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PLU - Règlements - Règlement graphique
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - point 3 cdg p 17 18 et signature tampon
Déliberation - DELIB231035B
Document publié le Lundi 9 octobre 2023 par la commune de Riom.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB231035B)
Thèmes du document : Affaires étrangères et coopération, Culture et patrimoine, Industrie,
1708750
+
Département du PUY-DE-DÔME
Commune de RIOM
1708875
-
F=
PLAN DE DIVISION
issu de la division des parcelles section YE n°188, 189, 190, 191, 192, 193
et 200 ainsi que du domaine non cadastré communal
BORNAGE DU LOT B
Lot A : section YE n°189, 679, 682, 685, 688 et 694
—1 pour une contenance cadastrale de 12984 m°
Lot B : section YE n°680, 683, 686, 689 et 695
pour une superficie mesurée de 11018 m°
Lot C : section YE n°681, 684, 687, 690 et 696
l pour une contenance cadastrale de 1833 m°
Bi] Lot D : section YE n°691 pour une contenance cadastrale de 599 m2
Es Lot E : section YE n°692 pour une contenance cadastrale de 2003 m°
non représenté en totalité
[0] Lot F : section YE n°693 pour une contenance cadastrale de 758 m?
Légende = == 1 YE 690 184.34
———— Application du plan cadastral (limites non définies) |
———— Alignement foumi par les services compétents 2
Limites définies contradictoirement YE 194 S=1853m
Limites nouvelles
—___— Etat des lieux o Borne nouvelle
--__— Limite de culture o Bome existante
Bord chemin
ZZZ= Mur Ÿ Poteau de clôture en fer
— Clôture privative .
TI Talus m Pilier
Attention : ce document ne devra être reproduit qu'en couleur pour conserver sa
lisibilité conformément à sa légende, et au format A3 pour être à l'échelle indiquée.
Echelle : 1/1250
Date : 1 il GEOMETRES-EXPERTS ue . ae ses
Mis à jour le : 14 juin 2023 3 avenue Archon Despérouses
63200 RIOM Référence : R22012 - VT
G EFOVAL Tèl: 04-73-38-30-98 Système de coordonnées : RGF93-CC46 © Email: rrom@geoval.info AL SERVICE DU TERAITOIHE ET DES CIOYENS
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