerçants. Ce qui représente une vraie force. Cette

somme a été évaluée par Camping-Car Park et c’est ce qu’il ressort des différentes

discutions avec les commerçants. Les camping caristes consomment beaucoup sur la

commune car cette dernière est très attractive contrairement à ce qui a été dit lors des

premières discutions sur le sujet. C’est une belle réussite avec un apport financier

également pour la communauté de communes via les taxes de séjour.

Madame le Maire va conclure ce dernier conseil, pour ce qui la concerne, avec une petite

émotion. « Cette décision est prise depuis longtemps. Je remercie tous les élus pour

m'avoir accompagnée durant ces 6 années, pour nos échanges, pour le travail accompli. Je

remercie également les services qui ont été très précieux. Tout seul, on ne fait rien. C’est

grâce à votre travail avec toute votre implication, vos interventions qu’un certain nombre

de chose a pu être fait. Tout n’a pas été réalisé. On a fait des choses non prévues au départ

mais on a eu des opportunités intéressantes telles le camping et la pumptrack. Mon regret

restera l’église mais le dossier devrait pouvoir être prêt pour la prochaine équipe qui

pourra s'engager dans des travaux assez rapidement. Merci à tous pour votre soutien aussi

que vous m'avez témoigné en 2023. Cela m'a permis d’être présente tous les jours. Celam'a aidé. Je vous remercie. On se reverra régulièrement et j'aurai le plaisir d'installer la

nouvelle municipalité.

Mme MILLANT remercie Mme le Maire pour la qualité d'écoute qu’elle a eu auprès de

tous avec les personnalités

et les caractères différents de chacun. Il ÿ a eu beaucoup de rires, de

discutions qui ont abouti à chaque fois à des compromis. Cela a été fabuleux de travailler

avec elle en laissant chacun s'exprimer.

Séance levée à 20 h 20 |

Madame Marie-Henriette PICARD Madame le Mäire,

Conseillère municipale Marie-Francé LURIER,

E 4 # . # 4 e 7

# Secrétaire de séance

Présidente de séance