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Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Sécurité publique,
Domaine
d'Intervention
: 6.1
- POLICE
MUNICIPALE
2024-173
DEPARTEMENT
DE
LA
GUADELOUPE
VILLE
DE
BASSE-TERRE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
MUNICIPAUX
DE
LA
VILLE
DE
BASSE-
TERRE,
AUTORISANT
LE
COMITÉ
DE
CARNAVAL
DE
BASSE-TERRE
«
L'UBERC
3000
»,
REPRÉSENTÉ
PAR
MONSIEUR
GAUTIER
JOHAN,
LE
PRESIDENT,
A
ORGANISER
LE
«
DÉFILÉ
DE
LA
MI-CARÈME
»
SUR
LE
TERRITOIRE
DE
LA
VILLE,
AVEC
UN
DÉPART
DEVANT
L'ÉTABLISSEMENT
PERSÉVÉRANT
- RUE
LARDENOY
ET
UNE
ARRIVÉE
SUR
L'ESPLANADE
DU
PORT
—
RUE
DU
COURS
NOLIVOS,
LE
JEUDI
07
MARS
2024,
DE
16
HEURES
00
À
20
HEURES
00.
Le
Maire
de
la
Ville
de
BASSE-TERRE,
Monsieur
André
ATALLAH
;
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L
2211-1,
L
2213-1
et
suivants ;
VU
le Code
de
la
Route,
notamment
l'article
R
411-2
et
suivants
;
VU
le Code
de
la voirie
routière ;
VU
le code
pénai
;
VU
l'ordonnance
n°
45-2339
du
13
octobre
1945
relative
aux
spectacles
;
VU
la
loi
n°
82-213
du
02
mars
1982
relative
aux
Droits
et
Libertés
des
Communes
des
Départements
et des
Régions
;
VU
la loi
n°
99-291
du
15
avril
1999
relative
aux
Polices
Municipales
;
VU
la
loi
n°
2004-809
du
13
août
2004
relative
aux
libertés
et
responsabilités
locales ;
CONSIDERANT
la demande
formulée
en
date
du
25
Février
2024,
par
laquelle
le
Comité
de
Carnaval
de
Basse-Terre
«
L'UBERC
3000
»,
représenté
par
Monsieur
GAUTIER
Johan,
le
Président,
sollicite
un
arrêté
municipal
en
vue
d'organiser
le
«
Défilé
de
la
Mi-Carême
»
sur
le
territoire
de
la
Ville
de
BASSE-TERRE,
avec
un
départ
devant
l'établissement
PERSÉVÉRANT
- rue
LARDENOY
et
une
arrivée
sur
l'Esplanade
du
Port
—
rue
du
Cours
NOLIVOS,
le Jeudi
07
Mars
2024,
de
16
heures
00
à 20
heures
00.
ARRÊTÉ
ARTICLE
1er
: autorise
le
Comité
de
Carnaval
de
Basse-Terre
«
LUBERC
3000
»,
à
organiser
le «
Défilé
de
la
Mi-Carême
» sur
le territoire
de
la Ville
de
BASSE-TERRE,
avec
un
départ
devant
l'établissement
PERSÉVÉRANT
- rue
LARDENOY
et
une
arrivée
sur
l'Esplanade
du
Port
—
rue
du
Cours
NOLIVOS,
le
Jeudi
07
Mars
2024,
de
16
heures
00
à 20
heures
00,
comme
suit :
Selon
l'Itinéraire
suivant
:
DÉPART
à
16
heures
00
: Devant
l’établissement
PERSÉVÉRANT
- rue
LARDENOY
—
Rond-Point
Champ
d'ARBAUD
-
Rue
Ali
TUR
-
Rue
Vincent
CAMPENON
—
Rue Domaine
d'Intervention
: 6.1
- POLICE
MUNICIPALE
__
2024-173
GALISBÉE
-
Rue
SAINT-FRANÇOIS
- Rue
du
Docteur
CABRE
— Rue
du
Docteur
Joseph
PITAT
- Rue
DUMANOIR
-— Rue
du
Cours
NOLIVOS
ARRIVÉE
à 20
heures
00
: Esplanade
du
Port
—
Rue
du
Cours
NOLIVOS
DISPOSITIONS
PARTICULIÈRES
:
>
Le
Comité
de
Carnaval
de
Basse-Terre
«
LUBERC
3000
»
devra
mettre
en
place
ses
Agents
de
Sécurité
durant
tout
le
déroulement
de
la manifestation
>
Entre
15
heures
00
et 20
heures
00,
la
Circulation
et
le
Stationnement
seront
interdits
pour
tous
les
véhicules
automobiles,
deux
roues
motorisés
et
non
motorisés
(Trottinette,
vélo,
moto
etc...)
sur
le
circuit
du
défilé
:
+
À
partir de
L'angle
des
rues
PAUL
LACAVÉ/LARDENOY,
les véhicules
venant
du
Pont
du
GALLION,
seront
déviés
vers
la
rue
PAUL
LACAVE.
e
Les
véhicules
venant
de
la
rue
Victor
HUGUES
seront
déviés
à
hauteur
du
parking
du
Pensionnat
de
Versailles,
intersection
Victor
HUGUES/Chemin
de
CIRCONVALLATION.
°
À
partir
de
l'entrée
du
pont
de
la
Rivière
aux
Herbes,
à
hauteur
de
la
Cité
Grain
d'Or,
jusqu’au
Rond-Point
GANDHI/rue
Ali
TUR.
