Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 2 avril 2025
Déliberation - Liste des deliberations 2 juillet 2025
Déliberation - Conseil Municipal du 5 avril 2023 Liste des delibe
Conseil Municipal - Liste CM 18 octobre 2023
Déliberation - liste delib 9 avril 24
Déliberation - Liste des deliberations 8 avril 2026
Déliberation - Liste des deliberations 29 avril 2026
Déliberation - Liste des deliberations 11 mars 2026
Procès Verbal - Proces verbal de seance du 02 avril 2025
Déliberation - Liste des deliberations CM 27 mars 2024
Déliberation - Liste des deliberations 02 avril 2025
Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune de Tremblade.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 02 avril 2025)
Thèmes du document : Environnement, Espaces terrestres et maritimes, Changement climatique,
HÔTEL DE VILLE
23, rue de la Seudre – BP 60130 – 17390 LA TREMBLADE
Tél. : 05 46 36 99 00 - Télécopie : 05 46 36 33 78
Site internet : www.la-tremblade.fr – adresse e.mail :mairie@la-tremblade.com
Liste des délibérations
Conseil Municipal
02 avril 2025
2025-043
Accord de consortium entre le GIP Littoral en Nouvelle Aquitaine,
l’Office National des Forêts et la commune dans le cadre du projet
de recomposition des plages de l’Embellie et du Galon d’Or
approuvée
2025-044
Convention de co-maitrise d’ouvrage entre la commune de la
Tremblade et l’office national des forêts dans le cadre du projet de
recomposition des plages de l’Embellie et du Galon d’Or
approuvée
2025-045 Convention d’occupation temporaire de terrains situés à Fontrousse au profit de Madame Hélène RICHARD MARTINS approuvée
2025-046 Convention de mise à disposition gratuite de locaux au profit du Loubine Club de la Presqu’ile d’Arvert approuvée
2025-047 Convention d’incendie et de mise à disposition gratuite de locaux au profit du Centre d'Incendie et de Secours La Tremblade approuvée
2025-048 Convention de mise à disposition temporaire de locaux à titre gratuit au profit de l’association du souvenir au Général de Gaulle approuvée
2025-049 Vote du budget principal M57 – exercice 2025 approuvée
2025-050 Vote du budget annexe « boutique du Phare de la Coubre » M4 – exercice 2025 approuvée
2025-051 Vote du budget annexe « centre nautique Charline Picon » M4 – exercice 2025 approuvée
2025-052 Vote du budget annexe plateforme ostréicole M4 – exercice 2025 approuvée
2025-053 Vote du budget annexe ‘régie des énergies renouvelables’ M4 – exercice 2025 approuvée
2025-054 Vote des Taux d’Imposition de la fiscalité directe locale pour l’année 2025 approuvée
2025-055 Fongibilité des crédits budget principal M57 – exercice 2025 approuvée
2025-056 Vote des tarifs publics 2025 – Phare de la Coubre approuvée
2025-057 Vote des tarifs publics 2025 – Régie des énergies renouvelables M4 approuvée
2025-058 Vote des tarifs public 2025 - occupation du domaine publique (stationnement de la caravane de l’exploitant de la grande roue) approuvée
2025-059 Vote des subventions aux associations – Année 2025 approuvéeHÔTEL DE VILLE
23, rue de la Seudre – BP 60130 – 17390 LA TREMBLADE
Tél. : 05 46 36 99 00 - Télécopie : 05 46 36 33 78
Site internet : www.la-tremblade.fr – adresse e.mail :mairie@la-tremblade.com
2025-060 Subvention exceptionnelle – Association Les Restos du Cœur approuvée
2025-061 Convention de mandat « BILLET WEB » - Escape Game du phare de la Coubre – autorisation de signature approuvée
2025-062 Réhabilitation du Foyer d’Animation Culturelle : actualisation de l’autorisation de programme N° 1 approuvée
2025-063
Convention de financement par le Ministère de la transition
écologique, de la biodiversité et de la Forêt, de la Mer, de la Pêche
du projet « Recomposition des plages de l'Embellie et du Galon
d'Or »
approuvée
2025-064
Projet de désimperméabilisation et de végétalisation de la cour
d’école du groupe scolaire de la Sablière - Demande de subvention
auprès de l’Agence de l’eau Adour Garonne dans le cadre 12ème
Programme d’intervention de (2025-2030)
approuvée
2025-065 Création d’emplois non permanents à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité approuvée
2025-066 Création d’un emploi non permanent à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité approuvée
2025-067 Modification du tableau des effectifs – Mairie approuvée
2025-068
Avis du conseil municipal sur le rapport général des comptes de
l’exercice 2023 de la Société d’Economie Mixte Immobilière de la
Saintonge (SEMIS)
approuvée
2025-069 Motion « Pure Salmon » approuvée
2025-070
Convention Multipartite pour l’organisation et la surveillance des
zones de baignade entre les Communes et la CARA - Autorisation
de signature
approuvée
2025-071 Adhésion à l’Association des Communes Jumelées de Nouvelle- Aquitaine (ACJNA) approuvée