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Note de Synthèse - NOTE DE SYNTHESE CM DU 5 11 2014
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 5 11 2014
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jeannet.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 5 11 2014)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
LONGO
Ma
Saint-Jeannet,
le 31
octobre
2014
MAIRIE
DE
SAINT
JEANNET
Objet
: Réunion
du
conseil
municipal
Madame,
Monsieur,
J’ai
le plaisir
de
vous
convier
à la
réunion
du
conseil
municipal
qui
aura
lieu
le :
Le
mercredi
5 novembre
2014
à 19
heures
Salle
Saint
Jean-Baptiste
Communication
:
-
Dégradation
de
l’Office
du
Tourisme
— Mise
en
sécurité
des
agents
-
Information
sur
les
membres
des
différents
comités
consultatifs
-
Information
sur
les
logements
sociaux
/ Bilan
triennal
2011-2013
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
24
septembre
2014
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à se
prononcer
sur
le procès-verbal
de
la séance
du
24
septembre
2014,
joint
à la
présente
note
explicative
de
synthèse.
Ordre
du
Jour
:
1. Personnel
communal
- Convention
de
partenariat
avec
le Comité
National
de
l’Action
Sociale
(CNAS)
(Rapporteur
: Madame
Muriel
CHRISTOPHE)
2. Personnel
communal
- Approbation
du
règlement
intérieur
du
personnel
Communal (Rapporteur
: Madame
Muriel
CHRISTOPHE)
3. Budget
Communal
2014
— Attribution
d’une
subvention
association
« Foot
senior
»
(Rapporteur
: Madame
Muriel
CHRISTOPHE)
4. Budget
Communal
2014
— Attribution
d’une
subvention
complémentaire
à
Passociation
« Espace
môme
- Espace
créatif
» d’un
montant
de
30
000
euros.
(Rapporteur
: Madame
Hélène
MAILLEY-GAZAGNAIRE)
Page
1 sur
2
MAIRIE
- RUE
DU
CHATEAU
- 06640
SAINT
JEANNET
- TÉL.
O4
93
59
49
45
- FAX
O4
03
50
49
41
SITE
INTERNET
: Wwy’saintjeannet.com 5. Budget
Communal
- Adoption
d’une
Décision
Modificative
n°2
(DM2)
(Rapporteur
: Monsieur
Bruno
SALMON)
6. Parc
Naturel
régional
des
Préalpes
d’Azur
— Adoption
des
statuts
(Rapporteur
: Monsieur
Denis
RASSE)
7. Métropole
Nice
Côte
d’Azur
— Désignation
des
membres
du
Conseil
de
Développement
Durable
et
de
Proximité
(Rapporteur
: Monsieur
le
Maire)
8. Ministère
de
la Défense
— Désignation
d’un
correspondant
défense
»
(Rapporteur
: Monsieur
le Maire)
9. Synthèse
des
délégations
consenties
au
Maire
en
vertu
de
l’article
L.
2122-22
du
CGCT
(Rapporteur
: Madame
Christiane
MOCERT)
Vous
trouverez,
ci-joint,
conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.2121-12
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
une
note
explicative
de
synthèse
présentant
les
affaires,
qui
seront
soumises
à délibération
lors
de
cette
réunion.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d’agréer,
Madame,
Monsieur,
l’expression
de
mes
sincères
salutations.
M.
Jean-Michel
SEMPÉRÉ,
Maire
de
Saint-Jeannet
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