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unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Des
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 20 145 Designation des representants au Parc Naturel regional de Chartreuse
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 20 145 Designation des representants au Parc Naturel regional de Chartreuse)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 05/08/2020 Reçu en préfecture le 05/08/2020 Affiché le 05/08/2020
Ts
ID
:038-200040
1 11-20200724-20_145-DE
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
a
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
CŒUR
DE
CHARTREUSE
EUR
DE
CHARTREUSE
Pôle
Tertiaire -
ZI
Chartreuse
Guiers
— 38380
ENTRE-DEUX-GUIERS
COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES
DÉLIBÉRATION
N° 20_145
L'an deux mille dix-vingt, le vingt-quatre juillet à 19 heures, Le Conseil Communautaire,
s'est réuni en session ordinaire dans la salle de réunion du Pôle tertiaire -
OBJET: DÉSIGNATION DES
Zone Industrielle Chartreuse-Guiers à Entre-deux-Guiers sous le présidence
de Cédric VIAL.
REPRÉSENTANTS AU PARC NATUREL RÉGIONAL DE CHARTREUSE
Date de la convocation : vendredi 17 juillet 2020 Présents
les délégués
avec
voi
rative
:
Nombre
de Conseillers :
Birgitta
RENAUDIN,
Raphaël
MAISONNIER
{Entre-deux-Guiers}
; Cédric
VIAL,
Myriam
CATTANEO,
Pierre
FAYARD
{Les
Echelles};
Williams
DUFOUR,
Marie-losé
SEGUIN,
Bruno
GUIOL
(Miribel
les
En exercice
: 36
Echelles)
; Laurette
BOTTA
(Saint-Christophe
la
Grotte);
Denis
DEBELLE,
Éric
L'HERITIER
(Saint
Présents
: 24
Christophe
sur
Guiers); Christiane
BROTO
SIMON
(Saint
Franc);
Murielle
GIRAUD
(Saint Jean
de
Votants
: 32
Couë);
Roger
JOURNET,
Martine
MACHON
{Saint Joseph
de
Rivière)
; Céline
BOURSIER,
Bertrand
PICHON-MARTIN,
Véronique
MOREL,
lean-Paul
SIRAND-PUGNET
(Saint-Laurent du
Pont)
; Stéphane
Résultat dé vote:
GUSMEROLI,
Cécile
LASIO
(Saint-Pierre-de-Chartreuse);
Pascal
SERVAIS
(Saint-Pierre
d'Entremont
38); Wilfried TISSOT (Saint-Pierre d'Entremont 73) ; Maryline ZANNA
(Saint-Thibaud de Cour) ;
Pour :32 Contre : 0
Pouvoirs
: Christian ALLEGRET
à Pascal
SERVAIS; Christine SOURIS
à Myriam
CATTANEO; Marylène
Abstention
: O
GULARRO
à
Roger
JOURNET;
Evelyne
LABRUDE
à
Cédric
VIAL;
Jean
Claude
SARTER
à
Céline
BOURSIER; Nathalie
HENNER
à Véronique
MOREL ; Matthias
LAVOLÉ
à Bertrand
PICHON
MARTIN;
l Denis BLANQUET
à Maryline ZANNA
RAPPELANT
que
la Communauté
de
Communes
Cœur
de
Chartreuse
est représentée
au sein
d'organismes
extérieurs.
Suite
au
renouvellement
des
conseillers
communautaires
il convient
de
procéder
à
la
désignation
des
représentants
de
la collectivité
au
sein
de
ces
organismes.
CONSIDÉRANT
que la Communauté
de Communes
Cœur
de Chartreuse
dispose de trois sièges de titulaires et de trois sièges de
suppléant au Comité syndical du Parc naturel régional de Chartreuse ; Le conseil communautaire,
après être passé au vote
à main
levée, à PUNANIMITÉ
:
—
DÉSIGNE
comme
représentants
au
Parc
naturel
régional
de
Chartreuse
:
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
Bertrand
PICHON-MARTIN
Myriam
CATTANEO
Martine
MACHON
Jean-Paul
SIRAND-PUGNET
Marie-José
SEGUIN
Céline
BOURSIER
Le Président, e
CERTIFIE sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité
+
INFORME
que
la présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le Tribunal
administratif
de
Grenoble,
dans
un
délai
de
2 mois
à compter
de sa
publication
et de
sa
réception
par
le représentant
de
l'Etat.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus. Pour
extrait
certifié
conforme
et exécutoire.
Publié,
notifié
et transmis
en
Préfecture
Le
Président,
Le 03 août 2020,
__Cédriewiat
PES
-