Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 30
Déliberation - Conseil Municipal du 20 mars 2023 Liste des delibe
Conseil Municipal - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20
Déliberation - Conseil Municipal du 20 mars 2023 Liste des delibe
Déliberation - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 23
Déliberation - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 18
Déliberation - Conseil Municipal du 20 juillet 2022 Liste des del
Procès Verbal - Conseil Municipal du 18 décembre 2023 Liste des
Déliberation - Conseil municipal du 20 juin 2022 Liste des delibe
Déliberation - Conseil Municipal du 20 fevrier 2023 Liste des del
Procès Verbal - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20 mars 2026
Document publié le Vendredi 20 mars 2026 par la commune de Moirans-en-Montagne.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations du Conseil Municipal du 20 mars 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Page - 1 - sur 2
.
VILLE DE
MOIRANS-EN-MONTAGNE
PROCES-VERBAL DU CONSEIL
MUNICIPAL
du 20 mars 2026
DEPARTEMENT DU JURA
Arrondissement
de Saint-Claude
Canton de
Moirans-en-Montagne
L’an deux mil vingt-six, le vingt mars à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de la commune de Moirans-en-Montagne était assemblé en session ordinaire, au lieu habituel de ses séances dans la salle du conseil, après convocation légale le 16 mars 2026 par M. Grégoire LONG, maire sortant, sous la présidence de Mme Roseline BONDIVENNE, la plus âgée des membres du Conseil Municipal.
Nombre de conseillers en exercice : 19
Nombre de conseillers présents : 16
Nombre de conseillers votants : 19
Le quorum est atteint, la séance peut se tenir.
Etaient présents : Grégoire LONG, Eddy LUSSIANA, Rachel BOURGEOIS, Benoit COLIN, Nathalie SAULNIER, Sophie CAPELLI, Emmanuel ANGONIN, Anaïs BASSET, Roseline BONDIVENNE, Diane BOUSQUET, Pascal BRANTUS, Sandrine NICOD, Delphine ORSUCCI, Jean- Michel PEUGET, Alain PITON, Bahadir GUZEL
Excusés : Pierre GRANDCLEMENT, pouvoir à Delphine ORSUCCI, Lionel KADDAH, pouvoir à Eddy LUSSIANA, Nancy JAVOUREZ, pouvoir à Anaïs BASSET
Secrétaire de séance : Alain PITON
Date de la convocation : 16 mars 2026
Ordre du jour :
1. Installation du Conseil Municipal
2. Election du Maire
3. Détermination du nombre d'adjoints
4. Election des adjoints
5. Charte de l'élu local
1. Election du Maire
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 19
- Bulletin blanc / nul : 1
- Suffrages exprimés : 18
- Majorité absolue : 10
A obtenu : M. Grégoire LONG 18 voix
M. Grégoire LONG ayant obtenu la majorité absolue est proclamé Maire et est immédiatement installé.
2. Détermination du nombre d’adjoints :
M. le Maire propose de fixer à 4 le nombre des adjoints.
Le résultat du vote est le suivant :
Pour : 19
Contre : 0
Abstention : 0 Page - 2 - sur 2
3. Elections des Adjoints :
Il est constaté qu'une seule liste de candidats aux fonctions d'adjoint au maire est déposée : - 1er adjoint : Eddy LUSSIANA
- 2ème adjointe : Rachel BOURGEOIS
- 3ème adjoint : Benoit COLIN
- 4ème adjointe : Nathalie SAULNIER
Nombre de bulletins trouvés dans l'urne : 19
- Bulletins blancs : 0
- Bulletins nuls : 0
- Bulletins exprimés : 19
- Majorité absolue : 10
A obtenu, la liste proposée par M. Grégoire LONG : 19 voix
Ont été proclamés adjoints et immédiatement installés les candidats figurant sur la liste conduite par M. Grégoire LONG. Ils ont pris rang dans l'ordre de cette liste : - 1er adjoint : Eddy LUSSIANA
- 2ème adjointe : Rachel BOURGEOIS
- 3ème adjoint : Benoit COLIN
- 4ème adjointe : Nathalie SAULNIER