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Déliberation - Liste des délibérations du 25 mars 2024
Document publié le Lundi 25 mars 2024 par la commune de Moirans-en-Montagne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 25 mars 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Démocratie,
- 1 -
.
VILLE DE
MOIRANS-EN-MONTAGNE
LISTE DES DELIBERATIONS DU
CONSEIL MUNICIPAL
du 25 mars 2024
DEPARTEMENT DU JURA
Arrondissement
de Saint-Claude
Canton de
Moirans-en-Montagne
L’an deux mil vingt-quatre, le vingt-cinq mars à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Moirans-en-Montagne était assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances dans la salle du conseil, après convocation légale, sous la présidence de M. Grégoire LONG, maire de la commune.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Nombre de conseillers présents : 16
Nombre de conseillers votants : 18
Le quorum est atteint, la séance peut se tenir.
Etaient présents : Benoit COLIN, Alain PITON, Rachel BOURGEOIS, Grégoire LONG, Bahadir GUZEL, David GEAY, Jean-Michel PEUGET, Sophie CAPELLI, Sandrine NICOD, Eddy LUSSIANA, Roseline BONDIVENNE, Serge LACROIX, Marie-Christine MOREL, Nathalie SAULNIER (jusqu’à 19h55), Emmanuel ANGONIN, Laurence MAS
Excusés : Lauriane DAVID, pouvoir à Benoit COLIN, Didier BERREZ, pouvoir à Serge LACROIX, Pierre GRANDCLEMENT, Nathalie SAULNIER, pouvoir à Sandrine NICOD à partir de 19h55
Secrétaire de séance : Benoit COLIN
Date de la convocation : 19 mars 2024
1. Affaires générales - Finances et foncier Rapporteur : M. Grégoire LONG
Délibération n°2024-014
Adoption du procès-verbal de la séance du 26 février 2024
Vote
Pour 18
Abstention 0
Contre 0
Délibération n°2024-015
Adoption du budget primitif 2024 – Budget général
Vote
Pour 15
Abstention 0
Contre 3
Délibération n°2024-016
Adoption du budget primitif 2024 – Budget annexe Eau Potable
Vote
Pour 18
Abstention 0
Contre 0 - 2 -
Délibération n°2024-017
Vote des taux d’imposition des taxes directes locales – Année 2024
Vote
Pour 18
Abstention 0
Contre 0
Délibération n°2024-018
Commande publique d’une œuvre d’art – Approbation du projet et du plan de financement
Vote
Pour 18
Abstention 0
Contre 0
Délibération n°2024-019
Subventions communales aux associations – Volet n°1
Vote
Pour 18
Abstention 0
Contre 0
Délibération n°2024-020
Versement d’une prime de pouvoir d’achat exceptionnelle à certains agents publics
Vote
Pour 18
Abstention 0
Contre 0
Délibération n°2024-021
Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade
Vote
Pour 18
Abstention 0
Contre 0
Délibération n°2024-022
Plan Communal de Sauvegarde – Convention avec la Croix Rouge du Jura
Vote
Pour 18
Abstention 0
Contre 0 - 3 -
2. Terre d’Emeraude Communauté Rapporteur : M. Grégoire LONG
3. Avancement des travaux des commissions communales
Commission Etat-civil – Affaires Sociales Rapporteur : M. Eddy LUSSIANA
Commission Education – Culture – Vie associative et sportive Rapporteur : Mme Rachel BOURGEOIS
Délibération n°2024-023
Forfait communal 2024 – Ecole privée Saint-Joseph
Vote
Pour 18
Abstention 0
Contre 0
Commission Travaux – Urbanisme - Environnement Rapporteur : M. Benoit COLIN
Délibération n°2024-024
RVS - Urbain signataire Elum : 8EME TRANCHE - Affaire N° : 24 36802
Vote
Pour 18
Abstention 0
Contre 0
Commission Cadre de Vie – Relations Commerces et Artisanat Rapporteur : M. Grégoire LONG