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Déliberation - LISTE D2LIB 21 11 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puybegon.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE D2LIB 21 11 23)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Bioéthique,
Compte
rendu
Conseil
Municipal
de
PUYBEGON
Séance
du
mardi
21
novembre
2023
Le
mardi
21
novembre
2023,
à 20h30,
le conseil
municipal
régulièrement
convoqué
le
14
novembre
2023,
s'est
réuni,
à
la
salle
de
rencontres,
sous
la
présidence
de
M.
CINQ
Robert,
Maire
de
Puybegon.
Date
de
Date
Membres
en
|
Quorum
Membre
Suffrages
convocation
|
d'affichage
exercice
présents
exprimés
14/11/2023
14/11/2023
13
7
8
10
Présents
:
Patrick
BURATTO,
Robert
CINQ,
Lydie
DE
ARRIBA,
Aurélien
GOULIGNAC,
Angélique
LALLOT,
Karine
PHALIPPOU,
Robert
ROUFFIAC,
Michel
SOULET
Absents
représentés
: Nathalie
PLOUVIEZ
par
Karine
PHALIPPOU,
Bruno
PUTTO
par
Robert
ROUFFIAC Absents
excusés
: CHERBOURG
Véronique,
GUIPAUD
Aymeric,
PIC
Nicolas
Secrétaire
de
séance
: Angélique
LALLOT
3 - Délibérations
du
conseil
:
- Admission
en non-valeur
de
produits
irrécouvrables
des
années
2018
et 2019
(DE
2023
020)
Approuvé à
l'unanimité
: Nombre
de
votes
exprimés
: 10
Pour:10
Contre:0
Abstention
: 0
- Mise
à disposition
du
service
affaires juridiques
intercommunal
en
vue
du
soutien
à la rédaction
des
actes
en
la forme
administrative
( DE_2023
021)
Approuvé
à l'unanimité
: Nombre
de
votes
exprimés
: 10
Pour:10
Contre:0
Abstention
: 0
-
Demande
de
Fonds
de
Concours
auprès
de
l'aglomération
GAILLAC
GRAULHET
pour
la
création
de plateaux
ralentisseurs
(DE
2023
022)
Approuvé
à l'unanimité
: Nombre
de
votes
exprimés
: 10
Pour:10
Contre:0
Abstention
: 0
- Village
ambassadeur
don
d'organes
(DE 2023
023)
Approuvé
à l'unanimité
: Nombre
de
votes
exprimés
: 10
Pour:10
Contre:0
Abstention
: 0
Publié
le 23
novembre
2023.
Le
Maire,
Robert
CINQ.