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Déliberation - Liste des deliberations 11 mars 2026
Document publié le Mercredi 11 mars 2026 par la commune de Tremblade.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 11 mars 2026)
Thèmes du document : Environnement, Banque, Fiscalité,
HÔTEL DE VILLE
23, rue de la Seudre – BP 60130 – 17390 LA TREMBLADE
Tél. : 05 46 36 99 00 - Télécopie : 05 46 36 33 78
Site internet : www.la-tremblade.fr – adresse e.mail :mairie@la-tremblade.com
Liste des délibérations
Conseil Municipal
11 mars 2026
2026-014
Convention de prestations de services pour l’accompagnement à la Maîtrise de la Demande en Énergie des bâtiments publics – convention à conclure avec le SDEER – autorisation de signature
approuvée
2026-015
Dépôt d’une déclaration préalable pour procéder à une modification extérieure et à des aménagements intérieurs sur le centre technique municipal - Autorisation de signature
approuvée
2026-016
Dépôt d’une déclaration préalable et d’une demande d’autorisation de travaux au titre de l’accessibilité et de la sécurité des établissements recevant du public, pour procéder à des modifications extérieures et à des aménagements intérieurs sur trois bâtiments existants du stade You - Autorisation de signature
approuvée
2026-017
Dépôt d’une déclaration préalable pour procéder à des travaux de démolition d’anciens WC publics à l’intérieur du cimetière permettant la création d’un accès au cimetière depuis le parking situé « Impasse du cimetière » - Autorisation de signature
approuvée
2026-018
Dépôt d’une déclaration préalable pour procéder à des modifications sur les clôtures existantes de l’école « La Sablière » - Autorisation de signature
approuvée
2026-019 Acquisition de plein droit d’un bien sans maître – Parcelle CW n°210 approuvée
2026-020 Acquisition de plein droit d’un bien sans maître – Parcelle AO n°78 approuvée
2026-021 Acquisition de plein droit d’un bien sans maître – Parcelle AO n°79 approuvée
2026-022 Acquisition de plein droit d’un bien sans maître – Parcelle AV n°168 approuvée
2026-023 Acquisition de plein droit d’un bien sans maître – Parcelle AV n° 157 et 158 approuvée
2026-024 Acquisition de plein droit d’un bien sans maître – Parcelle AO n°34 approuvée
2026-025 Vote des tarifs publics 2026 – Régie location des salles du centre nautique Charline Picon approuvée
2026-026 Vote des tarifs publics 2026 – Régie des énergies renouvelables M4 approuvée
2026-027 Vote des tarifs publics 2026 – Phare de la Coubre approuvée
2026-028 Vote des tarifs publics 2026 – Modification des tarifs public 2026 du budget principal M57 approuvée
2026-029 Création d’emplois non permanent à temps complet et non complet pour faire face à des besoins liés à des accroissements saisonniers d’activité approuvée
2026-030 Création d’un emploi non permanent à temps complet pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité approuvée HÔTEL DE VILLE
23, rue de la Seudre – BP 60130 – 17390 LA TREMBLADE
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2026-031 Approbation du Compte Financier Unique 2025 budget principal M57 approuvée
2026-032 Approbation du Compte Financier Unique 2025 budget annexe centre nautique Charline Picon M4 approuvée
2026-033 Approbation du Compte Financier Unique 2025 budget annexe boutique du phare de la Coubre M4 approuvée
2026-034 Approbation du Compte Financier Unique 2025 budget annexe plate- forme ostréicole M4 approuvée
2026-035 Approbation du Compte Financier Unique 2025 budget annexe régie des énergies renouvelables M4 approuvée
2026-036 Affectation des résultats de l’exercice 2025 approuvée
2026-037 Vote du budget principal M57 – exercice 2026 approuvée
2026-038 Vote du budget annexe « centre nautique Charline Picon » M4 – exercice 2026 approuvée
2026-039 Vote du budget annexe « boutique du Phare de la Coubre » M4 – exercice 2026 approuvée
2026-040 Vote du budget annexe « plateforme ostréicole » M4 – exercice 2026 approuvée
2026-041 Vote du budget annexe « régie des énergies renouvelables » M4 – exercice 2026 approuvée
2026-042 Vote des Taux d’Imposition de la fiscalité directe locale pour l’année 2026 approuvée
2026-043 Fongibilité des crédits budget principal M57 – exercice 2026 approuvée
2026-044 Réhabilitation du Foyer d’Animation Culturelle - actualisation de l’autorisation de programme N° 2024/01 approuvée
2026-045 Sécurisation de l’Eglise - actualisation de l’autorisation de programme N° 2025/02 approuvée
2026-046 Recomposition des plages de l’Embellie et du Galon d'Or - actualisation de l’autorisation de programme N° 2025/01 approuvée
2026-047 Validation de modification du règlement d’attribution des subventions communales aux associations approuvée
2026-048 Vote des subventions aux associations – Année 2026 approuvée
2026-049
Association de Protection des Chats Abandonnés (APCA) – Autorisation de signature de convention avec la commune de La Tremblade – Ronce-les-Bains
approuvée
2026-050 Demande de subvention au titre de la DETR 2026 - Financement de la restructuration du Foyer d’Animation Culturelle approuvée
2026-051
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de Charente Maritime - Financement de la restructuration du Foyer d’Animation Culturelle
approuvée
2026-052 Demande de subvention auprès du Conseil Régional de Nouvelle - Financement de la restructuration du Foyer d’Animation Culturelle approuvée
2026-053
Demande de subvention auprès de la Communauté d’Agglomération Royan Atlantique - Financement de la restructuration du Foyer d’Animation Culturelle
approuvée
2026-054
Convention de mise à disposition de l’exposition itinérante « dunes et forêts, les gardiennes du littoral » appartenant à l’Office National des Forêts gérée par Cap Sciences
approuvée HÔTEL DE VILLE
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2026-055
Convention Multipartite pour l’organisation et la surveillance des zones de baignade entre les Communes et la CARA - Autorisation de signature
approuvée