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Document publié le Mardi 5 mars 2024 par la commune d'Haubourdin.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 3)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
À A L4
d'HAUBOURDIN
ARRÊTÉ MUNICIPAL DE SUPPLÉANCE DU MAIRE
DIRECTION DES AFFAIRES GÉNÉRALES
Arrêté n° 5.2.001/2024
Le Maire de la Ville d'HAUBOURDIN,
Vu l'article L2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales par lequel, en cas d'absence. de suspension. de révocation ou de tout autre empêchement, le maire est provisoirement remplacé, dans la plénitude de ses fonctions, par un adjoint, dans l'ordre des nominations et, à défaut d'adjoint, par un conseiller municipal désigné par le conseil ou, à défaut, pris dans l'ordre du tableau,
Considérant l'absence de Monsieur le Maire. du vendredi 29 février au mardi 05 mars 2024 inclus,
Considérant Mesdames et Messieurs: Marc BUQUET, Béatrice IDZIOREK, Daniel CATTEZ, Marie-Noëlle NIREL, Eric LECLERCQ. Françoise CORNEILLIE., Sébastien DEGARDIN, Audrey HIROUX, Jonathan BACKELANDT, Adjoints au Maire dans l'ordre du tableau,
ARRÊTÉ
Article 1: Monsieur le Maire est remplacé dans la plénitude de ses fonctions par un adjoint dans l'ordre du tableau :
- Marc BUQUET,
- Béatrice IDZIOREK. en cas d'absence ou d'empêchement de Marc BUQUET,
- Daniel CATTEZ, en cas d'absence ou d'empêchement de Marc BUQUET. Béatrice IDZIOREK.
- Marie-Noëlle NIREL, en cas d'absence ou d'empêchement de Marc BUQUET, Béatrice IDZIOREK, Daniel CATTEZ.
- Eric LECLERCQ, en cas d'absence ou d'empêchement de Marc BUQUET. Béatrice IDZIOREK, Daniel CATTEZ, Marie-Noëlle NIREL,
Mairie d'Haubourdin 11 rue Sadi Carnot + CS 70159 + 59482 Haubourdin Cedex Téléphone 03 20 44 02 90 + Fax 03 20 44 02 50
mairie@haubourdin.fr « www.haubourdin.fr - Françoise CORNEILLIE, en cas d’absence ou d'empêchement de Marc BUQUET, Béatrice
IDZIOREK, Daniel CATTEZ, Marie-Noëlle NIREL, Eric LECLERCQ,
- Sébastien DEGARDIN, en cas d'absence ou d'empêchement de Marc BUQUET, Béatrice IDZIOREK, Daniel CATTEZ, Marie-Noëlle NIREL, Eric LECLERCQ, Françoise CORNEILLIE,
- Audrey HIROUX, en cas d’absence ou d’empêchement de Marc BUQUET, Béatrice IDZIOREK, Daniel CATTEZ, Marie-Noëlle NIREL, Eric LECLERCQ, Françoise CORNEILLIE, Sébastien DEGARDIN,
- Jonathan BACKELANDT, en cas d’absence ou d’empêchement de Marc BUQUET, Béatrice IDZIOREK, Daniel CATTEZ, Marie-Noëlle NIREL, Eric LECLERCQ. Françoise CORNEILLIE, Sébastien DEGARDIN, Audrey HIROUX,
Article 2 : ce remplacement prendra effet du vendredi 29 février au mardi 05 mars 2024 inclus,
Article 3 : la signature devra être précédée de la formule « par empêchement du Maire »,
Article 4 : le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Lille dans un délai de deux mois à compter de sa publication,
Article 5 : Madame la Directrice Générale des Services est chargée de l'exécution du présent arrêté.
HAUBOURDIN, le 13 février 2024
Le Maire,
Pierre BEHARELLE