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Déliberation - adeac44243ccd6e3bb144b6ed6895923
Document publié le Lundi 7 octobre 2024 par la commune d'Azat-Châtenet.
Lien du pdf (Déliberation - adeac44243ccd6e3bb144b6ed6895923)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Consommateurs,
(REÇU A LA PREFECTURE DE LA CREUSE
| le | - 7 OCT. 2024 Département de la Creuse
Commune d’Azat-Chatenet
Délibération 2024113 relative à l'achat d une plaque institutionnelle
devant la facade de la Mairie
L'an deux mil vingt-quatre, le 25 septembre, à 19 h 00 heures,
Le Conseil municipal de la Commune d’Azat-Chatenet, légalement convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie, sous la présidence de Monsieur QUINQUE Jean- Bernard, Maire,
Date d’Affichage : 18/09/2024.
PRÉSENTS :
MM. QUINQUE Jean-Bernard, PETIOT Bruno, Alain PARICAUD, Bertrand DEROUAULT, Didier DUBOIS, Eric HIVERT et POULAIN Tony
MME DALLIER Christiane, QUITTARD Christiane
Absents : Jacky BRACONNE, et Jean-Philippe LACOUQUE
Secrétaire de séance : MME DALLIER Christiane
En exercice 1
Présents
Votants
Exprimés
Oui
Non
Abstention
O|
©Q1O01OOIOiOo|—
Dont
Procuration
202413 Délibération relative à l'achat d’une plaque
institutionnelle devant la facade de la Mairie
Monsieur le Maire propose d'acheter une plaque de façade pour la mairie. Monsieur le Maire propose le devis de la société Philippe Costes « Signalétique Institutionnelle » suivant :
N° 2024 -09- 18 B pour un montant de 439.00 € HT
Il précise que cette plaque en aluminium revêtue d'un vinyle polymère a pour dimension 75 cm de haut pour 50 cm de large. La plaque est livrée avec la notice de pose, le gabarit de pose et les chevilles de fixation.
Il montre le rendu de cette plaque en image.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l'unanimité, Décide d'accepter le devis de la société Philippe Costes « Signalétique Institutionnelle » N° 2024 -09- 18 B pour un montant de 439.00 € HT.
Autorise le Maire à signer tous les documents liés à cet achat.
Fait et délibéré les jours, mois et an que
dessus.
Le 25 septembre 2024
Le Maire,
QUINQUE Jean-Bernard.
Certifiée exécutoire le Al 959
Transmise en Préfecture le.
Affichée le. _46 (4212221