Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - compte rendu du conseil du 21 mars 2026 signé
Compte-Rendu - compte rendu du conseil du 5 juin 2026
Compte-Rendu - compte rendu du conseil du 26 mars 2026 signé
Compte-Rendu - compte rendu du conseil du 16 juillet 2026
Compte-Rendu - compte rendu du conseil du 05 février 2026
Compte-Rendu - compte rendu du conseil du 9 avril 2026 signé
Compte-Rendu - COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL MARS 2026 1
Compte-Rendu - compte rendu de conseil du 28 avril 2026 1
Compte-Rendu - CM MANVIEUX Compte rendu Conseil 26 mai 2020
Déliberation - Compte rendu conseil du 21 mars 2026
Compte-Rendu - compte rendu du conseil du 13 mai 2026 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Touffréville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil du 13 mai 2026 1)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
TOUFFREVILLE
DEPARTEMENT DU
CALVADOS
ARRONDISSEMENT
DE
LISIEUX
.
EXTRAIT
DU
PROCES
VERBAL
DES
DÉLIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
13 mai 2026
Nombre
de
conseillers
élus
:11
Nombre
de
conseillers
en
fonction
:
11
Nombre
de
conseillers
présents
:9
Nombre
de
votants
: 10
L’AN
DEUX
MIL
VINGT
SIX,
Le
mercredi
treize
mai
à
18
heures
30,
le
Conseil
Municipal
régulièrement
convoqué
s’est
réuni
à la
mairie
en
réunion
ordinaire
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Gilles
MARIE,
Maire,
en
séance
publique.
Étaient
présents
: Mesdames
PERRARD,
PEDRON-LEBON,
PIERROUX
et
LEGRIX.
Messieurs,
MARIE,
ROUSSEL,
FREMONT,
BERTRAND,
DOMINGO
Étaient
absents
: Monsieur
Franck
AULNETTE
Madame
Marine
LAMY
qui
donne
pouvoir
à Monsieur
Gilles
MARIE
Monsieur
Clément
DOMINGO
a
été
élu
secrétaire
de
séance.
Ouverture
de
séance
à
18h30
Le
quorum
est
atteint Le
compte
rendu
de
la
séance
du
9
avril
2026
est
voté
à l’unanimité
2026-26-Dissolution
du
syndicat
scolaire
et
affectation
financière
Monsieur
le
Maire
expose
le
dossier
relatif
à la
dissolution
du
syndicat
scolaire.
Au
vu
des
tableaux
de
répartition
liés
à la
dissolution,
la
commune
de
Touffréville
bénéficiera
d'un
reste
à percevoir
d'un
montant
de
2 240,83
€.
Cette
somme
sera
affectée
au budget de
l'exercice
suivant, Monsieur
le
Maire
donne
lecture
de
l'intégralité
du
projet
de
convention de
dissolution
proposé
par
les
différentes
communes
adhérentes.
Après
l'exposé
et
la
lecture
du
document,
Monsieur
le
Maire
propose
de
valider
les
termes de
la
convention
ainsi
que
la
perception
du
solde
financier.
La
convention
et
l'affectation
de
la
somme
sont
adoptées
à l'unanimité. 2026-27-Renouvellement
de
la
convention
avec
FREDON
Monsieur le Maire propose au Conseil le renouvellement de la convention avec FREDON. Cette convention, d'un montant de 75 € par an, dispense des formations et offre la possibilité de retenir 4 prestataires privilégiés dans leur liste pour intervenir sur la commune. Monsieur Carl ROUSSEL prend la parole pour apporter des précisions techniques, rappelant notamment que le prestataire retenu dispose d'un délai maximal de 3 jours pour intervenir après sollicitation. Monsieur le Maire présente les candidats et, après délibération, la liste des 4 prestataires suivants est retenue
:
2026-27-Modification du temps de travail et horaires de la secrétaire de mairie
Monsieur le Maire informe l'assemblée qu'en raison des délais et des tableaux de transmission liés au Centre
de
Gestion,
la
secrétaire
de
mairie
prendra
pleinement
ses
fonctions
à
compter
du
19
juin
2026 (et non du
ler
juin comme initialement envisagé),
e
Il
est proposé de
modifier
le temps de travail
sur le
poste de
Rédacteur territorial à raison
de
18 heures hebdomadaires à compter du
19 juin 2026 au lieu de
10 heures hebdomadaires
Le Conseil vote à l’unanimité l'augmentation du temps de travail sur le poste de rédacteur. 2026-28-Attribution d'une subvention - Mémorial de la 3e Brigade Parachutiste Britannique
Monsieur le Maire présente une demande de subvention reçue par courrier, relative au mémorial de la 3e brigade parachutiste britannique, portée par la mairie de Bavent. Monsieur le Maire suggère initialement l'attribution d'une enveloppe de 250 €. Au cours de l'échange, plusieurs membres du Conseil municipal proposent de porter ce soutien financier à la somme de 350 €. Monsieur le Maire soumet au vote le versement d'une subvention d'un montant réévalué à 350 €.
e
Vote : L'attribution de la subvention de 350 € est votée à l'unanimité. Questions
diverses
Plusieurs
points
d’information
sont
abordés
en
fin
de
séance
:
°
Conseil
municipal
du
5 juin
:Rappel
de
la
tenue
de
la
prochaine
séance
pour
procéder
à
l'élection
des
délégués
de
la
commune
en
vue
des
prochaines
élections
sénatoriales.
°
_ Commémorations
du
6 juin
:Le
programme
des
commémorations
est
fixé,
les
cérémonies
débuteront
à
partir
de
17h00.
°
Transition
énergétique
:Échanges
autour
du
prochain
projet
participatif
concernant
le
parc
photovoltaïque.
e
Voirie
et
dégradations
: Point
de
situation
sur
les
dégradations
constatées
sur
la
commune,
imputables
à l'entreprise
Astar,
et
sur
l'avancement
des
travaux
de
voirie
nécessaires.
L’ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
à
21h00
Madame
PERRARD
Monsieur
MARIE
Monsieur
ROUSSEL
Madame
LAMY
[#
Monsieur
FREMONT
Madame
PIERROUX
Monsieur
BERTRAND
Madame
LEGRIX
Monsieur
AULNET
TE,
;
Madame
PEDRON-LEBON