Arrêté - Arrete 2 1

Documents similaires

Arrêté - Arrete 4 2

Arrêté - Arrete

Arrêté - Arrete 5

Arrêté - Arrete 3

Arrêté - Arrete 6

Acte - Acte tamponne 1

Arrêté - Arrete 4

Arrêté - Arrêté 5.2.006 Suppléance du maire

Arrêté - Arrete 1 1

Arrêté - Arrete 2

Arrêté - Arrete 2 1 Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune d'Haubourdin. Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2 1)Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Industrie, # .Ÿ

d'HAUBOURDIN

ARRÊTÉ MUNICIPAL DE SUPPLÉANCE DU MAIRE

DIRECTION DES AFFAIRES GÉNÉRALES

Arrêté n° 5.2.002/2024

Le Maire de la Ville d'HAUBOURDIN.

Vu l'article L2122-7 du Code Général des Collectivités Territoriales par lequel, en cas d'absence,

de suspension, de révocation ou de tout autre empêchement, le maire est provisoirement remplacé, dans la plénitude de ses fonctions, par un adjoint, dans l'ordre des nominations et, à défaut d'adjoint, par un conseiller municipal désigné par le conseil ou, à défaut, pris dans l'ordre du tableau.

Considérant l'absence de Monsieur le Maire, du samedi 30 mars au mercredi 3 avril 2024 inclus.

Considérant Mesdames et Messieurs : Marc BUQUET, Béatrice IDZIOREK. Daniel CATTEZ,

Marie-Noëlle NIREL, Eric LECLERCQ, Françoise CORNEILLIE, Sébastien DEGARDIN,

Audrey HIROUX, Jonathan BACKELANDIT, Adjoints au Maire dans l'ordre du tableau,

ARRÊTÉ

Article 1°: Monsieur le Maire est remplacé dans la plénitude de ses fonctions par un adjoint dans l'ordre du tableau :

- Marc BUQUET,

- Béatrice IDZIOREK, en cas d'absence ou d'empêchement de Marc BUQUET,

- Damel CATIEZ, en cas d'absence où d'empéchement de Marc BUQUETL Béatrice IDZIORERK,

- Marie-Noëlle NIREL, en cas d'absence ou d'empêchement de Marc BUQUET, Béatrice

[DZIOREK. Damel CATTEZ,

- Enc LECLERCO. en cas d'absence où dermpeéchement de Mare BUOUETL Béatrice IDZIOREK., Daniel CATTEZ, Marie-Noëlle NIREL.

et ISSU de r

5 ® . 10, ÿ

R nr

Mairie d'Haubourdin + 11 rue Sadi Carnot + CS 70159 + 59482 Haubourdin Cedex Le Téléphone 03 20 44 02 90 + Fax 03 20 44 02 50 RE mairie@haubourdin.fr www.haubourdin.fr , . Re Es

és dura- Françoise CORNEILLIE, en cas d’absence ou d'empêchement de Marc BUQUET, Béatrice

IDZIOREK. Daniel CATTEZ, Marie-Noëlle NIREL, Eric LECLERCQ),

- Sébastien DEGARDIN, en cas d’absence ou d'empêchement de Marc BUQUET, Béatrice

IDZIOREKR, Damel CATIEZ Marne Noëlle NIREL Ene LECLERCO, Françoise

CORNEILLIE,

- Audrey HIROUX, en cas d'absence ou d'empêchement de Marc BUQUET, Béatrice

IDZIOREK. Damel CATIEZ, Marie-Noélle NIREE, Er LECÉLERCO, Françoise CORNEILLIE, Sébastien DEGARDIN,

- Jonathan BACKELANDIT, en cas d’absence ou d’empêchement de Marc BUQUET, Béatrice

IDZIOREK. Damel CAÏITIEZ Marne Noëlle NIREL. Enc LEÉCLERCO., Françoise

CORNEILLIE, Sébastien DEGARDIN, Audrey HIROUX,

Article 2 : ce remplacement prendra effet du samedi 30 mars au mercredi 3 avril 2024 inclus,

Article 3 : la signature devra être précédée de la formule « par empêchement du Maire »,

Article 4 : le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Lille dans un délai de deux mois à compter de sa publication,

Article 5 : Madame la Directrice Générale des Services est chargée de l'exécution du présent

AMEL.

HAUBOURDIN, le 22 mars 2024

Le Maire,