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Note de Synthèse - NOTE DE SYNTHESE CM 03 12 2014
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 03 12 2014
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jeannet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 03 12 2014)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Saint-Jeannet,
le 26
novembre
2014
MAIRIE
DE
SAINT
JEANNET
Objet
: Réunion
du
conseil
municipal
Madame,
Monsieur,
J’ai
le plaisir
de
vous
convier
à la
réunion
du
conseil
municipal
qui
aura
lieu
le :
Le
mercredi
3 décembre
2014
à 19
heures
Salle
Saint
Jean-Baptiste
Communication
:
- Complément
d’information
sur
la caisse
des
écoles
(cf.
Documents
joints)
- Concernant
la question
de
Monsieur
THOREL
sur
la diminution
du
023
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
5 novembre
2014
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à se
prononcer
sur
le procès-verbal
de
la séance
du
5
novembre
2014,
joint
à la
présente
note
explicative
de
synthèse.
Ordre
du
Jour
:
1) Budget
communal
— Indemnité
de
conseil
et de
budget
année
2014
(Rapporteur
: Monsieur
le Maire)
2)
Budget
communal
- Admission
en
non-valeur
(Rapporteur
: Monsieur
Bruno
SALMON)
3)
Budget
communal
— Décision
Modificative
n°3
(DM3)
(Rapporteur
: Monsieur
Bruno
SALMON)
4)
Budget
communal
— Annulation
de
la subvention
octroyée
à l’association
« Saint-Jeannet
Foot
Loisirs»
(Rapporteur
: Madame
Muriel
CHRISTOPHE)
Page
1 sur
2
MAIRIE
- RUE
DU
CHATEAU
- 06640
SAINT
JEANNET
- TÉL.
O4
93
59
49
45
- FAX
O4
93
59
49
AI
SITE
INTERNET
: wwW.saintjeannet.com
| 5)
Réforme
des
rythmes
scolaires
— Tarifs
des
accueils
collectifs
de
mineurs
des
services
de
proximités
de
la
commune
de
Saint-Jeannet
(Rapporteur
: Madame
Hélène
MAILLEY-GAZAGNAIRE)
6)
Réforme
des
rythmes
scolaires
— Tarifications
des
temps
d'activités
périscolaires (Rapporteur
: Madame
Hélène
MAILLEY-GAZAGNAIRE)
7)
Syndicat
Intercommunal
de
l’Estéron
et
du
Var
Inférieur
(S.LE.V.I.)
-
Modification
des
statuts
et mise
à jour
de
la liste
électorale
des
collectivités
adhérentes (Rapporteur
: Monsieur
le Maire)
8)
Synthèse
des
délégations
consenties
au
Maire
en
vertu
de
l’article
L.
2122-
22
du
CGCT
(Rapporteur
: Madame
Christiane
MOCERI)
Vous
trouverez,
ci-joint,
conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
une
note
explicative
de
synthèse
présentant
les
affaires,
qui
seront
soumises
à délibération
lors
de
cette
réunion.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l’expression
de
mes
sincères
salutations.
Page
2 sur
2
M.
Jean-Michel
SEMPÉRÉ,
Maire
de
SaintkJeannet
J