Les
véhicules
seront
déviés
vers
la Cité
Grain
d'Or.
e
La
circulation
et
le
stationnement
seront
interdits
à
partir
de
Fentrée
du
pont
de
la
Rivière
aux
Herbes,
à
hauteur
de
la
Cité
Grain
d'Or,
jusqu’au
Rond-Point
GANDHi/rue
Ali
TUR.
e
Les
véhicules
venant
de
la
rue
SCHOELCHER
seront
déviés
vers
les
rues
BAUDOT
-
Maurice
Marie-Claire.
e
Les
véhicules
circulant
sur
la
rue
BAUDOT
iront
tout
droit
et
emprunteront
la
rue
Maurice
Marie-Claire.
e
Les
véhicules
venant
de
la
rue
MALLIAN
tourneront
à
droite
vers
le
Bas-du-Bourg
- rue
du
Père
LABAT.
+
Les
véhicules
venant
par
le
Saut
de
Mouton
ne
pourront
pas
tourner
à
gauche
de
la
rue
du
Cours
NOLIVOS
mais
tourneront
à droite
de
la
rue
Cours
NOLIVOS
en
direction
de
la
rue
République.
e
Les
véhicules
venant
de
la rue
Schoelcher
puis
rue
du
Cours
NOLIVOS,
prendront
la
direction
du
Saut
de
Mouton
puis
boulevard
du
Général
de
GAULLE. Domaine
d'Intervention
: 6.1
- POLICE
MUNICIPALE
2024-173
e
Les
véhicules
venant
de
la
rue
Armand
LIGNIÈRES
seront
déviés
vers
la
rue
Christophe
COLOMB,
ils
tourneront
à
droite
de
la
rue
BARBES,
puis
à gauche
de
la
rue
Armand
LIGNIERES,
pour
quitter
le centre-ville
>
La
fermeture
des
rues
et
des
voies
citées
ci-dessus
sera
entière
à
la
charge
de
l'organisateur.
En
outre
à
la fin
du
défilé,
l'organisateur
prendra
toutes
les
dispositions
pour
enlever
et sécuriser
les
barrières
sur
la voie
publique.
ARTICLE
2
: Le
Comité
de
Carnaval
de
Basse-Terre
«
LUBERC
3000
»
devra
assurer
un
encadrement
suffisant
pour
la
protection
des
personnes,
notamment
au
niveau
des
carrefours
empruntés,
pendant
le
déroulement
de
toute
la
manifestation.
ARTICLE
3
: Les
véhicules
en
infraction,
avec
les
dispositions
de
l'article
er
seront
poursuivis,
sanctionnés
et
mis
en
fourrières.
ARTICLE
4
: Le
Comité
de
Carnaval
de
Basse-Terre
«
LUBERC
3000
» devra
prendre
toutes
les
mesures
afin
d'éviter
que
ne
soient
troublés
l'ordre
et
la tranquillité
publique.
ARTICLE 5
: Le
Comité
de
Carnaval
de
Basse-Terre
«
LUBERC
3000
» devra
prendre
toutes
les
mesures
afin
d'assurer
la
sécurité
des
Biens
et
des
Personnes
(Barrières,
rubalises,
matérialises,
zones
interdites
et zones
autorisées
au
public,
etc.…..).
ARTICLE
6
: Les
marchands
ambuiants
ne
sont
pas
autorisés
à
s'installer
sur
la
Place
Saint-François
durant
tout
le déroulement
de
la
manifestation.
ARTICLE
7
: La
vente
et
l’utilisation
de
boissons
alcoolisées
seront
strictement
interdites
sur
le
lieu
et
ses
abords
et
ceci
durant
toute
la
manifestation.
ARTICLE
8
:
La
vente
de
toutes
boissons
en
bouteilles
de
verre
est
strictement
interdite.
ARTICLE
9 : Conformément
à l'article R 421-1
du
code de justice
administrative,
le présent
arrêté
peut
faire
l’objet d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
Administratif
de
Guadeloupe,
dans
un
délai
de
DEUX
(2)
mois,
à
compter
de
sa
notification,
de
son
affichage
et/ou
sa
publication.
ARTICLE
10
: Les
droits
des
tiers
seront
et
demeureront
préservés
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
11
: Le
présent
arrêté
devra
obligatoirement
être
notifié,
affiché
et/ou
publié,
conformément
à
la
réglementation
en
vigueur.
ARTICLE
12
: Monsieur
le
Directeur
des
Infrastructures
du
développement
durable
du
territoire
de
la
Ville
de
BASSE-TERRE
; Monsieur
le
Chef
de
la
Police
Municipale
de
BASSE-TERRE
; Monsieur
le Commandant
de
Police
Nationale
de
BASSE-TERRE ;
et
toutes
personnes
placées
sous
leur
autorité,
sont
chargés
chacun
en
ce
qui
les
concernent,
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
ARTICLE
13
: Ampliation
à
Monsieur
le
Préfet
de
la
Région
Guadeloupe
et
à
Madame
la
Cheffe
du
Centre
Principal
de
Secours
de
SAINT-CLAUDE. Domaine
d'Intervention
: 6.1
- POLICE
MUNICIPALE
2024-173
BASSE-TERRE,
le Ü 6 MARS 2924
Certifie
exécutoire
co
de
sa
notification,
le
RNA
.
de sa publication et/ou son fichage,
le À 6 MARS 2224
Faità Basse-Terre,
le
À 6 MAIS 242
Le
Maire
André
ATALLAH
Ô
nseiller
Municipal
glé
à
la sécurité
publique,
EC
af françois
ISSA