Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Arrete 4
Arrêté - Arrete 2 1
Arrêté - Arrete
Arrêté - Arrete 3
Arrêté - Arrete 6
Arrêté - Arrete 5
Arrêté - Arrêté 5.2.006 Suppléance du maire
Arrêté - Arrete 4 1
Déliberation - 22 4 2
Déliberation - 22 2 4
Arrêté - Arrete 4 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Haubourdin.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 4 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
fi
© d'HAUBOURDIN
ARRÊTÉ MUNICIPAL DE SUPPLÉANCE DU MAIRE
DIRECTION DES AFFAIRES GÉNÉRALES
Arrêté n° 5.2.002/2025
Le Maire de la Ville d'HAUBOURDIN,
Vu l'article L2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales par lequel, en cas d'absence, de suspension, de révocation ou de tout autre empêchement, le maire est provisoirement remplacé, dans la plénitude de ses fonctions, par un adjoint, dans l'ordre des nominations et, à défaut d'adjoint, par un conseiller municipal désigné par le conseil ou, à défaut, pris dans l'ordre du tableau.
Considérant l'absence de Monsieur le Maire. du samedi 5 au dimanche 13 avril 2025 inclus,
Considérant Mesdames et Messieurs : Marc BUQUET, Béatrice IDZIOREK, Daniel CATTEZ,
Marie-Noëlle NIREL, Eric LECLERCQ), Françoise CORNEILLIE, Sébastien DEGARDIN, Audrey HIROUX, Jonathan BACKELANDT, Adjoints au Maire dans l'ordre du tableau.
ARRÊTÉ
Article 1°: Monsieur le Maire est remplacé dans la plénitude de ses fonctions par un adjoint dans l'ordre du tableau :
- Marc BUQUET,
- Béatrice IDZIOREK, en cas d'absence ou d'empêchement de Marc BUQUET,
- Daniel CATTEZ, en cas d'absence ou d'empêchement de Marc BUQUET, Béatrice IDZIOREK,
- Marie-Noëlle NIREL, en cas d'absence ou d'empêchement de Marc BUQUET, Béatrice IDAORER Damel CATIEZ:
- brié PÉCLERCO: en Cas d'absence où d'empeéchement de Marc BUÜOUET Béatrice IDZIOREK. Daniel CATTEZ. Marie-Noëlle NIREL.
Mairie d'Haubourdin + 11 rue Sadi Carnot + CS 70159 + 59482 Haubourdin Cedex
Téléphone 03 20 44 0290 + Fax 03 20 44 02 50
mairie@haubourdinfr www.haubourdin.fr cs E es dur- Françoise CORNEILLIE, en cas d’absence ou d'empêchement de Marc BUQUET, Béatrice
IDZIOREK, Daniel CATTEZ, Marie-Noëlle NIREL, Eric LECLERCQ,
- Sébastien DEGARDIN, en cas d’absence ou d'empêchement de Marc BUQUET, Béatrice
IDZIORER Daniel CAFTEZ Marié Noëlle NIREL, Ernie LECEERCO. lrançoise
CORNEIELIE,
- Audrey HIROUX, en cas d’absence ou d’empêchement de Marc BUQUET, Béatrice IDZIOREKR, Daniel: CATTEZ: Marie Noëlle NIREL, Eric LECLERCO. Françoise CORNEILLIE, Sébastien DEGARDIN,
- Jonathan BACKELANDT, en cas d’absence ou d’empêchement de Marc BUQUET, Béatrice
IDZIORER Daniel CATTEZ, Mare Noëlle NIREL, Eric LEGLERCO. Françoise
CORNEILLIE, Sébastien DEGARDIN, Audrey HIROUX,
Article 2 : ce remplacement prendra effet du samedi 5 au dimanche 13 avril 2025 inclus,
Article 3 : la signature devra être précédée de la formule « par empêchement du Maire »,
Article 4 : le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Lille dans un délai de deux mois à compter de sa publication,
Article 5 : Madame la Directrice Générale des Services est chargée de l'exécution du présent arrêté.
HAUBOURDIN, le 21 mars 2025
Le Maire,