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Déliberation - liste deliberations CM 27.02.2023
Déliberation - liste deliberations CM 27.01.2025
Déliberation - liste deliberations CM du 20.03.2023
Déliberation - liste deliberations CM 18.09.2023
Document publié le Lundi 18 septembre 2023 par la commune de Saint-Senoux.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM 18.09.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Dialogue social,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DU 18 SEPTEMBRE 2023
Délibération 066.23 - Fonctionnement instance - approbation du PV. du Conseil du 19 juin 2023
Approuvée à l'unanimité
Délibération 067. 23 - Urbanisme — DIA saisalle WB 50
Approuvée à l’unanimité
Délibération 068.23— Finances — travaux - extension de réseaux
Approuvée à lunanimité
_ Délibération 069.23 - Finances-— fixation des tarifs de baux ruraux
. tee à Punanimité
Délibération 070.23 - Fonctionnement instance - - approbation du PV corrigé du Conseil
du 17 juillet 2023
Approuvée à l'unanimité
Délibération 071.23 - RH - augmentation du temps de travail +10% pour un peste
d’adjoint technique
Approuvée à lunanimité
Délibération 072.23 — RH - autorisations spéciales d'absence pour évènements de la vie courante
‘Approuvée à l'unanimité «
Délibération 073. 23 - Finances - sollicitation de Pattribution du solde du fonds de
concours de lissage de l'exercice 2022 |
Approuvée à l'unanimité
Délibération 074.23 - Recensement de la population - création de 4 postes d'agents
recenseurs et rémunération pour le recensement 2024
Approuvée à l’unanimité
Délibération 075.23 - Patrimoine - dons She sculptures et installations des Léz’Arts des
_ Vallons à la commune
approuvée à lPunanimité
Délibération 076.23 - Culture - charte des colléctions du réseau des bibliothèques des Vallons |
Approuvée à lFunanimité
Délibération 077. 23 - Urbanisme - DIA parcelle 000 ZM 58
Approuvée à lunanimité Délibération 078.23 — Finances - engagement pour une nouvelle offre de téléphonie - internet
Approuvée à l'unanimité
Délibération 079.23 - Protection fonctionnelle - attribution de la protection fonctionnelle et juridique des agents, municipaux, élu.es et ayants-droits Approuvée à l’unanimité |
Délibération 080.23 — Finances - indemnité de l’adjoint en suppléance de la Maire Approuvée à l’unanimité |
Liste établie en application de l’article L.2121-25 modifié du CGCT
Fait à Saint Senoux, le 19 septembre 2023
La Maire, |
Antinéa LECLERC