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PLU - Règlements - Règlement graphique
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - point 3 cdg p 17 18 et signature tampon
Déliberation - DELIB231035A
Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB231035A)
Thèmes du document : Affaires étrangères et coopération, Culture et patrimoine, Industrie,
Département du PUY-DE-DÔME
Commune de RIOM
PLAN DE DIVISION
issu de la division des parcelles section YE n°188, 189, 190, 191, 192, 193
et 200 ainsi que du domaine non cadastré communal
BORNAGE DU LOT B
Lot A : pour une contenance cadastrale de 12984 m°?
__] Lot B : pour une superficie mesurée de 11018 m°
[__] Lot C : pour une contenance cadastrale de 1833 m°
-] Lot D : pour une contenance cadastrale de 599 n°
EEE] Lot E : pour une contenance cadastrale de 2003 m°
non représenté en totalité
[| Lot F : pour une contenance cadastrale de 758 m?
Légende
———— Application du plan cadastral (limites non définies)
———— Alignement fourni par les services compétents
—— Limites définies contradictoirement
—— Limites nouvelles
——— Etat des lieux © Borne nouvelle
-_— Limite de culture © Bome existante
Bord chemin
ZZZ= Mur Ÿ Poteau de clôture en fer
Clôture privative .
TT Talus m Pilier
ention : ce document ne devra être reproduit qu'en couleur pour conserver sa lisibilité conformément à sa légende, et au format A3 pour être à l'échelle indiquéé
Echelle : 1/1250
GEOMETRES-EXPERTS Due " + Fetes Mis à jour le 3 avenue Archon Despérouses
63200 RIOM Référence : R22012 - VT
G EOVAL letTeates Système de coordonnées : RGF93-CC46 Email: rrom@geoval.info AU SERVICE DU TERRITOIRE ET DES CITOYENS
1708750
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