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Procès Verbal - Conseil Municipal du 25 septembre 2023 Liste des délibérations
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Moirans-en-Montagne.
Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil Municipal du 25 septembre 2023 Liste des délibérations)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie,
- 1 -
.
VILLE DE
MOIRANS-EN-MONTAGNE
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
du 25 septembre 2023
DEPARTEMENT DU JURA
Arrondissement
de Saint-Claude
Canton de
Moirans-en-Montagne
L’an deux mil vingt-trois, le vingt-cinq septembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Moirans-en-Montagne était assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances dans la salle du conseil, après convocation légale, sous la présidence de M. Grégoire LONG, maire de la commune.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Nombre de conseillers présents : 15
Nombre de conseillers votants : 19
Le quorum est atteint, la séance peut se tenir.
Etaient présents : Roseline BONDIVENNE, Benoit COLIN, Alain PITON, Rachel BOURGEOIS, Grégoire LONG, Emmanuel ANGONIN, Bahadir GUZEL, Marie-Christine MOREL, Lauriane DAVID, David GEAY, Jean-Michel PEUGET, Didier BERREZ, Nathalie SAULNIER, Serge LACROIX, Sophie CAPELLI
Etaient excusés : Eddy LUSSIANA, pouvoir à Benoit COLIN, Laurence MAS, pouvoir à Didier BERREZ, Sandrine NICOD, pouvoir à Sophie CAPELLI, Pierre GRANDCLEMENT, pouvoir à Grégoire LONG
Secrétaire de séance : Jean-Michel PEUGET
Date de la convocation : 19 septembre 2023
1. Affaires générales - Finances et foncier Rapporteur : M. Grégoire LONG
Délibération n°2023-67
Adoption du procès-verbal de la séance du 10 juillet 2023
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
Délibération n°2023-68
Etablissement Public Foncier Doubs BFC – Convention de mise à disposition – Opération d’entretien, découpage parcellaire, viabilisation, études, constats, diagnostics – N°1034 ACQ 001 CARNET « Aménagement d’une zone d’habitat »
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
Délibération n°2023-69
Contrats d’assurance – Résultat de la consultation : attribution des lots
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0 - 2 -
2. Terre d’Emeraude Communauté Rapporteur : M. Grégoire LONG
Délibération n°2023-70
Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal arrêté sur le secteur de l’ancienne Région d’Orgelet
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
3. Avancement des travaux des commissions communales
Commission Etat-civil – Affaires Sociales Rapporteur : M. Eddy LUSSIANA
Commission Education – Culture – Vie associative et sportive Rapporteur : Mme Rachel BOURGEOIS
Commission Travaux – Urbanisme - Environnement Rapporteur : M. Benoit COLIN
Délibération n°2023-71
Forêt communale - Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2024
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
Délibération n°2023-72
SIDEC – Adhésion au groupement de commandes permanent pour l’achat d’énergie et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0
Commission Cadre de Vie – Relations Commerces et Artisanat - Rapporteur : Mme Nathalie SAULNIER
Délibération n°2023-73
Autorisation de stationnement de taxi – Fixation du droit de place annuel
Vote
Pour 19
Abstention 0
Contre 0